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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 06 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 Juin 2024
Convocation du 17 Juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 24 juin 2024 à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire, en séance publique, à la mairie sous la présidence de Monsieur Marcel FERRARI, Maire.
Présents : Jacques HENRIOT, Michel BANCELIN, Jean-Christophe POZO, Olivier DESSAINJEAN, Monique BASSET, Emmanuelle GUIGUET -BOULOGNE, Raphaël MARTIN, Colette MONTET, Anne-Sophie VENIEN, Frank BRUNET -DUNAND, Jean-Marie PELTIER.
Absents : Geneviève PETIT, Brigitte IANNUZZI
Secrétaire de séance : Frank BRUNET -DUNAND
Présente : Marie-Agnès ROISSARD (secrétaire de mairie)
Rédactrice : Monique BASSET
Ordre du jour
– Marché de travaux lot n° 9 à modifier
– Questions diverses
Marché de travaux lot n° 9 à modifier
Lot n° 9 : Chauffage- Plomberie- VMC
Le montant du lot n° 9 est modifié, du fait de travaux envisagés pour le raccordement des radiateurs de l'ancien bâtiment scolaire au système de chauffage de la nouvelle école. Le surplus pour ces travaux s'élève à 10 000 €.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité des personnes présentes la modification du lot n° 9.
Questions diverses
Subvention Ecole
Le Conseil Régional alloue à la commune une subvention de 250 000 € pour l'extension de l'école.
Toutefois, MM. Jacques HENRIOT et Michel BANCELIN font part de leur inquiétude au sujet de la délivrance des subventions européennes dans les délais prévus initialement, du fait du contexte politique actuel.
Malgré tout, la confiance demeure quant à la réalisation finale du projet. Transport scolaire pour la piscine
Le prix du transport des enfants à la piscine de Chambéry s'élève cette année 2023- 2024 à 608 € et habituellement, au compte de la mairie, à travers l'Association des parents d'Elèves. Cette somme, avancée par la Coopérative de l'Ecole, sera compensée en totalité par la mairie.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité une subvention du montant du transport (608 €) à la Coopérative de l'Ecole.
Fournitures scolaires
L'effectif de l'école passe de 62 enfants inscrits pour l'année 2023-2024 à 79 enfants à la prochaine rentrée scolaire 2024-2025.
De ce fait, il convient d'augmenter la somme attribuée aux fournitures scolaires : le montant de 8500 € attribué pour l'année scolaire 2023-2024 passera à 10 000 € pour l'année scolaire 2024-2025.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité l'augmentation de la somme attribuée aux fournitures scolaires, et autorise le Maire à procéder à la modification au budget de la Commune.
Demande de subvention à Sylv'ACCTES
L'association Sylv'ACCTES alloue une subvention à hauteur de 50% pour les travaux de dégagements des plantations d'enrichissement, ce qui correspond à une subvention de 304 €.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité l'allocation de cette subvention.