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unknown - PROGRAMME EN PDF
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Procès Verbal - 21 JANVIER.2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 21 JANVIER.2020)
Thèmes du document : Loisirs, Logement, Justice et droit,
Chantraine > anta
Rana
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
21
Janvier
2020
Chantraine,
le
22
Janvier
2020
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
GILLE
Brigitte
HINGRAY
Sandrine
BARBAUX
Marc
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
OHNIMUS
Martine
BOXBERGER
Jean-Daniel
HARQUET
Florian
PETOT
Stéphane
PIERRAT
Nathalie
xx le ee |
FELLMANN
Bernadette
Martine
OHNIMUS
HAMM
Agnès
*
RICHARD
Sylvie
Stéphane
PETOT
RODRIGUES
Chantal
SCHUMACHER
Dominique
SEVRAIN
Sophie
AUBERT
Michel
Jean-Pascal
VALDENAIRE
CHAPON
Jacques
Dominique
SCHUMACHER
DORGET
Patrick
RICHARD
Max
AIR
TRINIDAD
Claude
COLLE
Emilie
Sandrine
HINGRAY
COUSIN
Claude
Réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Brigitte
GILLE,
Maire,
Madame
Sandrine
HINGRAY
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 Décembre
2019,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes :
*
A
autorisé,
à
l’unanimité,
Madame
le
Maire
à présenter
des
dossiers
de
demande
de
subvention
concernant
les
travaux
de
« mise
en
accessibilité
de
la Maison
Grandemange
».
*
A
autorisé,
à
l’unanimité,
Madame
le
Maire
à présenter
des
dossiers
de
demande
de
subvention
concernant
les
« travaux
d’aménagement
en
bordure
de
voirie
départementale
- rue
Général
de
Gaulle
(RD
S1)
». *
A
décidé,
à
l’unanimité,
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
1500
€
à
l’association
« Les
loisirs
Chantrainoïs
».
Monsieur
Max
RICHARD
a
souhaité
que
soient
mentionnés,
dans
la
délibération,
le
caractère
exceptionnel
de
la subvention
et le fait que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget primitif 2020.
*
A
la
majorité
(20
voix
pour,
1
voix
contre
(M.
Florian
HARQUET)
et
1
abstention
(Mme
Nathalie
PIERRAT),
a approuvé
la révision
du
tarif de
location
de
la chasse
communale
et la fixation
du
bail
à 300
€
par
an
non
révisable
et autorisé
Madame
le Maire
à signer
l’avenant
au
bail
initial
stipulant
notamment
ces
nouvelles
conditions
financières.
Monsieur
HAROUET
a fait part
à
l'assemblée
de
son
désaccord
avec
cette
baisse
de
tarif de
location
qu'il
estime,
déjà
à
la
base,
peu
élevé.
Il estime
que
si
ce
tarif ne
lui
convient
pas,
la
société
de
chasse
peut,
de
sa propre
initiative,
résilier
le bail.
* A
approuvé,
à l’unanimité,
la modification
des
statuts
du
S.M.I.C.
*
A
approuvé,
à
l’unanimité,
les
adhésions
du
Syndicat
mixte
du
Pays
de
la
Déodatie,
du
Syndicat
intercommunal
du
secteur
de
Dompaire
et de
la commune
de Baudricourt
(canton
de Mirecourt)
au
S.M.I.C.
*
A
unanimement
émis
un
avis
favorable
au
projet
de
Programme
Local
de
l'Habitat
2020/2025
de
la
Communauté
d’Agglomération
d’Epinal
et
autorisé
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
y afférents.
* À
approuvé,
à l’unanimité,
la fixation
du
tarif des
affouages
pour
la campagne
2019-2020
à 12
€ le stère
et
la
nomination
de
trois
garants,
Messieurs
Pierre
ROMMEVAUX,
Olivier
ROUSSEL
et
Jean-Pascal
VALDENAIRE.
Monsieur
HARQUET
a informé
qu'il
serait favorable
à une
baisse
des
tarifs
étant
donné
la nature
et la
quantité
du
travail
incombant
à chaque
attributaire
de
lots.
* A
décidé,
à l’unanimité,
d'émettre
un
avis
favorable
au
projet
de
Programme
Local
de
l’Habitat
2020-2025
de
la Communauté
d’agglomération
d’Epinal
et d'autoriser
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les documents
qui
s’y
rattachent.
*
A
approuvé,
à
l’unanimité,
la
signature
de
la
convention
cadre
de
mise
à
disposition
de
personnel
contractuel
avec
le
CDG
des
Vosges
et
autorisé
Madame
le
Maire
à
faire
appel
au
service
de
missions
temporaires
du
CDG
88
en
fonction
des
nécessités
de
service.
Madame
GILLE
et Monsieur
NOIRTIN
ont
informé
de
la
nécessité
de faire
appel
à ces
services
pour
pallier
les
absences
de
Mesdames
SPORNY
(absente jusqu'au
27 février)
et ARNOULD
(absente
à partir
du
3
mars).
Il est,
en
effet,
indispensable
de
recréer
un
binôme
stable pour
la préparation
des
élections,
le traitement
de
l’état
civil
et
l'accueil
des
administrés.
Madame
JEANMAIRE
pourra
ainsi,
d’une
part,
être
assistée
dans
ses
tâches
quotidiennes,
accomplir
ses
missions
durant
la
période
chargée
à
venir
et,
d'autre
part,
être
remplacée
lors
d'éventuelles
absences pour
maladie
ou
congés.
Informations
diverses
:
e
Monsieur
BARBAUX
a
informé
le
conseil
municipal
que
le
contrat
de
location
des
illuminations
de
Noël
est arrivé
à son
terme.
La
société
CITEOS
nous
propose
de
racheter
les décors pour
la somme
de
550
€
Monsieur
BARBAUX
a
donc
proposé
d'accepter
cette
offre
afin
d'éviter
de
devoir
renouveler
lesdits
décors
dans
l'immédiat,
estimant plutôt judicieuse
une
réunion
de
commission
en vue
de
décider
des futures
illuminations
à mettre
en place. Madame
HINGRAY
a rappelé
que,
cette
année,
la recherche
des
annonceurs
a été faite
en
régie par
la
commune.
Le
but
étant
de payer
la
conception
du
Chantraine
Echo,
l'impression
de
ce dernier
et celle
des
« Chantraïne”
Infos
»,
les
cartes
de
vœux
et le travail
d'Antonio
GACIA.
La
somme
récoltée
auprès
des financeurs
s'élève
à 10
520
€ et le coût global
(impression,
conception,
…)
est de
10 456
€.
Monsieur
VALDENAIRE
est
intervenu
pour
remercier
l'énorme
travail
réalisé
par
Monsieur
Laurent
GAVOILLE,
adjoint
administratif
principal,
et
par
Madame
Sandrine
HINGRAY,
adjointe
déléguée
à la communication.
Monsieur
NOIRTIN
a
informé
les
membres
du
conseil
municipal
du
démarrage
du
recensement
de
la
population
sur
Chantraine.
Huit
agents
recenseurs
sillonnent
actuellement
les
rues
pour
effectuer
ce
travail.
Monsieur
NOIRTIN,
coordonnateur,
a félicité
lesdits
agents
pour
le
travail
effectué
; en
cinq
jours,
35
%
de
la population
a
déjà
répondu.
Cette
campagne
va
se
poursuivre
jusqu'au
15 février
2020. Monsieur
NOIRTIN
a enfin précisé
que
des
entrées pour
le
salon
Planète
et Energies
d’Epinal,
qui
se
déroulera
du
24
au
27 janvier
2020
au
centre
des
congrès,
sont
disponibles.
Les
élus peuvent
lui
en
demander. Pour finir,
Madame
le Maire
a rappelé
quelques
dates
:
o
Mercredi
22
janvier
2020
: concours
de
scrabble
- finale
locale
(CM1/CM2).
o
Dimanche
2
février
à
14h30
: représentation
théâtrale
gratuite
de
la
Compagnie
des
Jolies
Mômes
à la Maison
Grandemange.
o
Vendredi
7 février
à
11
heures
: pose
de
la première
pierre
des
logements
VOSGELIS
au
Parc
de
l’Arsenal.
o
Samedi
8
et
dimanche
9
février
:
week-end
« jeux
de
société
»
organisé
par
l'association
« Galaxie jeux
» à la Maison
Grandemange
- entrée
gratuite.
©
Du
17
au
21
février
: accueil
de
loisirs pour
les enfants
des
écoles
maternelle
et élémentaire,
et
semaine
de
ski à la Mauselaine
pour
les adolescents
scolarisés
au
collège.
La
séance
est
levée
à
19h35.
Fait
à
Chantraine,
le 22
Janvier
2020
Brigitte
GILLE