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Ordre du Jour - articles 1060 293
Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Damparis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - articles 1060 293)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
Mesdames et Messieurs
Damparis, le 19 juin 2026
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion publique du Conseil Municipal, aura lieu le :
Jeudi 25 juin 2026
à 18 h 00
Salle du Conseil Maurice Faivre
Picon
Damparis
Ordre du jour
I - QUARTIER LES VERGERS : Concession d’aménagement SEDIA – Avenant n°6 – Approbation
II – PERSONNEL COMMUNAL :
- 2.1 - Suppression d’un emploi permanent à temps complet et création d’un emploi permanent à temps non complet (28h) et Autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L332-8-2° du Code Général de la Fonction Publique, au grade d’Adjoint Technique. - 2.2 – Création d’un poste d’agent de maitrise à temps complet en raison d’une promotion interne.
- 2.3 - Recrutement de personnel contractuel pour remplacer des agents et agentes publiques momentanément indisponibles.
III - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : proposition d’une liste de commissaires à Monsieur le Directeur départemental des Finances publiques.
IV – COMPTABILITÉ – Vente de composteurs
V - INTERCOMMUNALITÉ – -Communauté d’agglomération Grand Dole – approbation du montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle (ACTP) 2026
VI - ASSOCIATION PARADOXE – mise à disposition locaux communaux – Convention d’occupation
VII - COMITÉS CONSULTATIFS – Création du Comité « Environnement ».
VIII -VOIES ET RESEAUX - ENEDIS – Convention de servitudes pour des ouvrages aériens - Rue d’Abergement la Ronce.
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES
Madame Le Maire,
Julie BOITET