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Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 7 Sub. assos non breuillet)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
Page 1 sur 1
MAIRIE de BREUILLET
(Charente-Maritime)
Nombre de Conseillers :
En exercice : 22
Présents : 21
Votants : 22
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/02/2026
L’an deux-mille-vingt-six, le vingt-cinq février,
Le Conseil Municipal de la Commune de BREUILLET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jacques LYS, maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 11 février 2026.
PRÉSENTS : Jacques LYS, Stéphane BREUIL, Sylvie MAYEUR, Stéphane RANALLETTA, Jocelyne PINSON, Dany ORION, Georges SACOUNE, Martine GUILLOT, François LAMARRE, Marthe RENOUT, Sylvie LEGROS, Philippe SAINCOTILLE, Fabienne OUVRARD, Valérie BONHOMME, Sophie PERRON, Gary THAUVIN, Lyliane MEYER, René BESSON, Sophie JACQUES-ROLAND, Dominique VAUVELLE, Laurent LAMBROT.
ABSENTE EXCUSÉE : Marie-Noëlle GROCH (pouvoir à P. SAINCOTILLE).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Fabienne OUVRARD.
7 / CM 25-02-2026 Finances – Attribution de subventions à des associations non breuilletonnes.
(Rapporteur : Stéphane BREUIL)
Monsieur BREUIL rappelle que les membres de la commission « Budget - Finances / Économie locale / Occupation du domaine public », réunis le 9 février 2026, ont étudié les demandes de subventions de diverses associations et décidé d’accorder les subventions suivantes :
- Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) : 150 €
- Enfance et Adolescence (centre hospitalier de Rochefort) : 100 €
- Un Hôpital pour les Enfants (CHU de Poitiers) : 100 €
- France Alzheimer Charente-Maritime : 100 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu l’avis de la commission « Budget - Finances / Économie locale / Occupation du domaine public » réunie le 9 février 2026,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,
Par 21 voix « POUR » et 1 « ABSTENTION » (Sophie JACQUES-ROLAND),
DÉCIDE
D’accorder les subventions suivantes :
- Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) : 150 €
- Enfance et Adolescence (centre hospitalier de Rochefort) : 100 €
- Un Hôpital pour les Enfants (CHU de Poitiers) : 100 €
- France Alzheimer Charente-Maritime : 100 €
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus, La secrétaire de séance, Le Maire, Fabienne OUVRARD Jacques LYS
Reçu en préfecture le : 04/03/2026
Publié le : 04/03/2026
ID : 017-211700646-20260225-7_CM25_02_2026-DE