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Déliberation - articles 1060 334
Déliberation - articles 1060 308
Document publié le Vendredi 10 juillet 2026 par la commune de Damparis.
Lien du pdf (Déliberation - articles 1060 308)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
I – BUDGET PRIMITIF 2026 - Prise d'acte de l'avis de la Chambre régionale des comptes n°26 CB 07 du 10 juillet 2026. Approuvée
II – PERSONNEL COMMUNAL : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe. Approuvée
III – ÉTAT CIVIL : Dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports – Approbation de principe. Approuvée
IV – COMPTABILITÉ :
4.1 – Foulées damparisiennes 15 août 2026 - tarifs - Approuvée 4.2 – Incendies- Solidarité en faveur des communes sinistrées – Don - Approuvée
V – CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Election des délégué.es du Conseil municipal. Approuvée
VI – SYNDICAT MIXTE OUVERT DE LA CRÉCHE DE SAINT-YLIE (SMOCSY) - Remplacement d'une déléguée communale au sein du syndicat. Approuvée
Liste publiée le 11 août 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 août 2026