Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 2026 02 06
Ordre du Jour - odj cm 2024 06 28
Compte-Rendu - cr cm 2025 06 27
Ordre du Jour - odj cm 2026 03 27
Ordre du Jour - odj cm 2026 06 26
Ordre du Jour - ODJ cm 2022 06 24
Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30
Ordre du Jour - odj cm 2026 06 05
Ordre du Jour - odj cm vendredi 06 novembre 2020
Ordre du Jour - odj cm 2025 02 28
Ordre du Jour - odj cm 2025 06 27
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2025 06 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du 2ème trimestre 2025, le vendredi 27 juin à 17h, salle du conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le ? 9 JUIN 2075
Le Maire,
h
1 Budget principal et ondes - Approbation des comptes de gestion 2024
2 Budget principal - Approbation du compte administratif 2024
3 Budget annexe du port de Bandol - Approbation du compte administratif 2024
4 Budget annexe du parc de stationnement - Approbation du compte administratif 2024
5 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte administratif 2024
6 Budget principal - Affectation du résultat 2024
7 Budget annexe du port de Bandol - Affectation du résultat 2024
8 Budget annexe du parc de stationnement - Affectation du résultat 2024
9 Budget annexe de la chambre funéraire - Affectation du résultat 2024
10 Budget principal - Budget supplémentaire 2025
11 Budget annexe du port de Bandol - Budget supplémentaire 2025
12 Budget annexe du parc de stationnement - Budget supplémentaire 2025
13 Budget annexe de la chambre funéraire - Budget supplémentaire 2025
14 Budget principal - Subvention de fonctionnement 2025 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
15 Maintien du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé
16 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et suppressions de poste
17 Personnel communal - Véhicules municipaux
18 Mise en œuvre de la convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré
19 École élémentaire - Frais de scolarisation des élèves des communes voisines - Fixation du montant individuel - Année scolaire 2025/2026
20 Collège Raimu de Bandol - Activités d'enseignement de la voile destinée à des élèves de classe de 6ème, 5ème, 4ème et 3ème sportive - Année 2025
21 École élémentaire Octave Maurel - Activités nautiques - Année 2025/2026
22 Écoles publiques de la commune de Bandol - Activités aquatiques - Tarif des créneaux piscine - Année 2025/2026
23 Transports scolaires - Région Sud - Participation financière des familles et de la commune - Année scolaire 2025/2026 24 Transports scolaires - Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Participation forfaitaire des familles et de la commune - Année scolaire 2025/2026
25 Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure - Année 2026
26 Délégation de service public - Délégation du service public lot n°7 - Lot n°1 de la plage de Casino - Autorisation du Maire à signer le sous-traité
27 Abrogation de la délibération n°38 du 25 juin 2021 - Approbation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026
28 Rapport annuel du délégataire de service public du port de plaisance de Bandol - SOGEBA - Exercice 2024
29 Gestion du port de plaisance - Rapport des représentants au conseil d'administration de la société d'économie mixte de gestion de Bandol (SOGEBA) - Exercice 2024
30 Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
31 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume dans le cadre d'un accord local
32 Cimetière Vallongue - Fixation des tarifs d'acquisition de caveaux et de concessions en reprise
33 Soutien à l'investissement pour la création d’une salle de cinéma - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
34 Indemnisation de l'artiste Véronique Matteudi suite à la détérioration d'une des sculptures monumentales
35 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Section AZ - Parcelle n°0016 - 173 chemin de Naron
36 Signature d'un contrat-type avec l'éco organisme ALCOME dans le cadre de la lutte contre les mégots jetés dans l'espace public