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Procès Verbal - 29 SEPTEMBRE 2022
Procès Verbal - 15 FÉVRIER 2024
Procès Verbal - 05 SEPTEMBRE 2017
Procès Verbal - 12 DECEMBRE 2017
Compte-Rendu - 24 SEPTEMBRE.2020
Procès Verbal - 12 SEPTEMBRE 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
12
Septembre
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
douze
septembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
03/09/2024
affichée
le
03/09/2024),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient_
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et
Monsieur
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Anne
VIGUIER
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Marie-Laure
MULOT
et Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Clément
CLAUDEL,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux. Etaient
excusés
:
Mesdames
Brigitte
GILLE
(pouvoir
à
M.
BARBAUX),
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à
M.
BOXBERGER)
et
Messieurs
Patrick
DORGET
(pouvoir
à
M.
AUBERT),
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à Mme
HINGRAY),
Max
RICHARD
(pouvoir
à M.
CHAPON).
Étaient
absents
: Madame
Martine
OHNIMUS
et Monsieur
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: ...
22
Nombre
de
conseillers présents
:
15
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
20
Monsieur
AUBERT
Michel
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(30
mai
2024)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1%
Finances
— Propositions
de
non-valeurs
pour
les
créances
dont
le
recouvrement
est
irrémédiablement
compromis.
2°/ Tableau
du personnel
communal
— Créations
et suppressions
de postes.
3°/
Nouvelle
convention
d'adhésion
au
service
commun
d'instruction
des
demandes
d'autorisation
et actes
relatifs
au
droit
des
sols
entre
la commune
et la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
: autorisation
de signature.
4°/ Convention
d'adhésion
au service
commune
d'instruction
des demandes
d'autorisation
et
actes
relatifs
à
la
publicité
extérieure
entre
la
commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
: autorisation
de signature.
5°/ Rapport
triennal
relatif à l’artificialisation
des
sols.
6°/
Attribution
d'un
nom
à
la
place
située
en
partie
amont
de
la
Maison
Charles
Grandemange.
7°/ Autorisation
de
signature
du
marché
d'entretien
et
de
maintenance
de
l'éclairage
public.
8°/ Examen
du
rapport
de gestion
du
Conseil
d'Administration
SPL-Xdemat
9°/
Fixation
des
tarifs
des
encarts
publicitaires
à
insérer
dans
le
« Chantraine
Echo
2025
».
10°
Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes
:
Délibération
N°
1 - Finances
- Divers
- Propositions
de
non-valeurs
pour
les
créances
dont
le recouvrement
est
irrémédiablement
compromis.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour
et 1 abstention
(M.
Mickael
ROBERT)
PRONONCE
l'admission
en
non-valeur
des
créances
pour
un
montant
de
203.40
€,
étant
précisé
que
cela ne fait pas
obstacle
à un
recouvrement
ultérieur
si celui-ci
s'avérait
possible.
Délibération
N°
2
-
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
suppression
de
postes.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
DECIDE
:
1)
La
création,
à compter
du
1°
septembre
2024,
de
deux
postes
d’adjoint
d'animation
principal
de
deuxième
classe
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C à temps
non
complet
pour
exercer
les missions
ou
fonctions
suivantes
:
* Animation
périscolaire
matin,
midi
et soir
à
l’école
maternelle
et à
l'ALSH
:
contrat
de 25h00
(recrutement
CDD
pour
un
emploi
à temps
non
complet) :
1 poste;
* Poste
d'ATSEM
: contrat
de 29h00
(recrutement
CDD
pour
un
emploi
à temps
non
complet)
: 1 poste. 2)
De
créer,
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité,
un
emploi
non
permanent
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
à
compter
du
2
septembre
2024
jusqu'au
20
décembre
2024
(durée
de
trois
mois
et demi),
à savoir
:
* un
contrat
en
CDD
à raison
de
19h00
hebdomadaires
;
De
fixer
la rémunération
sur
la base
de
la grille
indiciaire
relevant
du
grade
d’adjoint
d'animation,
indice
majoré
366.
3)
La
suppression
à
compter
du
1°
septembre
2024
d’un
emploi
permanent
dans
le
grade
d’adjoint
d’animation
principal
deuxième
classe
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
exerçant
les
missions
ou
fonctions
suivantes,
pour
renonciation
d’un
agent
:
* 1 CDD
de
30
heures*
Animation
périscolaire
matin,
midi
et soir
et ALSH
(emploi
à
temps
non
complet).
Délibération
N° 3
- Urbanisme
- Actes
relatifs
au
droit
d'occupation
ou
d'utilisation
des
sols
-
Nouvelle
convention
d'adhésion
au
service
commun
d'instruction
des
demandes
d'autorisation
et
actes
relatifs
au
droit
des
sols,
entre
la
commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
: autorisation
de
signature.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
DÉCIDE
:
D’'APPROUVER
la
nouvelle
convention
d’adhésion
au
service
commun
en
matière
d'instruction
du
droit
des
sols
et
des
autorisations
de
travaux
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
;
D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
ladite
convention.
Délibération
N°
4
-
Environnement
-
Convention
d'adhésion
au
service
commun
d'instruction
des
demandes
d'autorisation
et
actes
relatifs
à
la
publicité
extérieure,
entre
la
commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal:
autorisation
de
signature. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
DÉCIDE : D’APPROUVER
la nouvelle
convention
d'adhésion
au
service
commun
de
la Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
pour
l'instruction
des
demandes
d'autorisation
et différents
actes
en
matière
de
publicité
extérieure,
D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
ladite
convention. Délibération
N° 5 - Urbanisme
- Actes
relatifs au
droit d'occupation
ou d'utilisation
des
sols
- Rapport
triennal
relatif
à l’artificialisation
des
sols.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
DÉCIDE : D'ADOPTER
le
rapport
triennal
de
bilan
du
ZAN
2021-2023
tel
que
joint
à
la
présente
délibération. Monsieur
Jacques
CHAPON
s'interroge
sur
les stades
sportifs
de la Communauté
d'Agglomération
d'Epinal:
Faut-il
tous
les
convertir
en
synthétique,
en
remplaçant
la
pelouse
naturelle
par
du
plastique
?
Un
débat
est engagé
sur
le sujet
en faisant
valoir
les
avantages
et les
inconvénients
des
différentes
surfaces
de jeu.
Délibération
N°
6 - Domaine
et patrimoine
- Divers
actes
de gestion
du
domaine
privé
-
Attribution
d’un
nom
à
la
place
située
en
partie
amont
de
la
Maison
Charles
Grandemange. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
VALIDE,
la dénomination
« Esplanade
de
la Libération
» pour
la place
située
en
amont
de
la Maison
Charles
Grandemange.
Délibération
N°
7 -
Commande
publique
- Marchés
publics
-
Passation
des
marchés
-
Marché
d'entretien
et de maintenance
de l'éclairage
public
: autorisation
de signature.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
selon
la
procédure
adaptée
ouverte
à
intervenir,
dans
les
conditions
indiquées
en
séance
aux
conseillers
municipaux
;
DIT
qu'une
première
commande
sera
inscrite
au
budget
2024.
Délibération
N°
8 — Divers
domaines
de
compétences
des
communes
- Société
Publique
Locale
SPL-XDemat
: examen
du
rapport
de
gestion
du
conseil
d'administration.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
20
voix
pour,
APPROUVE
le
rapport
de
gestion
du
Conseil
d'administration
de
la
Société
Publique
Locale
SPL-XDemat
;
DONNE
ACTE
à
Monsieur
le
Maire
de
cette
communication. Délibération
N°
9 —
Finances
- Divers
-
Fixation
des
tarifs
des
encarts
publicitaires
à
insérer
dans
le
« Chantraine
Echo
2025
».
Rapporteur
: Madame
Sandrine
HINGRAY,
Adjointe
déléguée
à la communication.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
VALIDE
les tarifs
des
encarts
publicitaires,
à savoir :
-
_1/8îme
de
page
:
255
€
-
1/4
de
page
: ..
340€
-
1/2
page:
.....…
510
€
-
1page:.......….
680
€
Insertion
sur
2ème
page
de
couverture
: tarif
format
choisi
+
20
%.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes :
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
des
faits suivants :
-
La
signature
d’un
marché
de
fourniture
d’un
panneau
d'information
électronique
auprès
de
la
société
LUMIPLAN
pour
un
montant
de
14
388.00
€
TTC.
-
FREE
a
un
projet
d'installation
d'antenne
sur
le
territoire
communal ; elle
est
en
projet
au
lieu-dit
« Bois
Le Duc
», à côté
du
terrain
de tennis.
Une
demande
d'état
initial
d'exposition
aux
ondes
électromagnétiques
va
être
demandé
auprès
de
l’'ANER
sur
plusieurs
sites
de
la
commune.
De
plus,
une
étude
d’impact
sera
réalisée
par
FREE.
-
La
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
réalise
un
groupement
de
commandes
pour
la fourniture
d'électricité.
Etant
engagée
avec
la métropole
du
Grand
Nancy,
la
commune
étudiera
la
possibilité
d'intégrer
le
groupement
de
commandes
à la fin de
son
engagement.
-
Les
agents
des
espaces
verts
ont
nettoyé
le cimetière.
-
Monsieur
le Maire
propose
de
prolonger
les
horaires
d'allumage
de
l'éclairage
public
jusqu’à
23h00.
L'ensemble
des élus présents
sont favorables
à cette modification.
Monsieur
AUBERT
informe
que :
-
Des
travaux
ont
été
réalisés
durant
l'été
dans
les
écoles
et
que
le
personnel
technique
a réalisé
un
très
bon
travail.
-
L'ensemble
des
travaux
de
voirie
prévu
pour
2024
ont
été
réalisés.
-
Des
travaux
supplémentaires
ont
été
effectués
au
Vallon
d’Olima
afin
de
renforcer
le
talus
soutenant
la
voirie,
pour
environ
36
000
€.
-
La
baie
vitrée
de
la Salle
Robert
ABBA
à la Maison
Charles
Grandemange
sera
changée
la semaine
prochaine.
-
L'isolation
des
plafonds
du
2è"e
étage
de
la
mairie
seront
réalisés
la
semaine
prochaine.
-
L'abattage
des
sapins
de
l'étang
est également
prévu
la semaine
prochaine. Monsieur
BOXBERGER
informe
que :
-
La
rentrée
des
classes
s’est
bien
déroulée
dans
les
écoles
chantrainoises.
Les
effectifs
sont
les
suivants :
* école
élémentaire
: 155
élèves
pour 7
classes
* école
maternelle
: 63 élèves
pour 3
classes.
-
Les
Italiens
rendront
visite
aux
Chantrainois
du
10
au
13
octobre
2024.
-
Les
« Cafés
de
Candide
» sur
le thème
des
champignons
sont
programmés
le 10
octobre
prochain
à 18h30.
-
La
cérémonie
de
commémoration
de
la Libération
de
Chantraine
se déroulera
le
23 septembre
2024
à 17h30
(rassemblement
à 17h15).
Madame
VIGUIER
présente
le rapport
d'activité
de la bibliothèque
municipale
de
Chantraine
:
La
bibliothèque
a ouvert
ses
portes
en
mars
2024.
Une
équipe
de 23 bénévoles
anime
celle-ci,
accompagnée
par
un
agent
communal.
Cinq
groupes
de
travail
ont
été constitués
pour
gérer
la bibliothèque :
1-
Traitement
du
livre
2-
Accueil,
prêts,
retours,
enregistrements
3-
Achat
des
livres
(adultes
et jeunesse)
4-
Animation
5-
Communication
Fréquentation :
Depuis
l'ouverture,
590
passages
emprunteurs
et 310
visiteurs.
169
abonnements
ont
été pris
: 96 adultes
et 73 enfants.
La
bibliothèque
possède
un
fond
de
3907
documents.
Actions
culturelles
:
- Animations
régulières
(heure
du
conte
le 1° samedi
de
chaque
mois)
et
ponctuelles
(jeux
de
société)
et en
projet
(petits
déjeuners
littéraires,
partenariat
avec
les
deux
écoles,
Lire
et
Faire
Lire,
temps
de
lecture
avec
le
périscolaire
l'après-midi
(Jean-Daniel
et Elise
à voir))
- Rencontres
et dédicaces
auteurs
(une
prévue
en octobre)
- Participation
événement
locaux
(Patrimoine
humain),
départementaux,
régionaux
et nationaux
(Biblis
en folies)
- Coups
de
cœur,
thématiques
- Ateliers
0-3 ans
(prêt
de
mallettes
par
la MDV).
Points
de
progression :
- Espace
informatique
: repenser
le coin
enfants
et l'espace
informatique
- Emplacement
du
bureau
de
Cécile
- Comment
valoriser
la bibliothèque
à la mairie
?
- Portage
à domicile
(voir
avec
Brigitte
- CCAS)
- Ados
et pré-ados
(CD]J)
- Déco
à améliorer
(sur
des
thématiques,
saisons,
dates
phares
nationales,
..)
- Tableau
des
suggestions. Madame
HINGRAY
demande
à l’ensemble
des
élus
présents
de
bien
vouloir
lui faire parvenir
les articles
qu'ils
souhaitent
faire paraitre
dans
le prochain
« Chantraine
infos
».
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h05.
Le
Maire,
|
Le
Secrétaire
de
séance,
Michel
AUBERT
Présent Procès-verbal
affiché
le
11
OCT.
2024