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Déliberation - 16janvier26
Déliberation - 22juin4
Document publié le Vendredi 30 juin 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 22juin4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Conseil Municipal - Délégations auprès d’organismes - Modifications
M. LE MAIRE, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur les modifications suivantes :
- Suite à la fusion de trois conseils d’établissement : IME l’Espoir, IME Château Galland et SSESD Les Marmots, pour lesquels la Ville de Besançon avait désigné 3 représentants, il est proposé de désigner Mme Lucille LAMY en tant que déléguée titulaire et Mme Danièle POISSENOT en tant que déléguée suppléante pour siéger dans cette instance fusionnée
- Pour siéger à la Commission d’attribution des logements de la SAFC, il est proposé de désigner Mme Danièle POISSENOT en tant que déléguée titulaire et M. Michel LOYAT en tant que délégué suppléant.
Le Conseil Municipal est invité à en décider.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 30 juin 2006.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 852
22 juin 2006