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Déliberation - D2024.06.03 modification commissions municipales
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Raismes.
Lien du pdf (Déliberation - D2024.06.03 modification commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 26/06/2024
Reçu en préfecture le 26/06/2024
Publié le Hoblà SC
ID : 059-215904913-20240620-DELIB240603-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Département du NORD
Arrondissement de VALENCIENNES - Canton de SAINT-AMAND-LES-EAUX
Extrait du Registre aux Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 20 juin 2024
Le Conseil Municipal de RAISMES s'est réuni en Mairie, sur convocation régulière en date du 11 juin 2024 au salon d'honneur de l'hôtel de ville
et sous la Présidence d' Aymeric ROBIN, Maire,
RAISMES Multiples et Réunis
Nombre de Conseillers en |Présent(s): Aymeric Robin, Sylvia Potier, Patrick Trifi, André Kaczor, Nadine Cochy, Eric exercice : 33 Warmoes, Jean-Paul Mottier, Annette Bramme, Lætitia Millecamp, André Couplet, Marie-Josée Paillousse, Jeanne Barbieux, Patrick Evrard, Jean-Paul Birembaut, Jean-Marc Looten, Eric Présents 27 /33 Monchicourt, Jérôme Ibanez, Marie-Louise Nassar Eric Tounsi, Carine Florent, Émeline Pouvoirs : 04 / 33 Kessler Véronique Hubert, Florian Renard, Mélissa Boucher, Raphaël Delcroix, Maklouf Votants 31 / 33 Bouaoud, Philippe Lambert
Secrétaire de séance Absent (es) excusé (es) ayant donné pouvoir à : Karine Lippert à Aymeric Robin, Florian Renard Agathe Mahmoudi à Annette Bramme, David Belurier à Véronique Hubert, Hayette Aïit Kaddour à Carine Florent
Absent (es) excusés (es) :Eddy Zdziech, Jean-Claude Priez [absent (es) :
DELIBERATION 2024.06.03 Modification des commissions municipales suite au décès de Jocelyne Dussautoit
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-4 et L.2121-2 ainsi
que l'article L2121-22 modifié par la Loi 2013-403 du 17 mai 2013 et son article 29,
Vu la délibération n°2020.03.02 du conseil municipal en date du 28 mai 2020 portant installation du Conseil municipal
Vu la délibération 2020.03.10 intitulée création, intitulés et compositions des commissions qui fixe et compose 8 commissions,
Vu la délibération 2023.03.06 intitulée Modification des commissions municipales suite à la démission de Micheline Wannepain et l'installation de Mélissa Boucher dans toutes les commissions concernées
Vu la délibération 2024.06.02 intitulée Installation d'un nouveau conseiller municipal, prise suite au décès de Jocelyne Dussautoit, conseillère municipale,
Considérant qu'il convient de palier au remplacement de Jocelyne Dussautoit et de modifier la composition des commissions,
Considérant que Raphaël Delcroix se positionne sur le poste vacant au sein de la commission Enfance jeunesse et vie scolaire et sur un poste
Considérant que l'information a été communiquée à la commission modernisation de l'action publique en date du 28 mai 2024,
Considérant la composition des commissions ci-dessous :
Commission 1 « Vie Associative, sport et culture ».
Président : Aymeric Robin
Membres : Annette Bramme, Karine Lippert, Laetitia Millecamp, Patrick Trifi, Eric Monchicourt, Agathe Mahmoudi, Maklouf Bouaoub et Mélissa Boucher
Commission 2 « Événementiel, Démocratie participative, communication » Président : Aymeric Robin
Membres : Karine Lippert, Annette Bramme, Florian Renard, David Belurier, Agathe Mahmoudi, Jean
Marc Looten, Maklouf Bouaoub et Mélissa Boucher, Lætitia Millecamp Envoyé en préfecture le 26/06/2024
Reçu en préfecture le 26/06/2024
Publié le S L Gr
9-215904913-20240620-DELIB240603-DE
Commission 3 «Transition, Aménagement, Développement c
Président : Aymeric Robin
Membres : Jean-Paul Mottier Nadine Cochy, André Kaczor, Jean-Paul Birembaut, Jérôme Ibanez, Patrick Evrard, Eric Tounsi, David Belurier, Philippe Lambert
Commission 4 «Enfance, jeunesse, vie scolaire »
Président : Aymeric Robin
Membres : Sylvia Potier, Carine Florent, Annette Bramme, Laëtitia Millecamp, André Couplet, Emeline Kessler, André Kaczor, Marie Louise Nassar, Jocelyne Dussautoit, Jean-Claude Priez et Mélissa Boucher,
ission 5 « Solidari ion sociale »
Président : Aymeric Robin
Membres: Patrick Trifl, Eric Warmoes, Jérôme Ibanez, Emeline Kessler, Eric Monchicourt, Karine Lippert, Véronique Hubert, Florian Renard, Jeanne Barbieux, Philippe Lambert
mmission 6 « M isati l'Action Publiqu »
Président : Aymeric Robin
Membres: Eric Warmoes, Marle-Josée Paillousse, André Kaczor, Carine Florent, Eric Tounsi, Véronique Hubert, Marie Louise Nassar, Hayette Ait Kaddour et Mélissa Boucher
Commission 7«Finances »
Président : Aymeric Robin
Membres : Patrick Trifi, Jean Paul Birembaut, Sylvia Potier, Nadine Cochy, Eric Monchicourt, André Couplet, Eddy Zdziech et Mélissa Boucher
Commission 8 « Patrimoine et Renouvellement Urbain »
Président : Aymeric Robin
Membres : Jean-Paul Mottier, André Kaczor, Jean-Paul Birembaut, Patrick Tifi, Eric Warmoes, Patrick Evrard, Jean Marc Looten, Eddy Zdziech
Sur proposition de Monsieur le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et
représentés,
DÉCIDE de modifier la délibération 2020.03.10 intitulée création, intitulés et compositions des commissions qui fixe et compose 8 commissions,
MODIFIE ET REMPLACE la délibération 2023.03.06 intitulée Modification des commissions municipales et de palier au remplacement de Jocelyne Dussautoit au sein de la commission Enfance, jeunesse et vie scolaire par Raphaël Delcroix.
INSTALLE Raphaël Delcroix également dans la commission Événémentiel, démocratie participative et communication
ET FIXE les compositions de commissions comme suit :
Commission 1 « Vie Associative, s Iture »
Président : Aymeric Robin
Membres: Annette Bramme, Karine Lippert, Laetitia Millecamp, Patrick Trifi, Eric Monchicourt, Agathe Mahmoudi, Maklouf Bouaoub et Mélissa Boucher
Commission 2 « Événementiel, Démocratie participative, communication » Président : Aymeric Robin
Membres : Karine Lippert, Annette Bramme, Florian Renard, David Belurier, Agathe Mahmoudi, Jean Marc Looten, Maklouf Bouaoub et Mélissa Boucher, Lætitia Millecamp et Raphaël Delcroix Envoyé en préfecture le 26/06/2024
Commission 3 «Transition, Aménagement, Développement cok®; Président : Aymeric Robin
Membres : Jean-Paul Mottier Nadine Cochy, André Kaczor, Jean-Paul Birembaut, Jérôme Ibanez, Patrick Evrard, Eric Tounsi, David Belurier, Philippe Lambert
Commission 4 «Enfance, jeunesse, vie scolaire »
Président : Aymeric Robin
Membres : Sylvia Potier, Carine Florent, Annette Bramme, Laëtitia Millecamp, André Couplet, Emeline
Kessler, André Kaczor, Marie Louise Nassar, Jean-Claude Priez et Mélissa Boucher et Raphaël Delcroix
Commission 5 « Solidarités et cohésion sociale »
Président : Aymeric Robin
Membres : Patrick Trifi, Eric Warmoes, Jérôme Ibanez, Emeline Kessler, Eric Monchicourt, Karine Lippert, Véronique Hubert, Florian Renard, Jeanne Barbieux, Philippe Lambert
Commission 6 « Modernisation de l'Action Publique (MAP) »> Président : Aymeric Robin
Membres : Eric Warmoes, Marie-Josée Paillousse, André Kaczor, Carine Florent, Eric Tounsi, Véronique Hubert, Marie Louise Nassar, Hayette Ait Kaddour et Mélissa Boucher
Président : Aymeric Robin
Membres : Patrick Trifi, Jean Paul Birembaut, Sylvia Potier Nadine Cochy, Eric Monchicourt, André Couplet, Eddy Zdziech et Mélissa Boucher
Commission 8 « Patrimoine et Renouvellement Urbain »
Président : Aymeric Robin
Membres : Jean-Paul Mottier, André Kaczor, Jean-Paul Birembaut, Patrick Trifi, Eric Warmoes, Patrick Evrard, Jean Marc Looten, Eddy Zdziech
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
Reçu en préfecture le 26/06/2024
Publié le S L 0
9-215904913-20240620-DELIB240603-DE