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Procès Verbal - PV CONSEIL 3 MARS 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 3 MARS 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 3 Mars 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni le Lundi 3 Mars 2025 à 19h à la Mairie de CHATEAU LA VALLIERE sous la Présidence de M. GAUTHIER Jean Claude, Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. GAUTHIER Jean Claude, M. MERCHIER Gérard, Mme HABERT Roberte, Mme GAUTHIER Nathalie, M. DARONDEAU Valéry, M. LEVERT Benoit, Mme RAIMBEAULT Sandrine, Mme GAUTHIER Marie-Laure, Mme HELIERE Sophie, M. CHAPIN Bernard, Mme DEPOIX Patricia, Mme WECLEWICZ Catherine, M. BOUZEAU Yannick.
ETAIENT ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
M. GIRARD Etienne qui a donné pouvoir à M. MERCHIER Gérard,
Mme DE MASCAREL Caroline qui a donné pouvoir à M. GAUTHIER Jean Claude, M. DELAUNAY Emmanuel qui a donné pouvoir à M. DARONDEAU Valéry.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES :
ETAIENT ABSENTS :
M. HUGUET Raphaël.
M. MERCHIER Gérard a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 24 Février 2025 est approuvé à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
- FINANCES / URBANISME : MODIFICATION DU PLU (PLAN LOCAL D'URBANISME)
Le Maire présente ce dossier :
- explique l'opportunité qui se présente de procéder rapidement à une modification de notre PLU (avant la fin de l'année où début 2026 pour ne pas faire ce travail sur deux mandats),
- _ présente le devis du Bureau d'études Auddicé Val de Loire pour un montant de 4 737,50 € HT, précise que ce montant concerne juste un PAPAG (périmètre d'attente de projet d'aménagement global) pour la parcelle C 153.
- Il précise que si nous faisons une OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation) l'enveloppe estimative serait de 6 500 € HT,
- Evoque les différents sujets qui pourraient être étudiés avec le Bureau d'Etudes : o intégration de la dernière modification des limites communales avec la commune de Couesmes,
o réflexion sur la parcelle C 153,
o mise à jour de la tranche 1 de l'OAP de la Fossetière,
o mise à jour de FOAP du centre-ville rue Buon.
Une discussion s'engage entre les élus présents sur l'opportunité ou pas de signer ce devis. Le Maire décide de mettre fin aux débats et de retirer cette délibération.
- QUESTIONS DIVERSES
Page 1 sur 2 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi): Le Maire présente aux élus la délibération prise à la CC TOVAL le 17 décembre 2024 intitulée « Vers une prise de compétence PLUIi ». I! fait remarquer qu'il y a eu 33 voix Pour, 9 voix Contre et 2 abstentions.
- Prochain Conseil Municipal : Le lundi 24 mars pour les budgets (sous réserves).
Le Secrétaire de séan£ê, Le Maire,
b r
Gérard MERCHIER U Jean Claude GAUTHIER
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