Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 047 07 2025 DG Decisions
Déliberation - 069 12 2025 DG Decisions
Déliberation - 016042026 DG DdeSubventionDETR2026 ColumbariumCL
Déliberation - 009 03 2024 dg decisions
Déliberation - 055 10 2025 DG decisions
Déliberation - 009 03 2024 DG DECISIONS
Déliberation - 010042026 DG NbreEtElectionMembresCCASCL
Déliberation - 014042026 DG ReglementInterieurCMCL
Déliberation - 006042026 DG DeterminationNbreConseillersDeleguesE
Déliberation - 054072024 dg modificationdureglementinterieurdelam
Déliberation - 079 dg decisions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 079 dg decisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
2023
- 153
|
COMMUNE
D’'AMBÉÈES
ID'AMBES rereerenconrees
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
&
SÉANCE
DU
12
DÉCEMBRE
2023
À 19H00
Nombre
membres
élus
:
23
Nombre
membres
élus
en
exercice
:
23
Le
Conseil
Municipal
d’Ambès,
Vu
les
articles
L.2121-09
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Présents
:
20
a
Représentés
:
03
PSE
,
_
.
so
à
x
à
Motte
:
33
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
l’Hôtel
de
Ville
sous
la
°
Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
Absents
:
00
Date de
|
_
PRÉSENTS
7 décnbe
0
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
;
|
h
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
Certifié
exécutoire
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire
; |
|
Compie:tena:
de
l'envoi
en
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
Catherine
Préfecture
le :
RODRIGUEZ,
Jean-Noël
ELIPE,
Marie-Pierre
FETIS,
Franck
DUMARTIN,
°
Antoine
VIGNAUD,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
RITOU,
Jean-Pierre
MAZZON,
Catherine
LABARRERE,
conseillers
Et
de
la publication
en
ligne
le :
MUNICIPAUX. ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
Le
Maire
Christophe
BOURDIEU
donne
procuration
à Rémi
PIET
.
Marine
SAAD
donne
procuration
à Christian
LAPEYRE
Enzo
BORTOLATO
donne
procuration
à Antoine
VIGNAUD
... ABSENTS
:
/ SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Christian
LAPEYRE
DÉLIBÉRATION
N°
079
12
2023
- DIRECTION
GÉNÉRALE
— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L’ARTICLE
L
2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
Présentation
par
M.
le Maire
VU
l’article
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
015
04
2023
du
7 avril
2023,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la durée
de
son
mandat,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
des
décisions
suivantes,
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
:
Concession
cimetière
:
- Décision
n°2023-079
: Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
11
section
C 12
- 30
ans
- Décision
n°2023-080
: Acte
de
concession
cimetière
— DIVISION
7 section
B 3
- 15
ans
Conventions
de
prêt
:
- Décision
n°2023-081
: Prêt
de
la
salle
G.
Casanova
le
10
février
2024
- Décision
n°2023-082
: Prêt
de
la salle
du
Presbytère
du
23
au
25
décembre
2023
- Décision
n°2023-083
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 29
décembre
2023
- Décision
n°2023-084
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 24
décembre
2023
- Décision
n°2023-085
bis
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 17
décembre
2023
Régies
:
|
- Décision
n°2023-086
: création
d’une
régie
CIMETIÈRE
COMMUNAL
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20231212-DEL-2023-12-079-DE Date de télétransmission : 15/12/2023 Date de réception préfecture : 15/12/2023 Le
Conseil
Municipal,
-
PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et délibéré
le 12
décembre
2023
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20231212-DEL-2023-12-079-DE Date de télétransmission : 15/12/2023 Date de réception préfecture : 15/12/2023