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Procès Verbal - 10 JUILLET 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
10
JUILLET
2020
Chantraine,
le
15
Juillet
2020
C änta
Rana
Chantraine NOM Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
GILLE
Brigitte
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
BOXBERGER
Jean-Daniel
HINGRAY
Sandrine
AUBERT
Michel
OHNIMUS
Martine
nelle |
RICHARD
Max
BOUDOT
Agnès
X
Martine
OHNIMUS
CHAPON
Jacques
X
Max
RICHARD
MULOT
Marie-Laure
HUMBLOT
Gérard
VIGUIER
Anne
IX ||
GIRARDIN
Anne-Marie
DORGET
Patrick
X
BAUR
Sébastien
MALBRANQUE
Vincent
X
Marc
BARBAUX
ROBERT
Mickaël
MATHIOT
Carole
COLIN
Elise
GOTTMANN
Charlotte
Rx Ixl |5<
CLAUDEL
Clément
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Sandrine
HINGRAY
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et
approbation,
à
l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
juin
2020,
Le
Conseil
Municipal
a acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
*
A
procédé
à
l’élection
des
délégués
et
suppléants
devant
constituer
le
collège
électoral
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
Le
Maire,
après
avoir
:
o
procédé
à la mise
en place
du
bureau
électoral,
o
constaté
que
la condition
de
quorum
était remplie,
o
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
avait
été
déposée, a invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
des
7 délégués
et des
4 suppléants.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
les
membres
du
bureau
électoral
ont
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Suite
au
dépouillement,
le
Maire
a proclamé
élus
les
sept
délégués
et
quatre
suppléants
de
l’unique
liste
ayant
été
déposée,
à savoir
« Chantraine
Horizon
2020
».
Les
7 délégués
sont
:
Marc
BARBAUX
Audrey
HUSSON
Jean-Pascal
VALDENAIRE
Sandrine
HINGRAY
Jean-Daniel
BOXBERGER
Brigitte
GILLE
Mickaël
ROBERT.
O OO O O0 © ©
Les
4 suppléants
sont :
Elise
COLIN
Michel
AUBERT
Marie-Laure
MULOT
Gérard
HUMBLOT.
Oo O O O
*A
approuvé,
à
l’unanimité,
les
délégations
consenties
au
Maire,
étant
précisé
que
la
Préfecture
des
Vosges
a
demandé,
en
date
du
23
juin
2020,
que
les
points
des
alinéas
15,
16
et
24
de
la
délibération
n°
13
du
16
juin
soient
revus
et
précisés.
* A
décidé,
à
l’unanimité,
dans
le
cadre
du
marché
de
maintenance
des
installations
thermiques
(chauffage)
et
au
regard
du
rapport
d’analyse
des
offres
présentées
par
le
service
technique
de
la
mairie
et
en
application
des
critères
de
jugement
des
offres
:
- de
retenir
la Société
COFELY
comme
opérateur
économique,
- d’autoriser
le Maire
à signer
ledit marché.
* A
décidé,
à l’unanimité,
d’autoriser
le
Maire
à signer
la
convention
avec
le
représentant
de
l’Etat
en
vue
de
la
télétransmission
des
actes
au
contrôle
de
légalité
et
d’utiliser
le
dispositif
proposé
par
le
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges
(serveur
Xactes
fourni
par
la
Sté
SPL
Xdémat)
pour
ladite
télétransmission
des
actes.
Informations
diverses
:
o
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
à
la
demande
du
Maire,
présente
les
conclusions
d’une
étude
préliminaire
qu'il
a
réalisée
quant
aux
besoins
en
matière
de
services
de
santé
sur
la
commune.
L'absence
de
médecin
sur
le
territoire
communal
peut,
à
terme,
poser
un
problème
pour
les
Chantrainois
à la recherche
d'un
médecin.
Il expose
les
différentes
structures
médicales
envisageables
avec,
pour
chacune
d'’entre-elles,
les aspects positifs
et négatifs,
à savoir
:
o
une
structure
médicale
publique
gérée
par
la
commune,
du
type
centre
communal
ou
intercommunal
de
santé,
o
etune
structure privée
gérée
par
des
médecins
libéraux
du
type
Maison
de
santé.
La
réflexion
doit
bien
entendu
se poursuivre
avant
de prendre
toutes
décisions
portant
sur
ce projet
de
santé.
Des
réunions
sont
organisées
avec
des professionnels
de
la santé
(Agence
Régionale
de
la Santé,
Conseil
Départemental
des
Vosges,
médecins,
etc). Monsieur
Michel
AUBERT
fait
le
point
sur
la
phase
de
transfert
de
l'agence
postale
à
la
mairie
centrale.
Il confirme
que
l'agence
sera
opérationnelle
à la Mairie
pour
le
1°
septembre.
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
donne
des
informations
sur
l'organisation
de
l’ALSH
des
vacances
d'été.
Il souligne
l'efficacité,
la compétence
et le sérieux
de
la directrice
de
ce centre.
35
enfants y sont
actuellement
accueillis.
Les
inscriptions
sont
toujours possibles.
Monsieur
AUBERT
précise
que,
sur
la
durée
de
l'ALSH,
les parkings
de
la Maison
Grandemange
ont
été privatisés pour
les
besoins
de
la commune,
ceci afin
d'optimiser
la sécurité
des
enfants.
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
fournit
des
indications
quant
à la réunion
de
la commission
de
la vie
associative
et de
l’animation
qui
a eu
lieu
le 8 juillet
2020.
Il évoque
la volonté
de
la commission
de
renforcer
et
de
développer
des
projets
d'animation
sur
la
commune.
Il détaille
ensuite
certains
de
ces projets
sur
lesquels
la commission
a,
d'ores
et déjà,
réfléchi.
Il donne
des
informations
sur
la promenade
organisée
pour
les
élus,
le
personnel
communal
et leurs
Jamilles
sur
Chantraine.
Le
repas
sera
tiré du
sac.
Cette
sortie
est prévue
le
19 septembre
prochain.
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
donne
des
informations
sur
la
réunion
de
la
commission
scolaire
et des
conseils
des
deux
écoles
:
*_
L'effectif de
l’école
élémentaire
augmente.
Il passera
de
164
élèves
à
179
élèves
à la rentrée
de
septembre
2020.
Cette
augmentation
nécessite
pour
la
commune
d'engager
des
travaux
d'aménagement
et d'équipement
d'une
salle.
Ÿ
L'effectif de
la
maternelle,
quant
à
lui,
sera
certainement
en
baisse.
Il passera
de
100
élèves
à
89
élèves
à la rentrée
de
septembre
2020.
Il précise
que
la commission
scolaire
a proposé
que
les
tarifs
de
cantine,
de
garderie
et d'étude
soient
inchangés
pour
la
rentrée
de
septembre
2020.
Audrey
Husson
précise
qu'ils
devront
cependant
être
soumis
à délibération
lors
du
conseil
municipal
d'août
2020.
&
Madame
Audrey
HUSSON
informe
que
le suivi d'exécution
du
budget
communal
ne
montre,
à ce jour,
aucune
dérive.
Elle
évoque,
concernant
la reconstruction
du
mur
de
l'école,
qu'il
subsiste
toujours
une
incertitude
quant
à la prise
en
charge
de
la dépense
par
l'assurance.
Aussi,
a-t-elle pris
contact
auprès
de
banques
pour,
en
cas
de
besoin,
préparer
la négociation
d'un prêt
bancaire.
Madame
Elise
COLIN
informe
l'assemblée
que
quinze
des
vingt jeunes
conseillers
sont
allés profiter
du
soleil
à Saulxures-sur-Moselotte
le mercredi
1°
juillet.
Ils se
sont
offert
deux
heures
de
rigolade
sur
la structure
Aquafly
du
lac.
Tous
étaient
ravis
et les liens
entre
les jeunes
se sont
resserrés.
Monsieur
le Maire
informe
:
Ÿ
Que
le
marché
de
l'étude
géotechnique
du
mur
de
l'école
élémentaire
a
été
signé
avec
Compétence
Géotechnique,
pour
un
montant
de
4 514
€ HT.
Ÿ
Qu'il
sera proposé
à l'avis
du
conseil
municipal
l'adhésion
de
la commune
à un groupement
de
commandes
avec
la
Métropole
Grand
Nancy
pour
la fourniture
d'électricité
à
la
commune
qui
n'est
plus
éligible
aux
tarifs
réglementés
d'EDF.
Annuellement,
la
consommation
pour
la
commune
est de
l’ordre
290
000
kWh
et la dépense
correspondante
de
40
000
€
L'adhésion
de
la
commune
à
un
groupement
de
commandes
doit
lui
permettre,
du
fait
de
l'importance
du
volume
de
la commande,
de profiter
de prix
avantageux.
Ÿ
Qu'il
sera proposé
à l'avis
du
conseil
municipal
la vente
d'un
terrain
communal
sis rue
Varroy,
d’une
superficie
de
505
m°, pour partie
en
talus.
Estimation
des
domaines
: 12
000
€ sur
la
base
de
5
€ pour
la partie
en
talus
et
40
€ pour
la
partie
constructible.
Sur
cette parcelle,
la commune
conserverait
une
bande
de
93
m° en
bordure
de
voirie. Le
fond
de
la
parcelle
d'une
largeur
moyenne
de
11
mètres,
déduction
faite
de
la
surface
conservée
par
la
commune,
est estimé
à
11
500
€ soit
28,11
€ /
m°.
Sur
cette
base,
un
acquéreur
est disposé
à faire
une
offre.
Si l'offre
est confirmée,
elle sera
soumise
à l'avis
d’un prochain
conseil
municipal.
Ÿ
Qu'il
a
signé
un
contrat
emploi
temporaire
avec
Madame
Aurore
FORINI
afin
de
seconder
Madame
Ghizlane
JEANMAIRE
et
d'assurer
l'accueil
de
la
Mairie
durant
les
congés
de
cet
agent
titulaire.
Contrat
signé
pour
la
période
du
8 juillet
au
2
septembre
2020
(35h00
/
semaine).
Ÿ
Qu'il
sera
soumis
à l'approbation
du
Conseil
Municipal :
o
la
rédaction
d'un
règlement
de
voirie
(utile
pour
gérer
les
occupations
du
domaine
public
et les permissions
de
voirie,
o
la rédaction
d'un
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal.
o
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
de
réfléchir
Ÿ
dans
le
cadre
de
l'engagement
de
la
municipalité
pour
une
démocratie
participative,
sur
l’organisation
de
comités participatifs
ou
de groupes
de projets
ouverts
aux
habitants
;
Ÿ
Sur
leurs pré-positionnements
aux
différentes
commissions
de
la CAE.
La
séance
est
levée
à
21h00.
Fait
à Chantraine,
le
15
juillet
2020
Le
AUX