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Conseil Municipal - Affichage oj cm 09 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h33 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage oj cm 09 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
+ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le MARDI 09 DÉCEMBRE 2025 à 19 H 30.
-000-
ORDRE DU JOUR
Ÿ_ Désignation du Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
L- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
*_ Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 30 septembre 2025
- FINANCES LOCALES
Constitution de dotations aux provisions pour risques et créances douteuses Décision Budgétaire modificative n°2025-02 au budget communal
Autorisation donnée au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2025 dans l'attente du vote du budget communal 2026 4. Fonds de concours de Val d'Europe Agglomération (VEA) - Avenant à la convention n°188-2023 du 21 mars 2024 relative à la réalisation d'équipements sportifs
5. Fonds de concours de Val d'Europe Agglomération (VEA) - Convention relative à l'aide pour les travaux, le réaménagement et l'équipement de restauration scolaire pour le passage en self
6. Fonds de concours de Val d'Europe Agglomération (VEA) - Convention relative à l'aide pour l'éclairage de la première tranche de la Plaine des sports
SD
=
IL: CONCESSION
7. Autorisation de signer l'avenant n°1 au contrat de concession pour le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente relatif au Programme Pluriannuel d'investissement (PPI) pour la période 2026-2030, conclu avec Enedis et EDF
IV - VIE ASSOCIATIVE- SUBVENTION
8. Attribution d’une subvention pour l'association de parents d'élèves « APE Centre et Couleurs » au titre de l’année 2025
V - RESSOURCES HUMAINES
9. Tableau modificatif des emplois et des effectifs de la commune au 1° janvier 2026 : création de poste 10. Approbation de la convention de partenariat avec l'Etablissement Public Médico-social (EPMS) relative à l'accueil de stagiaires
11.Approbation de la convention de prestation « CRECH&DO » avec la SAS KLT relative à l'activité du référent santé et accueil inclusif pour la Crèche « La Marelle »
ls. VL- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
12. Approbation du retrait de la commune de Trilbardou du Syndicat Intercommunal du Collège d'Esbiy (SICES) 13. Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2026
14. Mise à disposition gracieuse de locaux communaux aux partis politiques ou listes de candidats dans le cadre des élections municipales et communautaires de 2026
VIL- INTERCOMMUNALITÉ
15. Avenant n°2 à la convention pour la mise à disposition du service instructeur communautaire pour l'instruction des autorisations et des actes relatifs au droit des sols
16. Convention relative aux modalités de prise en charge de prestations de services informatiques pour la solution logicielle oxalis / expert et du guichet numérique des autorisations d'urbanisme
VIIL- DÉCISIONS DU MAIRE
17. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
IX - QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 1° décembre 2025