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Procès Verbal - 11 FÉVRIER .2020
Compte-Rendu - 24 SEPTEMBRE.2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 SEPTEMBRE.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Mode, textile et habillement,
»
©
, /
£
s&
ex
Canta
Rana
Chantraine,
le 25
septembre
2020
© = CO 15 C © Le VU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
24
septembre
2020
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
GILLE
Brigitte
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
BOXBERGER
Jean-Daniel
HINGRAY
Sandrine
AUBERT
Michel
Are]
OHNIMUS
Martine
Brigitte
GILLE
FIX
RICHARD
Max
BOUDOT
Agnès
CHAPON
Jacques
MULOT
Marie-Laure
X
Jean-Daniel
BOXBERGER
HUMBLOT
Gérard
VIGUIER
Anne
min] |»)
GIRARDIN
Anne-Marie
DORGET
Patrick
X
Sandrine
HINGRAY
BAUR
Sébastien
*
MALBRANQUE
Vincent
Marc
BARBAUX
“IX
ROBERT
Mickaël
Michel
AUBERT
MATHIOT
Carole
COLIN
Elise
GOTTMANN
Charlotte
Rx |x
CLAUDEL
Clément
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Carole
MATHIOT
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le Maire
ayant
proposé
d’insérer
deux
points
à
l’ordre
du
jour,
à savoir :
-
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
de
son
suppléant
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges,
-
limitation
des
effectifs
au
restaurant
scolaire,
Les
conseillers
municipaux
ayant
approuvé
ces
modifications
apportées
à l’ordre
du
jour,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
Août
2020, Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
ci-dessous
et pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
+
A
voté,
à l’unanimité,
les tarifs
des
encarts
publicitaires
du
bulletin
municipal
d'informations :
o
_1/8°"° de page
255 €
©
1/4
de
page
340
€
©
1/2
page
510
€
o
page
680
€
©
Insertion
sur
2°"
page
de
couverture
: tarif format
choisi
+ 20
%.
Madame
HINGRAY
a
informé
les
membres
du
conseil
municipal
que
les
coûts
de
conception
et
d’impression
du
« Chantraine
Echo
» ont
été
revus
à la baisse
pour
cette
année
(environ
7 000
€ HT
pour
cette
année
contre
10
000
€
l’année
dernière).
Pour
ce
faire,
le
nombre
de
pages
du
bulletin
sera
réduit
et
le conseil
des jeunes
travaillera
sur
la conception
de
la couverture
(économie
d’environ
700
€).
Monsieur
VALDENAIRE
est
intervenu
afin
de
demander
aux
membres
du
conseil
de
ne
pas
hésiter
à
proposer
aux
potentiels
financeurs
qu’ils
connaissent,
une
participation
à la revue
communale.
Monsieur
CHAPON
souhaiterait
savoir
si
le
« Chantraine
Echo
»
et
les
« Chantraine
Infos
»
sont
imprimés
sur du
papier
recyclable.
Si tel est le cas,
il serait
bon
de
le stipuler
sur
le magazine.
Îl
lui
est
répondu
que
les
papiers
sont
recyclables
mais
pas
forcément
recyclés
du
fait
des
encres
utilisées par
l’imprimeur.
+
A
pris
acte,
à
l’unanimité,
de
la composition
de
la commission
de
contrôle
chargée
de
la
régularité
des
listes
électorales :
©
Délégué
Conseiller
Municipal
: Monsieur
Max
RICHARD),
Suppléant
: Monsieur
Clément
CLAUDEL
o
Délégué
de
l'Administration
: Monsieur
Dominique
PERRIN,
Suppléant
: Madame
Anne
VIGUIER
©
Délégué
du
Tribunal
: Monsieur
Thierry
VAUBOURG,
Suppléant
: Madame
Bernadette
FELLMANN.
+
A
procédé
au
tirage
au
sort,
à partir
de
la liste
électorale,
des
jurés
d’assises
pour
l’année
2021.
°
A
adopté,
à l’unanimité,
les modalités
de
mise
en
œuvre
du
télétravail.
Monsieur
AUBERT
a
pris
la
parole
au
nom
de
Monsieur
ROBERT
afin
d’avoir
des
informations
complémentaires
sur
lesdites
modalités
et notamment
:
-
Concernant
la
quotité
de
travail :
Monsieur
NOIRTIN
a
répondu
que
les
trois jours
maxi
de
télétravail
s'entendent pour
une personne
à temps
complet
et seront
réduits
au prorata
du
temps
de
travail ;
-
Quant
à
un
éventuel
guide
sur
les
risques
psycho-sociaux
: il n'existe
pas
de
guide
de
ce
genre
dans
la
collectivité
maïs
des
recommandations
sont
données
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Vosges,
notamment
par
le
biais
de
son
comité
technique
qui
a,
en
outre,
émis
un
avis favorable
sur
ce projet
de
délibération
;
-
Au
sujet
des
horaires
de
travail
: ceux-ci
seront
stipulés
dans
l'arrêté
autorisant
le
télétravail
de
l'agent,
sachant
qu'il
sera
demandé
à
ce
dernier,
en
complément,
une
attestation
sur
l'honneur
confirmant
les horaires
qu'il
aura
respectés.
+
A
procédé
à
la
désignation
d’un
représentant
et
de
son
suppléant,
devant
siéger
à
la
C.L.E.T.C.
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges)
:
- _
Représentante
titulaire
: Madame
Audrey
HUSSON
-
Représentant
suppléant
: Monsieur
Michel
AUBERT. A
décidé,
à
l’unanimité,
de
limiter
les
inscriptions
à
la
restauration
scolaire
à
80
enfants
en
élémentaire
et
à 40
enfants
en
maternelle.
Monsieur
BOXBERGER
a expliqué
que
la
restauration
scolaire
est
un
service
qui
doit
être
ouvert
à
toutes
les
familles
sans
distinction.
Il
n’est
donc
pas
possible
de
fixer
des
critères
de
priorisation
des
inscriptions.
À
l’heure
actuelle,
sont
relevées
des
moyennes
de
92
inscriptions
par jour
à
l’école
élémentaire
et
de
45
inscriptions
par jour
à l’école
maternelle.
Le
nombre
d’enfants
inscrits
actuellement
ne
permet
pas
de
gérer
ce
service
dans
des
conditions
optimales
de
sécurité
et de
confort
pour
les enfants.
D'où
la
proposition
de
limitation
des
inscriptions
à
80
élèves
en
élémentaire
et
40
élèves
en
maternelle.
Avec
cette
mise
en
place
de
quotas,
toutes
les
conditions
sont
réunies
pour
proposer
aux
enfants
un
service
de
qualité
dans
les meilleures
conditions
possibles.
Informations
diverses :
Monsieur
HUMBLOT
a informé
avoir participé
:
o
à
une
réunion
du
S.D.E.V.
le
15
septembre
2020
durant
laquelle
un
bilan
de
l'année
passée
a
été présenté,
suivi de
l'élection
du
nouveau
bureau.
o
à une
commission
« Mobilité
» de
la
C.A.E.
le
10
septembre
2020.
Une
présentation
du
schéma
directeur
cyclable
de
la CAE
a été faite.
Le
compte
rendu
de
cette
réunion
est disponible
auprès
de
Monsieur
HUMBLOT.
À
noter
qu'une
enquête
sera
réalisée
auprès
des
communes
membres
de
la C.A.E.
afin
de
connaïtre
les équipements
déjà
en place
et les besoins
à venir.
Monsieur
le Maire
a informé
:
que
des
cartes
d'élus
ont été commandées,
que
la commune
est représentée par
21
élus
dans
les
15
commissions
de
la CAE,
qu'il a été nommé
au
conseil
d'administration
du
Collège
Jules
Ferry,
qu'il
propose
de
désigner
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
comme
représentant
de
la
commune
au
CAUE
(Conseil
Architecture
Urbanisme
et Environnement),
o
que
les élections
sénatoriales
se dérouleront
ce
dimanche
27 septembre.
9 © O O
Monsieur
BOXBERGER
a fait part
aux
membres
du
conseil
de
sa participation
à
la réunion
du
SISSE
(Syndicat
Intercommunal
du
Secteur
Scolaire
d'Epinal)
en
compagnie
des
autres
représentants
de
la
commune
et de
son
élection
en
tant que
vice-président
en
charge
du
Collège
Jules
Ferry.
Monsieur
BOXBERGER
a signalé
également
que
la commune
a mis
en place
les activités périscolaires
de
16h30
à
17h30
à l’école
élémentaire,
les parents
ne pouvant
donc
pas
récupérer
leurs
enfants
avant
17h30
et
ce
afin
de pouvoir
effectuer
une
activité
complète.
Suite
à différentes
plaintes
des parents
et
afin
de juguler
le problème,
l'organisation
a été modifiée.
Ainsi,
un
accueil
différencié
a été mis
en place
depuis
le lundi
21
septembre
:
©
Etude
Salle
Abba
pour
permettre
aux
enfants
de
faire
leurs
devoirs
calmement
et
aux
parents
de
venir
récupérer
les enfants
à l'heure
voulue.
©
Animation
avec
obligation
de
suivre
la séance
en
totalité,
le choix
se faisant
en
début
de
séance.
Monsieur
BOXBERGER
a
ensuite fait
le point
sur
le projet
de
Maison
de
Santé.
Il a
indiqué
que
ce
projet
ne pouvait
être porté par
la commune
seule.
L'étude
doit être faite
à l'échelle
du territoire.
Une
réunion
a été
organisée
le
15
septembre
en présence
de
représentants
de
L’ARS,
de
la
CPAM,
des
Docteurs
COUVAL
et DREVET
(Maire
de
la
Vôge
les Bains). L’ARS
est plutôt favorable
à ce projet
mais
à condition
que
ce soit un projet
de
territoire.
Il
a
informé,
de
plus,
que
deux
jeunes
médecins
sont
intéressés
pour
exercer
sur
Chantraine
mais
en
tant
que
salariés.
Monsieur
le
Maire
de
la
Vôge
les
Bains
est
en
contact
également
avec
un
médecin
intéressé par
l'activité
de
médecin
salarié.
Une
rencontre
a
été
planifiée
le
vendredi
25
septembre
avec
des
représentants
de
la
CAE
afin
de
discuter
de
la possibilité
de
travailler
sur
ce programme
à l'échelle
du
territoire.
De
nombreuses
interventions
et de
nombreux
échanges
ont
alimenté
le
sujet.
Il en
résulte
une
volonté
unanime
de
travailler
effectivement
sur
un projet
de
territoire
et
non
sur
un projet
communal,
tout
en
étant particulièrement
attentif au fait
de
défendre
l'idée
de
base
de fournir
un
service
aux
Chantraïinois
et de
ne pas
laisser
le projet
se
décentraliser
dans
un
autre
quartier.
L'ensemble
du
conseil
municipal
s'est déclaré prêt
à soutenir
et à porter
ce projet.
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a pris
la parole
pour
rappeler
qu'il
est très
important
de
tous
aller
dans
le
même
sens
et
de faire
entendre
à
tous
la forte
volonté
municipale
de
créer
cette
maison
de
santé.
Monsieur
Sébastien
BAUR
a souhaité
savoir
si l'installation
de
bornes
électriques
de
rechargement
de
voitures
était envisageable
sur
Chantraine.
Monsieur
le Maire
a répondu
que
ces
installations
coûtent
cher
et que
la question
se pose,
à la
Jois,
de
savoir
où poser
ce type
de
bornes
et de
savoir
qui
en
aurait
l'utilité.
Madame
Elise
COLIN
a
informé
qu'elle
aimerait
organiser
une journée
« nettoyage
de
la forêt
ou
des
bords
de
route
» avec
les enfants
du
conseil
des jeunes,
mais
souhaiterait,
avant
toute
chose,
connaître
les endroits
les plus judicieux pour
le faire.
Monsieur
VALDENAIRE
lui
a proposé
le
secteur
du parcours
de
santé
ou
alors
les
dessus
de
Grandemange
mais
dans
de
la forêt
domaniale.
Il a précisé
également
que
la forêt
est
beaucoup
plus
propre
qu'il y a quelques
années
en
arrière.
Madame
COLIN
pensait
le
faire
dans
le
secteur
de
« Beau
Désir
»
où
les
bords
de
route
sont
régulièrement jonchés
de
détritus.
Monsieur
Jacques
CHAPON
a rappelé
la
demande
de
Monsieur
Max
RICHARD
de faire
installer
une
poubelle
à côté
de
la machine
à pain.
Monsieur
AUBERT
a pris
la parole
pour
répondre
à cette
question
: il a déclaré
que
la machine
à pain
est privée
et que
ce
n'est pas
à la collectivité
de
mettre
en place
une poubelle.
Une
discussion
a
donc
eu
lieu
avec
la
boulangère
propriétaire.
Il a été
décidé par
la
boulangerie
de
supprimer
le papier
protégeant
le pain pour
éviter
de
retrouver
les emballages
au pied
de
la machine.
Monsieur
AUBERT
a
précisé,
de
surcroît,
qu'une
poubelle
est déjà
installée
à 22.50
m
du
distributeur.
Monsieur
AUBERT
a
informé
que
le
bureau
de
poste
ainsi
que
le
service
passeports/CNI
sont
à
nouveau
opérationnels.
Après
un
redémarrage
un peu
lent
les
activités
semblent
reprendre
un
rythme
normal. Monsieur
AUBERT
a informé
qu'une
réunion
de
la commission
« travaux
» a été fixée
au
mercredi
30
septembre
à
18
heures.
Les
membres
de
la commission
« environnement
» y seront
associés.
Les
sujets
à étudier
sont :
les
illuminations
de fin
d'année
et le fleurissement.
Madame
Brigitte
GILLE
a informé
qu'une
séance
du
CCAS
aura
lieu le
7 Octobre
2020.
Madame
GILLE
a tenu
également
à faire part
de
son
soutien
le plus
total au projet
de maison
médicale
et à féliciter Monsieur
BOXBERGER
pour
le travail effectué. Monsieur
VALDENAIRE
a
informé
qu'il
a proposé
sa
candidature
au
bureau
directeur
de
l'association
des
Communes
Forestières.
Il a
indiqué
également
aux
membres
du
conseil
municipal
que
Madame
ARNOULD,
agent
communal,
va
reprendre
du
service
à
compter
du
lundi
28
septembre.
Elle
sera
encadrée
dans
ses
nouvelles
missions
par
Mesdames
HINGRAY,
GILLE
et Monsieur
VALDENAIRE.
Monsieur
NOIRTIN
a
demandé
à ce
qu'un
seul
référant
soit
nommé
pour
Madame
ARNOULD.
Le fait
d'avoir
plusieurs
donneurs
d'ordres
n'est pas
possible,
l'agent
risquant
de
ne plus
savoir
à qui
il doit
se
référer face
aux
diverses
consignes
qui
lui seront
données.
Monsieur
VALDENAIRE
a
noté
la justesse
de
la
remarque
et
s'est
proposé
comme
unique
réfèrent
de Madame
ARNOULD,.
Madame
HUSSON
a
informé
de
sa
participation
à
la
commission
« ressources
et finances
»
de
la
C.A.E.
le samedi
3 octobre
à 9 heures.
Madame
HUSSON
a
souhaité
adresser
ouvertement
ses
remerciements
à
Monsieur
JACQUOT,
responsable
des
services
techniques,
qui suit parfaitement
son
budget.
Elle
a tenu
à le féliciter pour
son
professionnalisme
et sa gestion
rigoureuse.
C'est
quelqu'un
de
très
bien
qu'il faut
encourager
!
Messieurs
AUBERT
et
VALDENAIRE
partageant
l'opinion
de
Madame
HUSSON
ont également félicité
Monsieur
JACQUOT
pour
le travail
effectué. La
séance
est
levée
à 21h40.
Fait
à Chantraine,
le 25
septembre
2020