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Déliberation - AR CM20220603 008 Candidature Cme Echire AAP Region na Nature Transitions
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20220603 008 Candidature Cme Echire AAP Region na Nature Transitions)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Aménagement du territoire,
CM20220603-008
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le trois
juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
25
mai
2022,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
:
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
lréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND),
Julie
MENARD,
Gilbert
NASARRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Valérie
MARSAULT
(pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Sandrine
PASSEBON
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
(pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU).
Absents
:Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
:Agnès
RONDEAU
OBJET
: Candidature
de
la
Commune
d’Echiré
à
l’Appel
à
Projets
(AAP)
Région
Nouvelle-Aquitaine
«
Nature
et
Transitions
»
Le
Maire
expose.
La
Région
Nouvelle-Aquitaine
a
lancé
le
21
mars
dernier
un
AAP
(Appel
à
Projets)
« Nature
et
Transitions
» pour
la reconquête
de
la biodiversité.
Cet
appel
à projets
vise
à faire
émerger
et soutenir
des
initiatives
et des
actions
au
service
de
la biodiversité.
Cet
AAP
répond
à
la
volonté
de
la
Région
d’accélérer
la
transition
environnementale
en
Nouvelle-
Aquitaine
: « Néo
Terra
». Cette
feuille
de
route
construite
autour
de
11
ambitions
couvrant
l’ensemble
des
enjeux
s’appuie
sur
un
diagnostic
régional
qui
montre
un
état
des
lieux
de
la biodiversité
régional
aussi
inquiétant
que
Les prévisions
sur
les
dérèglements
climatiques.
Le
défi
à relever
est
bien
d’intégrer
la
conservation
et
de
régénérer
la
biodiversité
dans
les
schémas
d’aménagements
et de production
afin de maintenir
et amplifier
l’ensemble
des
services
écosystémiques
rendus
gracieusement
par
la biodiversité.
La
commune
d’Echiré
a décidé
d’engager
la plantation
d’une
haie
champêtre,
d’un
verger
communal
et
la mise
en
œuvre
d’une
micro-pépinière
citoyenne.
Ce
projet
répond
aux
caractéristiques
de
l’AAP
de
la Région
Nouvelle-Aquitaine.
La
commune
d’Echiré
a sollicité
l’association
« PROM’HAIES
en Nouvelle
Aquitaine
» (79)
qui
pilote
ce projet.
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-008-DE Date
de
télétransmission
: 07/06/2022
Date
de
réception
préfecture
: 07/06/2022
Page
1/3 CM20220603-008
Ce
projet
s’inscrit
dans
la
continuité
des
actions
communales
déjà
engagées
en
faveur
des
paysages
et
de
la
biodiversité.
Divers
projets
de
plantations
ont
déjà
été
réalisés
:
-
Année
scolaire
2020-2021:
travail
d’une
classe
de
CM2
avec
Deux-Sèvres
Nature
Environnement
sur
la
faune
présente
sur
la
commune
et
réalisation
d’un
ilot
de
biodiversité
à
l’aire
de
détente
(terrain
communal)
—
Janvier
2021
:à
l'initiative
du
groupe
«
Développement
durable
»,
plantation
d’une
haie
au
rond-point
de
la
Vigne
sur
terrain
communal
avec
participation
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes
;
-
trimestre
2021
:plantation
de
12
arbres
sur
terrain
communal
(arbres
fournis
par
l'association
Poitou-Charentes
Animation
au
titre
de
la
réduction
de
l’empreinte
écologique
du
Tour
cycliste
Poitou-Charentes
d’août
2020
qui
a traversé
la
commune)
;
-
24
et
25
novembre
2021
:plantation
d’une
micro-forêt
au
groupe
scolaire
d’Echiré
(sur
une
superficie
utile
de
145
m?,
plantation
de
480
arbres,
de
27
essences
locales
différentes,
selon
le
protocole
Miyawaki,
qui
prévoit
une
forte
densité
(3
à
5
arbres
par
m°)
et
l’association
de
plusieurs
strates
d’arbustes
et
arbres).
-
2%
plantation
de
micro-forêt
en
projet
(aménagement
d’un
large
rond-point
en
cœur
de
lotissement
de
centre-bourg).
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le dossier constitué
et le plan
de
financement
associé.
Définition
du
projet
:
*
Plantation
de
670
mètres
de
haie
champêtre
associée
à
une
bande
enherbée
pour
relier
les
haies
existantes
et
créer
un
corridor
écologique
jusqu’au
bourg
et
au
futur
verger
communal
inclus
dans
le
projet. L’emprise
réservée
pour
ce projet
est de
4 mètres :
-
2 mètres
pour
la haie
;
-
2 mètres
pour
la bande
enherbée.
* En
lien
direct
avec
la nouvelle
haie,
un
verger
communal
va
être
implanté
le
long
d’un
chemin
de
balade
en
périphérie
du
bourg
avec
des
variétés
locales
et nationales
adaptées
au
territoire.
‘
-
Surface
du
projet
: 650
n°
;
-
Nombre
d’arbres
fruitiers
: 15
unités
;
-
Nombre
de
buissons
de
petits
fruits
: 20
unités.
*
Une
animation/formation
sera
réalisée
pour
le
groupe
d’habitants-bénévoles
sur
le
sujet
de
la
multiplication
des
végétaux
ligneux
et
l’accompagnement
à
la
mise
en
place
d’une
micro-pépinière
citoyenne. * Animation
d’une
journée
publique
d'apprentissage
des
techniques
de
greffage
pour
apporter
de
la
connaissance
aux
habitants
sur
les
arbres
fruitiers
et les
variétés
locales,
transmettre
les
gestes
ancestraux
du
greffage
à tous
les
habitants,
produire
et
diffuser
des
jeunes
plants
greffés
pour
les
habitants
de
la
commune. Le
site
choisi
aujourd’hui
pour
ce
projet
a
l’avantage
d’être
communal
mais
les
parcelles
ne
sont
pas
fournies
en
haie
sur
l’ensemble
de
leur
périphérie.
Ces
aménagements
permettront
donc
de
créer
une
cohérence
dans
la continuité
des
haies
champêtres
et de
leur
lien
avec
les
haies
du
bourg.
Ces
corridors
écologiques
permettront
d’améliorer
nettement
la
circulation
de
la
faune
sur
ce
secteur
et d’augmenter
les habitats
disponibles.
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-008-DE Date
de
télétransmission
: past
Date de réception préfecture :
07/06/2022
Page
2/3 Plan
de
financement
du
projet
:
CM20220603-008
NATURE
DES
DÉPENSES
Montant
HT
(en
€)
NATURE
DES
RESSOURCES
Montant
(en
€)
Travaux
(à
détailler
+
joindre
devis)
:
Région
Nouvelle-Aquitaine
:
8
977,50
Travaux
de
plantation
d’une
haie
champêtre,
d’un
verger
communal
et
12
825,00
| Autofinancement
:
3 847,50
mise
en
œuvre
d’une
micro-pépinière
citoyenne TOTAL
GENERAL
12
825,00
|
TOTAL
GENERAL
12
825,00
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
- _
d’approuver
le projet
et le plan
de
financement
présentés
ci-dessus
;
-
d’approuver
la
candidature
de
la
Commune
d’Echiré
à
l’appel
à
projets
« Nature
et
Transitions
» lancé
par
la
Région
Nouvelle-Aquitaine,
pour
le projet
décrit
ci-dessus
;
—
d'autoriser
le Maire
à
signer
le
dossier
de
candidature
à
transmettre
à
la
Région
et
tous
les
documents
afférents
;
-
d’autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
du
projet
sur
le territoire
communal.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou
publié
le
:
0 7 JUIN 2022 0.7 JUIN
2022
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-008-DE Date
de
télétransmission
: 07/06/2022
Date
de
réception
préfecture
: 07/06/2022
Fait
et délibéré
le
3 juin
2022
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Page
3/3