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Ordre du Jour - odj du cm du 26 09 2014
Document publié le Vendredi 19 septembre 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 26 09 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
AFFICHAGE : / [65 JAK RETRAIT: #49 J{s JL!
a RETOUR: SAT
VILLE Π, us Le 19 septembre 2014
CLERMONT 2
FERRAND
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le:
Vendredi 26 septembre 2014
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
#
x *
ORDRE DU JOUR
TL: - ELECTIONS
1 - Election d'un Adjoint
II. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
INTERCOMMUNALITE
2 - Rapports de Clermont Communauté
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
3 - Rapport annuel eau et assainissement 2013
EDUCATION ET SPORT
4 - Signature de conventions avec le Centre de Formation des Apprentis (CFA) et le Groupement d'Employeurs (GE Sports 63)
ADMINISTRATION GENERALE
5 - Adoption du réglement intérieur
ACTIONS INTERNATIONALES
6 - Municipalisation de la Mission des Relations Internationales
III. - DESIGNATIONS
7 - Installation des commissions
8 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements el organismes
9 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'AMORCE AFFICHAGE 219 169 /4l RETRAIT
54) fo } Ji RETOUR Pepe
Im
IV. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DÉBAT
INTERCOMMUNALITE
10- Etablissement Public Foncier SMAF : Nouvelles adhésions
FINANCES °
11- Garanties d'emprunt
12- Régularisation de déficit sur diverses régies
ACTION FONCIERE
13- Acquisition d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF 14- Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés 1$- Attribution de terrains par la SAFER d'Auvergne à la commune de Clermont-Ferrand - Côtes de Clermont-Chanturgue
16- Echanges fonciers OPHIS du Puy-de-Dôme / Ville - Rue des Hauts de Chanturgue
17- Rachat d'immeubles par le Centre Communal d'Action Sociale à l'Etablissement Public Foncier SMAF
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
18- Accompagnement au permis de conduire dans le cadre d'un projet CUCS 19- Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs 20- Convention Ville/Crédit Agricole Mutuel de Centre France - Agence Place Henri Dunant - Aménagement d'un espace sécurisé
21- Périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement îlot rue de la Liève/rue Niel/avenue de l'Union Soviétique /avenue Edouard Michelin : Renouvellement
22- Soutien à la vie associative
23- Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) République
MARCHES PUBLICS
24- Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel et services associés
25- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
26- Marchés Publics
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
27- Rapport annuel 2013 des délégations de service public de chauffage des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de
la Gauthière
28- Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2013
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
29- Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations 30- Parcs de stationnement exploités par VINCI - Information sur l'activité 2013
31- Parking des Salins - Information sur l'activité 2013
32- Polydome - Information sur l'activité 2013
33- SEM de la Gare Routière - Information sur l'activité 2013
34- Subventions aux associations travaillant dans le domaine social AFFICHAGE À) Jo J AU
RETRAIT : à mé RETOUR
: "À <
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
35- Aide à la création
36- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
37- Convention de mécénat entre la Ville et Barem pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités
38- Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions
d'exécution du service public pour l'année 2013
39- Subvention au Centre Régional d'Art Dramatique
40- Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de
jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
41- Vente plaquettes Opéra-Théâtre de Clermont-Ferrand
EDUCATION ET SPORT
42- Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"
ENVIRONNEMENT
43- Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant allier aval (SAGE allier aval)
44- Proposition d'avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2012-2014 Ville - CEN Auvergne
AFFAIRES JURIDIQUES
45- Commission d'Indemnisation Amiable tripartite - Pôle d'Echange
Intermodal de la Gare
46- Indemnisations pour dommages de travaux publics
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
47- Adaptation de l'état des effectifs
48- Mise en place de la prime de responsabilité pour la Directrice Générale des Services
V. - QUESTIONS DIVERSES
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