Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 085 12 2025 DG RembrousementFraisDeplacementEtSejo
Déliberation - 010042026 DG NbreEtElectionMembresCCASCL
Déliberation - 051042026 DG DesignationMembresCST
Déliberation - 006042026 DG DeterminationNbreConseillersDeleguesE
Déliberation - 079 dg decisions
Déliberation - 014042026 DG ReglementInterieurCMCL
Déliberation - 057072024 dg conventiondepretdejeuxdesocietedelame
Déliberation - 007042026 DG IndemnitesElusCL
Déliberation - 054072024 dg modificationdureglementinterieurdelam
Déliberation - 052042026 DG DesignationMembresCCID
Déliberation - 053042026 DG DesignationDeleguesCommunauxAgenceHautsDeGaronneDeveloppement
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 053042026 DG DesignationDeleguesCommunauxAgenceHautsDeGaronneDeveloppement)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Armement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(F55215300045:20260427-DEL202604053-0E)
Aceusé certifié exécutoire 2026-059 [Récepion pare préfet: 20104202] : i République
franmeaise
h COMMUNE D'AMBÈS vue AMBES
CES EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATION
DU CONSEIS. MUNICIPAL
SÉANCE DU 22 AVRIL 2026 À 18H00 Rome mére 2
Meme demie 2 Le Comcl Municipal d'Aubés. e ap Vale artile L.2121-09 et suvants ds Code Général des Colltiviés Totale pr Glen éondaqué, S'est réuni en session oninaie, à l'HGte le Vie sous la Présidence de Ranentés 11 Giben DODOGARAY. Maire
Abrent & PRÉSENTS : Gilber DODOGARAY, Maire Rémi MIEL, Isabelle BESSE, Fro BORIOLATO, Sophie DAGKAUD. Nicolrs
MUZOTT, Marie-Pierre FCTIS, adjoints au Maire Chuistian LAPEVRE, Maine MAURY, Florence ALBANESE, Sébustien BROLISTET,
Siéphanie LALILRE, Angine VIGNAUD, Marine SAAD, Leïla L'EGLISE, Lilian LOPEZ
Date de ka convocation 9'avril 2026
paré eseuie Ronan RTOU, Ain ARTIERE. Grésar BORTOLATO, Mémo LAPORTA compte tenu le l'envoi en conseillers mueipaux réfecture le
son à Alain ABSERTIS REPRÉSENTÉE: Delyhine MALVOISIN dome proc Etde la publication en ignele: RRSERE v
1e Maire, ABSENL{S} : Me Sylvie FRADIN, Chistophe BOURDIEU
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Martine MAURY
DÉLIBÉRATION N° 053 04 2026 — DIRECTION GÉNÉRALE — DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX AU SEIN DE L'AGENCE HAUTS DE GARUNNE DÉVELOPPEMENT
Hauis de Garonne Dévelanpement est L'agence de développement économique de La rive droite de l'agglomération bordelaise. Ses missinos couvrent notament le soutien à la création, à l'implantation et au dévelopnement des
entreprises, la pestian d'une pépinière d'entreprises, ainsi que la coordination d'actions de rayon éconamique en lien avec les acteurs laçaux ét Bordeaux Métropole.
Yu l'article 2121-33 du Code Général des Collectivités Teuritouiales ;
Cunsidérant qu'il y a lieu de procéder à la désignation des représentants de la Commune au sein de l'agence Hauts de Garonne Développement :
IL est it appel à candidature
Le Conscil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, = DÉCIDE conformément à l'article 1212-21, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations;
= DÉSIGNE M. Gilber! DODOGARAY, titulaire et M. Sébastien BROUSTET, suppléant, au sein de l'agence rome Développement
Hoit 81 délipéré le 22 avr 2028 Maire. Four oxpédlion conorme. Givet DODOGARAY