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Déliberation - f237d50806b84b185ac10da12fbd4c62
Séance - db208f81035dd44590308dc2fb713645
Déliberation - 30f511740b11b3f43548bb5ebf5ee891
Séance - 3ddbe09b1baf1603bb63b7035f053600
Convocation - ce11bd91fe6d53b9a4ce5a3f63d74f7f
Compte-Rendu - 29 novembre 2022
Déliberation - f61d17201c8ad5c4d446c85619e68208
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Couzou.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Préfecture
du
LOT
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
République frança|
546-214600785-DE_
2024 001-DE
LOT
COUZOU
- Commune
Séance
du
15
mars
2024
Membres
en
exercice
:
Date
de
la
conwcation:
08/03/2024
7
quinze
mars
deux
mille
vingt-quatre
l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Laurent
CLAVEL
Présents
: 5
Présents
: Sandrine
RIVIERE,
Odette
PEYRONNENC,
Anne
Votants: 6
BAZALGUES,
Edith LANDOIS,
Emmanuel
ROY
DE
LACHAISE
Pour:
6
Représentés:
Sylvie
PEYRONNENC
représentée
par
Sandrine
Contre:
0
RIVIERE
Abstentions:
0
Excusés: Absents: Secrétaire
de
séance:
Emmanuel
ROY
DE
LACHAISE
Objet:
Délibération
sur
le
Compte
Financier
Unique
2023
- DE_2024 001
Le
Conseil
Municipal,
réuni
et
présidé
par
Mme
Sandrine
RIVIERE,
1ère
adjointe,
délibérant
sur
le Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2023,
dressé
par
M.
Laurent
CLAVEL,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré.
1.
Lui
donne
acte
de
la présentation
du
Compte
Financier
Unique,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Libellé
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
8
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
0,00
66 233,64
0,00
16 429,63
0,00
82 663,27
reportés Opérations
85 980,46
123
542,10
14 988,92
25 359,26
100
969,38
148
901,36
exercice Total
85 980,46
189
775,74
14 988,92
41
788,89
100
969,38
231
564,63
Résultat de
103
795,28
26 799,97
130
595,25
clôture Ress
À
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réaliser Total
.
0,00
103
795,28
0,00
26 799,97
0,00
130
595,25
cumulé Résultat dent
103
795,28
26 799,97
130
595,25
Délais
et
voies
de
recours
:
la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
TOULOUSE
CEDEX)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
{accessible
par
le
lien
http:/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(Mairie,
Le
Bourg,
46500
COUZOU).
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux). Préfecture
du
LOT
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
046-214600785-DE
2024
001-DE
2.
Constate,
pour
la comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à
réaliser,
4,
Vote,
à
l'unanimité,
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
:
a
,
Acte
rendu
exécutoire
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
après
dépôt
en
Préfecture
Laurent
CLAVEL
Emmanuel
ROY
DE
LACHAISE
le 24/03/2024_
«
et
publié
ou
notifié
=
23
Jo3/2224
Délais
et
voies
de
recours
:
la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68
rue
Raymond
IV.
BP
7007,
31068
TOULOUSE
CEDEX)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
{accessible
par
le
lien
http: Avww.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(Mairie,
Le
Bourg,
46500
COUZOU).
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux). 71500 - COMMUNE DE COUZOU - Exercice 2023
Préfecture
du
LOT
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
046-214600785-DE_2024
001-DE
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résullats.
Observations :
DURAND Ofivia (1040774267-0), Inspecteur des Finances Publiques
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
GOYETCHE Josette (1017833074-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l'organe délibérant.
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d'édition : 08/02/2024
l Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
Mme Josette GOYETCHE du 01/01/2023 au 08/02/2024
A DOFIP DU LOT, le 21/02/2024
A SAINT-CERE, le 21/02/2024
À Couzou, le 15/03 fstg
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