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Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Raismes.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2023.03.07 modification representants amqr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - Département du NORD
Arrondissement de VALENCIENNES - Canton de SAINT-AMAND-LES-EAUX
Extrait du Registre aux Délibérations du Conseil Municipal
Séance du mercredi 10 mai 2023
Le Conseil Municipal de RAISMES s’est réuni en Mairie, sur convocation régulière en date du 02 mai 2023 au salon d'honneur de l'hôtel de ville
et sous la Présidence de M. Aymeric ROBIN, Maire.
Nombre de Conseillers en
exercice : 33
Présent(s) : Aymeric Robin, Sylvia Potier, Patrick Trifi, André Kaczor, Nadine Cochy, Karine Lippert, Jean-Paul Mottier, Annette Bramme, Lætitia Millecamp, André Couplet, Marie-Josée Paillousse, Jeanne Barbieux, Patrick Evrard, Jean-Paul Birembaut, Jean-Marc Looten, Eric Monchicourt, Jérôme Ibanez, Marie-Louise Nassar, Eric Tounsi, Carine Florent, Émeline Kessler, Agathe Mahmoudi, Véronique Hubert, Florian Renard, Mélissa Boucher, et Eddy Zdziech, Maklouf Bouaoud
Présents 27 / 33
Pouvoirs : 4 / 33
Votants 31 / 33
Secrétaire de séance
Florian Renard
Absent (es) excusé (es) ayant donné pouvoir à : Eric Warmoes à André Kaczor, Jocelyne Dusautois à Karine Lippert, David Belurier à Véronique Hubert et Philippe Lambert à Eddy Zdziech
Absent (es) excusés (es) : Hayette Ait Kaddour et Jean-Claude Priez Absent (es) :
DELIBERATION 2023.03.07 Modification des représentants au CA de l'association des maisons de quartier
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-4 et L.2121-2
Vu la délibération n°2020.03.02 du conseil municipal en date du 28 mai 2020 portant installation du Conseil municipal
Vu l'arrêté préfectoral portant acceptation de la démission de Madame Micheline Wannepain de ses fonctions d'adjointe au maire et de conseillère municipale de la commune de Raismes, en date du 13 avril 2023, et sa notification en date du 26 avril 2023,
Vu la délibération numérotée 2023.03.02 actant l’intégration de Madame Mélissa Boucher en qualité de conseillère municipale,
Vu la délibération 2020.04.32 intitulée désignation des représentants au CA de l'association des maisons de quartier,
Considérant qu'il convient de palier au remplacement de Madame Micheline Wannepain et de modifier la délibération,
Vu l'article 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les délégués doivent être désignés au scrutin secret, sauf décision prise à l'unanimité du conseil municipal,
Considérant qu'il convient de remplacer qu'un seul nom à la délibération 2020.04.32,
Considérant la proposition suivante : Lætitia Millecamp
Sur proposition de Monsieur le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et
représentés,
ACTE l'élection et la désignation sans scrutin secret
ELIT et DESIGNE Lætitia Millecamp, en remplacement de Micheline Wannepain, comme représentante de la commune à la maison de quartier Joliot Curie (Petit Paris) DIT que sont conservées les décisions de la délibération 2020.04.32 intitulée désignation des représentants au CA de l'association des maisons de quartier, pour précision :
- élection et désignation de Patrick Trifi et Jérôme Ibanez comme représentants de la commune au CA de l'association des maisons de quartier
- élection et désignation comme représentante de la commune à la maison de quartier de Vicoigne : Annette Bramme et à la maison de quartier de Sabatier : Karine Lippert
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme,
Le Maire
Aymeric ROBIN
Signé par le Maire le 16 mai 2023
Transmis et reçu en préfecture le 17 mai 2023
Publié le 17 mai 2023