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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 051042026 DG DesignationMembresCST)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(5215300049 -20260422 DEL2028040S1-DE)
Aceusé certifié exécutoire 2026-58 Réception pare pret: 2002029 . an pere ne République
française
u COMMUNE D'AMBÈS ne 'AMBES
ENCORE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL. MUNICIPAL
SÉANCE DU 22 AVRIL 2026 À 181160 inmbre membres lus »
None dus manie: 2 Le Comsvil Municipal d'Ambis. Var les articles L.2121-09 ex suivants du Code Général des Collectivités Territories
rss 20 Dé emma oran er di à HA de Vous Les de Rprsentes M. Gilbert DODOGARAY, Maire, as 2 Abe ë PRÉSENTS : Gilbert DODOGARAY, Maire ; Rémi PIE. abolle BESSE, Enro BORTOLATO, Sophie DAGNAUR, Niculas
MUZOTTE, Marie-Pierre FETTS, aoinis au Maire Chéstian LAPEVRE, Marine MAUR, Florence ABANESE, Sébastien BROUSLEL,
Stéphanie L'AELURE, Antoine VIGN AU, Marine SAAD, Leïla LEGLISE. Litian LOPEZ, Roman RITOU. lin ARTIERE, Grey BORTOLATO, Hlésnor LAPOREA,
conseillers municipaux.
Dare de la convocation Val 2026
Ceniié exéeutoire Cumpte tenu de l'envoi en
Prélécrure Le
ABSENTIS) REPRÉSENTÉ(S): Delphine MALVOISIN donne procuration à Alain Et de la publication en Digne le: ARPRDEES
Le Maire, ABSEN LES) : Mme Sylvie ERADIN. Christophe BOURDIEU
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Martine MAURY
ÉRALE - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU DÉLIBÉRATION N° 051 04 2026 - DIRÉCIION GÉS COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CS 1 Brésentatian par Mme Habelle ESS
Le Cansoil Municipal. Vu les articlesL. 251-5 à 1. 21-10 du Code Général de la Fonction Puhlique {article 32 t32-1 de lu toi n° 84-53
du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique lerriuriale} qui prévoient qu'un Comié Social Territorial est créé dans chaque collectivité ou établissement employant au moins
Ginquante agents ainsi qu'auprés de chaque Centre de Gestion pour les collectivités et établissements afiliés employant moins de einquente agents;
Vu la délibération n°024 0 2022 du 9 mai 2022 partant création du Comité Social Territorial (CST) commun ; Va la délibération n°048 09 2022 du 2f septembre 2022 portant précision sur les voix délipéralives pour lecollège ;
Considérant qu'à la suite des élections municipales 11 convient de nommer les nouveaux représentants litulires er suppléants de Ie Commune pour le CST: Considérant qu'il y àlieu de procéder à la désignation de 3 membres titulaires et 3 membres suppléunts :
Considérant que se préseurenr à la candidature de meinbre du CST
Membres tirulaires Gilbert DODOGARAY, Isahelle BESSF, Rémi PTT
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Le Conseil Municipal, aprês en avoir délibéré, à l'unanimité, DÉCIDE, conformément à l'article L2121-21. à l'unanimité, de ne pan procéder au «erutin
nominations - DÉCIDE la composition des représentants de la Commune au CT de la manièee suivante
Membres tirulires Gilbert DODOGARAY, Isabelle BESSE, Rérni PIET
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Fait ot dlipéré le 27 ovr 2096 Le Mae, Pour expédition contarme. Gilbert DADOGARAY