Déliberation - D2026.04.19 representants commune aux conseils des ecoles

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Déliberation - D2026.04.19 representants commune aux conseils des ecoles Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Raismes. Lien du pdf (Déliberation - D2026.04.19 representants commune aux conseils des ecoles)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie, Envoyé en préfecture le 15/04/2026

Reçu en préfecture le 15/04/2026 3

à ruse | 6 AR M$ LOT ISE - tement due RÉPUBLIQUE FRANQISE 20260409-DÉLIB20260419-DE

Arrondissement de VALENCIENNES - Canton de SAINT-AMAND-LES-EAUX

Extrait du Registre aux Délibérations du Conseil Municipal

Séance du jeudi 9 avril 2026

R A | S M E S Le Conseil Municipal de Raismes s'est réuni en mairie, au salon d'honneur de l'hôtel de ville, sur

Multiples et Réunis convocation régulière en date des 24 mars et 30 mars 2026, sous la présidence d'Aymeric Robin, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 33

Présents : 31 / 33

Pouvoirs : 02/ 33

Votants : 33 / 33

Secrétaire de séance : Florian Renard

Présents: Aymeric Robin, Patrick Trifi, Véronique Hubert, Florian Renard, Karine Lippert, Éric Warmoes, Laetitia Millecamp, Jérôme Ibanez, Annette Bramme, Jean-Paul Mottier, Nadine Cochy, Jean-Paul Birembaut, Carine Florent, Patrick Evrard, Jean-Marcel Patin, Hayette Ait Kaddour, François Matysek, Vickie Wuelche, Pascal Méresse, Nathalie Reaux, Éric Monchicourt, Agathe Mahmoudi, Patrick Vandeville, Elise Rostankowski, Raphaël Delcroix, Emeline Kessler

Philippe Lambert, Fatima Terfous, Jean-Claude Priez et Pascale Fagez

Sonia Benbarek

Absents excusés ayant donné procuration : Sylvia Potier à Emeline Kessler, Mélissa Boucher à Raphaël Delcroix

[ DELIBERATION 2026.04.19 représentants de la commune au sein des conseils des écoles

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-21 disposant que les représentants titulaire et suppléant, doivent être désignés au scrutin secret, sauf décision prise à l'unanimité du conseil municipal, d'opter pour le vote à main levée,

Considérant qu'il convient de nommer les représentants dans les différentes structures scolaires pour les conseils d'école,

Vu le rapport de présentation annexé à la présente délibération,

Après avoir entendu le rapport d'Aymeric Robin, maire,

Au regard de l'ensemble de ces éléments,

Sur proposition de Monsieur le Maire,

s

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et

représentés,

DIT que décision est prise, à l'unanimité, d'opter pour le vote à main levée

ELIT et DESIGNE les représentants de la commune au sein de chaque conseil d'école suivant :

D2026.64.19 Page 1 sur 4Pour les écoles maternelles :

École Jules-Moriamez (2) :

. Nathalie Reaux

. Florian Renard

École Marcel-Danna (2) :

. Agathe Mahmoudi

. François Matysek

Pour les écoles élémentaires :

École Anne-Godeau (2) :

. Agathe Mahmoudi

. Jérôme Ibanez

École Joliot-Curie (2) :

. Sylvia Potier

. Jean-Paul Mottier

Pour les groupes scolaires :

Complexe Anatole-France (2) :

. Karine Lippert

. Carine Florent

Complexe Paul-Langevin (2) :

. Patrick Evrard

. Nadine Cochy

Sainte-Famille (privé) (2) :

. Éric Monchicourt

. Véronique Hubert

Pour le collège Germinal (3) :

. Sylvia Potier

. Emeline Kessler

. Vickie Wuelche

Pour le Lycée professionnel Horticole de Raismes :

CA (1):

. Jean-Paul Mottier

Conseil intérieur (1) :

. Nadine Cochy

Commission hygiène et de sécurité (1) :

. Pascal Méresse

D2026.04.19 Page 2 sur 4

Envoyé en préfecture le 15/04/2026

Reçu en préfecture le 15/04/2026

Pubiéle AVR 0% LOT

ID : 059-215904913-20260409-DELIB20260419-DEEnvoyé en préfecture le 15/04/2026

Reçu en pré! k 3 2

Publié le T° À K LOF

ID : 059-215904913-20260409-DELIB20260419-DE

Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus

Pour copie conforme,

Le Maire

Aymeric ROBIN

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux | auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut | être saisie par l'application Télérecourscitoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

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Reçu en préfecture le 15/04/2026

Publié le S'LOF

[ RAPPORT DE PRESENTATION ID : 059-215904913-20260409-DELIB20260419-DE

À la suite des élections et après l'installation du nouveau Conseil municipal, il appartient au consell municipal de désigner ses représentants au sein des conseils d'école.

Sur la commune, plusieurs établissements sont répertoriés :

Les écoles maternelles : école Jules-Moriamez et école Marcel-Danna

Les écoles élémentaires : école Anne-Godeau et école Joliot-Curie

Les groupes scolaires : complexe Anatole-France, complexe Paul-Langevin, Sainte-Famille (privé)

Le collège Germinal et le Lycée professionnel Horticole de Raismes ( CA et commission hygiène et de sécurité)

Les représentants doivent être désignés au scrutin secret, sauf décision prise à l'unanimité du conseil municipal, d'opter pour le vote à main levée.

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