Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 27 02 2026
Compte-Rendu - CR CM 28 03 2025
Compte-Rendu - CR CM 17 janvier 2025
Compte-Rendu - CR CM 14 11 2025
Compte-Rendu - CR CM 12 09 2025
Compte-Rendu - CR CM 27 06 2025
Compte-Rendu - CR CM 10 10 2025
Déliberation - LISTE deliberations CM 02 09 2024m
Compte-Rendu - CR CM 26 01 2024
Compte-Rendu - CR CM 11 10 2024
Compte-Rendu - CR CM 28 02 2025
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Mercey-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 Février 2025
Présents: Mmes Christel ANTOINE, Michèle FICHET, Danièle HENRY, Denise MARSOT,
Audeline MOMY, Nadia NICOLAS, Laure PALLAUD ; Mrs Didier AUBRY, Christophe BONNEFOY, Denis BONNEFOY, Florian BONNET, Mickael LAMBLA, Serge SEGUIN. Absent__excusé: Sébastien LABOURO et Fabien CADOUX donnent procuration respectivement à Florian BONNET et Serge SEGUIN
Secrétaire de séance : Christel ANTOINE
| Approbation du dernier conseil municipal : à l'unanimité
| APPROBATION DES COMPTES 2024
Monsieur le Maire présente le compte administratif 2024, qui retrace toutes les dépenses et toutes les recettes engagées.
Recettes Dépenses TOTAL N -1/ CLOTURE
2024 2024 2024 antériorité Avec reprise 2023
Investissement 660 585.89 682 862.12 -22 276.23 -266 499.81 -288 776.04
Fonctionnement 403 722.15 239 292,70 164 429.45 732 799,53 588 429.17
TOTAL 1 064 308.04 | 922 154.82 | 142 153.22 € | 466 299,72 299 653.13
Le conseil municipal, après vérifications, et à l'unanimité approuve le résultat de clôture de l'exercice 2024 de + 142 153.22 €
Résultat de clôture avec reprise de l'antériorité est de 299 653.13 € et certifie la conformité du compte administratif, et du compte de Gestion (comptabilité tenue par la Trésorerie Générale).
| SUBVENTIONS COMMUNALES ACCORDEES
Le Maire propose au conseil municipal de se prononcer sur les subventions allouées aux associations ;
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal :
DECIDE d'attribuer pour l'année 2025, les subventions suivantes, pour un total de 2 820 €:
Association Montant
ASLM de Mercey 400€
AICA Ass. Intercommunale Chasse Agréée 300€
Les Enfants d'Abord 200€
Club 3ème âge de Mercey 200€ Mairie de MERCEY-LE-GRAND
Suite Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Février 2025
Garage Band 200€
ELIAD Ass. D'aide à domicile dans le Doubs 100€
Ass. Sports Loisirs Berthelange si concert 100€
Prévention Routière 100€
La Lanvertoise 100€
L'Entraide Val Saint Vitois 100€
Le Souvenir Français 100€
FSL Fonds de Solidarité pour le Logement 100 €
FAAD Fonds d'Aide aux Accédants en Difficulté 100 €
Autres subventions 720€
AUTORISE le Maire à verser le reste en fonction des demandes qui pourraient être faites et discutées en conseil.
| PROGRAMME ET DEVIS EN FORET 2025
Mr Denis BONNEFOY, responsable des bois présente le devis ONF des travaux à exécuter en forêt communale pour 2025 qui a été détaillé en réunion de la commission bois réunie auparavant.
Le devis de l'ONF est présenté pour un montant de 19 548.47 € HT, soit 21 503.32 € TIC. Le conseil municipal, à l'unanimité valide ces travaux forestiers, et autorise Monsieur le Mäire à signer le devis.
| COMPLEMENTAIRE SANTE
Sur présentation de Monsieur le Maire, et suite aux obligations réglementaires il est proposé :
- de s’affilier au Centre de Gestion 25 pour un contrat de prévoyance au 1° janvier 2025 - de s'affilier au Centre de Gestion 25 à la réflexion pour un contrat groupé de complémentaire santé pour le 1° janvier 2026
Exposé entendu, le conseil municipal décide à l'unanimité :
- Une prise en charge d'un contrat prévoyance, en adhésion avec le Centre de Gestion 25 à hauteur de 50% au 1°’ janvier 2025
- Une prise en charge de la complémentaire santé actuelle de l'agent (si labelisée) à hauteur de 50% au 1° janvier 2025
- De mandater le Centre de Gestion 25 pour un contrat groupé de complémentaire santé au 1° janvier 2026 Mairie de MERCEY-LE-GRAND
Suite Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Février 2025
Questions Diverses :
- Point sur les travaux
- Remplacement de Thierry
- Candidature Village d’Avenir
- Comptes-rendus des réunions communales, intercommunales, et avec les syndicats
- Commission Communale des Impôts Directs : jeudi 20 Mars 2025, 20h en Mairie
- Nettoyage de printemps : samedi 22 Mars 2025, rendez-vous 9h à l'atelier municipal
- Exposition : Dimanche 1° Juin 2025
- Feux d'artifices : samedi 12 juillet 2025
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
Le 3 Mars 2025, Le Maire, Didier AUBRY
}
s \
7 ’ 2/13 J
F sf AS Z < —# "AL F