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Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 24 06 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 24 06 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le MARDI 24 JUIN 2025 à 19 H 30.
-000-
ORDRE DU JOUR
Y’_ Désignation du Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
|- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
*_ Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 20 mai 2025
IL - FINANCES LOCALES
Approbation du compte de gestion 2024 du comptable public - Budget Ville d'Esbly Adoption du compte administratif 2024 - Budget Ville d'Esbly
Affectation du résultat de l'exercice 2024 - Budget Ville d'Esbly
Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l'exercice 2024
Décision modificative n°01-2025 — Budget communal
Fonds d'Aménagement Communal (FAC) avec le Département de Seine-et-Marne — Programme d'actions et sollicitation des financements
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IlL- ENFANCE - JEUNESSE - ÉDUCATION
7. Attribution de subventions au titre de l'année 2025: soutien aux projets de fonctionnement et aux actions pédagogiques des écoles pour l'année scolaire 2025/2026 — Coopératives scolaires 8. Mise en place d'une convention de partenariat entre l'Espace Jeunesse et le collège Louis Braille d'Esbly 9. Approbation d’une convention pour la prise en charge du moyen de transport pour une sortie aux lacs de la Forêt d'Orient, au bénéfice des jeunes de l'Espace Jeunesse, dans le cadre du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
IV - URBANISME
10. Acquisition de la parcelle, cadastrée section F numéro 597, sise chemin des Andins à Esbly 11. Vente de la parcelle, cadastrée section YS numéro 56, située au lieu-dit de Courcelles sur la commune de Quincy-Voisins
V - PATRIMOINE COMMUNAL
12. Signature d'une convention avec la Société HIVORY (Antenne SFR) relative à l'exploitation d'équipements de communications électroniques dans l'emprise d'un terrain sis avenue de la République, cadastré section À n°81
13. Signature d'une convention avec la Société ORANGE relative à l'implantation d'équipements techniques dans l'emprise d’un terrain sis avenue de la République, cadastré section À n°81
1. VI- SANTÉ
14. Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de locaux et de matériels situés au 14 rue Mademoiselle Poulet à Esbly — rez-de-chaussée du « Pavillon des Musiques — Barbara », destinés à l'installation d'un médecin
VIL- PERSONNEL COMMUNAL
15. Mise à jour du régime indemnitaire des agents de la Ville d'Esbly
16. Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune au 1°" juillet 2025 : créations et suppressions de postes
VIIL- POLICE MUNICIPALE
17. Convention relative à la mise en place d'un service de Police municipale pluri-communale (PMPC) entre les communes de Magny-le-Hongre, Condé-Sainte-Libiaire, Esbly et Montry — Approbation et autorisation de signature par Monsieur le Maire
IX - ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
18. Maintien de la protection fonctionnelle au bénéfice d'un élu : Monsieur Charles CAÏUS, Maire-adjoint
X - DÉCISIONS DU MAIRE
19. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
XI - QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 17 juin 2025