Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 05 03 19
Compte-Rendu - CR 15 10 19
Compte-Rendu - CR 11 12 19
Compte-Rendu - CR 19 11 19
Compte-Rendu - CR 26 06 18
Compte-Rendu - CR 02 04 19
Compte-Rendu - CR 26 janvier 2016
Compte-Rendu - CR 20 08 19
Procès Verbal - PV 26 01 21
Compte-Rendu - 5dea285fce691 cm 14 03 19 cr
Compte-Rendu - CR 26 03 19
Document publié le Mardi 26 mars 2019 par la commune de Villenave-près-Marsac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 03 19)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU REUNION
du 26 Mars 2019
*********************
Présents : T. Peycéré (TP), S. Vergès (SV), D. Vialade (DV), Patrice Cano (PC), P Pécapéra (PP),
JP.Rouillon (JPR), C. Pellefigue
Absents excusés : néant
Secrétaire de séance : S. Vergès
Début de la séance : 18h40
Ordre du jour :
Validation CR du 05/03/19
Délibérations
CLECT
Report du transfert obligatoire Eau et Assainissement au 1/1/26 - CCAM
Devis travaux
Questions diverses
Mme le Maire ouvre la séance par le point 1 de l’ordre du jour.
VALIDATION DU CR du 05/03/19
Pas de remarques
CR validé à l’unanimité
DELIBERATION
Rapport CLECT (Commission Locale des Charges Transférées)- CCAM du 19/03/19
Comme l’an passé, le conseil doit délibérer sur le rapport de la Clect. Mme le Maire rappelle que cette
commission est chargée d’étudier le coût global du transfert des compétences à la Ccam : gémapi,
affaires scolaires et périscolaires, extra-scolaires (centres de loisirs. ;), médiathèque.
Le montant pour notre commune est équivalent à l’an dernier. Le calcul était une moyenne des coûts sur
2014-15-16. Pour le budget 2019, le calcul est fait sur le coût réel des dépenses 2018 transférées.
Le montant total des charges transférées des ex 3 communautés de communes s’élève à 1 265 400€.
Le coût des écoles du RPI se décline en :
* charges de personnel pour 109 992€
* frais généraux pour 69 216€
* recettes de cantine/garderie : 53018€, soit un total de 126 190€.
La répartition est calculée selon le nombre d’enfants inscrits au Rpi, du potentiel fiscal de la commune,
soit un montant dû de 8078€.
Le conseil valide à l’unanimité la délibération.
DEVIS TRAVAUX
1/Travaux de finition chemin piétonnier – entreprise GEOVIA
La commune va prendre en charge la finition en bi-couche du chemin piétonnier. Montant 1032€ ttc.
PP demande où les eaux pluviales vont s’écoule, car il a des doutes quant au caniveau au niveau du
bouchon ? Mme le Maire répond que la pente est normalement dirigée vers la route du lotissement. Il
faudra veiller à ce que cela ne s’écoule pas sur les terrains annexes.
Entreprise à contacter pour validation de l’évacuation. Travaux validés.
1/2 2/Peinture salle des fêtes
Il est question de refaire les portes intérieures – murs et plafond des sanitaires.
4 artisans locaux ont été consultés : Entreprise Marquez de Bazet, Entreprise Bouyssonie de Bazet,
Entreprise Portassau de tarbes et Entreprise Ehrmann de Bordères.
1 seul a chiffré 1 plaque de porte en inox pour protéger des coups. Pour être en cohérence, ce chiffrage a
été mis en variante.
Le moins disant est l’entreprise Bouyssonie de Bazet pour 2 483.59€, entreprise retenue.
Travaux validés
3/Copieur
Le copieur de la mairie date de 2008. Nous envisageons éventuellement de le changer.
1 devis de l’entreprise Xerox en location uniquement pour 41.90ht/ois + coût à la copie noir et blanc et
couleur.
Le montant parait excessif, l’impression couleur pas utile, le scan oui. Aussi, le conseil ne retient pas
cette proposition et va demander d’autres devis.
4/Piano cuisson salle des fêtes
Le piano actuel date de 1999 et est très abimé. Il convient donc de le changer.
Peu d’entreprise tarbaise propose ce type de produit. Aussi, 1 seul devis de l’entreprise DBA Tarbes ;
Il est prévu également une friteuse électrique de 8L qui sera disponible pour le comité des fêtes et les
personnes de confiance.
Le piano est identique à l’actuel avec plaque en inox. Installé et reprise de l’ancien (dépôt vente) pour un
montant de 3 765.60€ ttc. Validé
5/Enfouissement des lignes basse tension, éclairage public et télécom
Pour information car ce projet sera pour 2020 mais il faudra se positionner auprès du SDE en fin d’année.
L’enfouissement irait du panneau d’entrée de la commune côté Est jusqu’au parking côté logement
communal.
Réseau basse tension : 67 000€ dont 24000€ pour la commune
Réseau Eclairage public : 26 000€ dont 13000e pour la commune
Réseau Télécom (estimation car Orange n’a pas fait d’étude) : 24 200€ en totalité pour la commune
Soit un total de 117 200€ dont 61 200€ pour la commune
Une 2eme tranche (parking – fin du village côté ouest) est prévue mais à ce jour, nous n’avons pas de
chiffrage.
CP demande si cela ne peut être inclus dans le 1ere tranche vu le peu de linéaire qu’il resterait à traiter.
Le SDE va être contacté pour voir la faisabilité. Orange pour chiffrer au plus juste.
L’emprunt pourrait être contracté directement auprès du SDE.
QUESTIONS DIVERSES
Suite à la visite du Sdis pour contrôle de la réserve incendie, il est constaté une baisse du niveau d’eau.
N’ayant pas les moyens techniques de la remplir, Mme le Maire va écrire au directeur du Sdis pour aide
au remplissage.
Pas d’autres questions.
L’ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 20h00
2/2