Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du Conseil du 16 novembre
Procès Verbal - PV CM 25 mai 2023
Déliberation - 28 mai 2015
Déliberation - liste délib conseil du 16 novembre
Procès Verbal - PV du Conseil du 28 septembre
Compte-Rendu - CR élection du 26 mai 202
Déliberation - délibérations du 26 mai 2020
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 16 MAI
Déliberation - délibérations du 23 mai
Déliberation - liste délibérations du 14 décembre
Convocation - convocation conseil du 16 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saze.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil du 16 mai)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRI Tél.
Liberté
- Égalité
- Fraternité
Saze,
le 6
Mai
2024
Monsieur
le Maire
L E DE
SAZE
30650
À Mesdames
et Messieurs
les
5
:
.
a
4 90
26
99
6!
Conseillers
Municipaux
Fax
04
90
26
99
67
email
: mairie@mairiedesaze.com
Site
internet
: www.mairie-saze.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
(accès
par
la rue
Baroncelli
Javon)
le :
Jeudi
16
Mai
2024
à 19h00
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
Avril
2024.
-
Information
récapitulative
des
déclarations
d’intention
d’aliéner
(DIA)
délivrées
depuis
le
Conseil
Municipal
du
18
Avril
2024.
ORDRE
DU
JOUR
:
IL
FINANCES
: Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
: Commande
publique
— attribution
du
marché
public.
IL.
FINANCES
: Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
—
2°"
et
3°"
tranches
: Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
vert.
al.
FINANCES
: Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
—
2È"°
et
3%"
tranches
: Demande
de
subvention
d'investissement
au
Conseil
Départemental
du
Gard.
IV.
FINANCES
: TE
GARD
SMESG
: Proposition
d'adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la fourniture
d'électricité
et de
gaz
naturel.
V.
ADMINISTRATION
GENERALE
: Transfert
de
la
compétence
Travaux
et
maintenance
de
l'éclairage
public
au
TE
GARD
SMEG.
VI.
ADMNISTRATION
GENERALE:
Convention
de
servitude
avec
Enedis
pour
le
raccordement
d’un
coffret
de
coupure
pour
le projet
photovoltaïque
du
groupe
scolaire.
VIL
URBANISME
: Acquisition
par
la commune
du
pavillon
du
Château
QUESTIONS
DIVERSES
:
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.