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Déliberation - DEL 121 Avenant DSP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 121 Avenant DSP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Logement,
SAINT
\
JULIEN “Me GENEVOIS
CONSEIL MUNICIPAL DU
17 SEPTEMBRE 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS N°121
2026
Nombre de Conseillers
OBJET : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR
en exercice :33
L'EXPLOITATION D'UN CASINO - AVENANT À LA
présents : 29
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
votants
:
33
L'AN DEUX MILLE VINGT SIX, LE DIX SEPT SEPTEMBRE, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois dûment convoqué, s’est réuni en séance publique, à L’Arande Salle du Rhône- 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien- en-Genevois - Rez-de-Chaussée, sous la présidence de Monsieur Laurent MIVELLE, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal :
11/09/2026
ÉTAIENT PRÉSENTS : Monsieur
MIVELLE
Laurent,
Monsieur
PICCOT-CREZOLLET
Cyrille,
Madame
NICOUD
Geneviève, Madame COUTIN Céline, Monsieur SIFFERLIN Christophe, Monsieur GRATTAROLY Stéphane,
Madame
DUPONT-YEGANEH
Rachel,
Madame
HANNA
Josée,
Monsieur
BALTUS
Didier,
Monsieur DUVAL François,
Monsieur MUGNIER Gilles,
Monsieur FAUVERGUE Thierry,
Madame LUCAS Sandrine, Madame VERVIER Ingrid, Monsieur CANIVET Eric, Madame BISLIMI Minavere,
Madame
ÔNDEMIR Aycan,
Monsieur
CHABARD
Rémy,
Monsieur MVOGO
Hubert,
Madame
ESTANISLAO
Emilie,
Monsieur
SIFFERLIN
Charles,
Monsieur
GERDIL-MARGUERON
Guy,
Monsieur
GABARRE
Thierry,
Madame
CHAPPOT
Diane,
Madame
ROSSAT-MIGNOD
Isabelle,
Monsieur
CHEVALIER
Julien,
Monsieur
PISSARD
François-Etienne,
Madame
BATTISTELLA Evelyne, Madame DARREAU-GUERIN Camille ONT DONNÉ POUVOIR : Monsieur BONNAMOUR Christophe donne pouvoir à Monsieur DUVAL François Madame FOTI Laura donne pouvoir à Madame DUPONT-YEGANEH Rachel Madame BLANC Sylviane donne pouvoir à Monsieur FAUVERGUE Thierry Madame DONNEZ Nathalie donne pouvoir à Monsieur MVOGO Hubert Madame DARREAU-GUERIN Camille a été élue Secrétaire de séance à l’unanimité. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN CASINO - AVENANT
À LA CONVENTION DE DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC
Monsieur
Cyrille
PICCOT-CREZOLLET,
1er
Adjoint
au
Maire
délégué
à
l'aménagement,
à
l'urbanisme,
au foncier,
aux finances et à la commande publique,
aux suivi des délégations
de service public et à l'évaluation des politiques publiques,
rapporteur,
EXPOSE
:
Le
16
janvier
2019,
le
Conseil
municipal
approuvait
Le
choix
de
la
SAS
Casino
de
Saint-
Julien
comme
délégataire
pour
l'exploitation
du
Casino
de
Saint-Julien
et
autorisait
le
Maire à signer la convention de Délégation de Service Public. Cette convention, conclue pour une durée de 20 ans, a
pris effet le 17 juin 2020.
Elle
définit
les
conditions
d’exploitation
du
Casino
par
le
délégataire
ainsi
que
ses
obligations.
IL
est
précisé
que
cette
exploitation
comporte
3
activités
distinctes
et
indissociables
:
Le spectacle,
la restauration et les jeux.
Le délégataire a informé la commune de son
souhait de
réaliser des travaux à
l’intérieur
du
bâtiment
afin
d'améliorer
l'attractivité
de
la
fréquentation,
moderniser
l’image
du
Casino et le rendre plus compétitif face aux autres Casinos du territoire. Ces travaux consistent en la rénovation des salles de jeux traditionnels et automatiques,
la
création d’un espace fumeur et La rénovation du hall d’accueil et de la salle de spectacles. Ces
travaux
entraînent
une
modification
des
conditions
d’exécution
de
la
convention
initiale. Si
l'offre
de
restauration
sera
maintenue
dans
des
conditions
identiques,
par
dérogation
à
la
convention
initiale,
l’offre de restauration
prévue dans les bars restaurants
«
Le Chrystal bar »
et «
le Maloja » sera réalisée dans la salle Europe durant les travaux. À l’issue des travaux,
un
seul bar restaurant offrira l’ensemble des services. Durant
la
période
de
réalisation
des travaux,
l'offre
d’animation
telle
que
prévue à
l’article
5.2.2
(«
Animation
>»)
de
la
Convention
initiale
sera
maintenue
mais
elle
ne
pourra
pas
être
réalisée
dans
les
conditions
fixées
par
la
Convention
initiale.
Plus
précisément,
l’offre
d’animation
pourra
être
réalisée
en
dehors
des
locaux
du
casino
mais
sur
le
territoire
de
la
commune. Par
ailleurs,
l’obligation
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
spectacles,
telle
que
prévue
à
l’article
5.4.2
(«
Mise à disposition
au
profit de
la commune
>»)
ne trouvera
pas à
s’appliquer
pendant la durée des travaux. Toutes les autres obligations du Délégataire telles que figurant dans la Convention continuent à s’appliquer. Vu
la
délibération
n°01/19
du
16
janvier
2019
portant
sur
l’approbation
du
choix
du
délégataire et la signature du contrat
;
Vu
la
délibération
n°05/19
du
17 avril
2019 portant
sur
un
avenant
relatif au
taux de
prélèvement communal
;
Vu
la
délibération
n°05/22
du
20
janvier
2022
portant
sur
un
avenant
relatif
au
plafonnement sur les produits bruts des jeux et sur l’annulation pour la saison 2021/2022 de la contribution au développement artistique et culturel
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement,
Finance,
Ressources--Humaines
et
Commerce réunie le 8 septembre 2026
; ILest proposé au Conseil municipal : - D'ACCEPTER les termes de l’avenant n°3 à La convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation d’un casino municipale, tel que joint à La présente délibération ; - D'AUTORISER Monsieur Le Maire à signer ledit avenant. APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, le Conseil municipal approuve à
l'unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait à Saint-Julien-en-Genevois, Le 18/09/2026
La Secrétaire de séance
Le Maire,
Camille
DARREAU-GUERIN
ml
ns
Télétrans Publiée le : Annexes
:
-Projet d'avenant -Plan La présente
délibération peut faire
l’objet
d’un
recours pour
excès
de pouvoir devant
le
Tribunal Administratif de
Grenoble, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr SAINT
JULIEN FN GENEVOIS
ENTRE
:
La Commune de Saint Julien en Genevois, représentée par son maire en exercice M. Laurent Mivelle, autorisé par délibération xxx en date xxx, Ci-après dénommé « la Commune » ou «le Délégant » d'une
part,
ET La SAS CASINO DE SAINT JULIEN, au capital de 210 420 euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Thonon les Bains sous le numéro 490 473 048 dont le siège social est situé zone e Cervonnex, Route d'Annecy — 74160 saint-julien-en genevois, représentée par Monsieur Patrick Pequiot, Président Directeur dûment habilité à cet effet, Ci-après dénommé « l'Exploitant » ou «le Délégataire » d'autre
part,
Ci-après dénommés collectivement «les Parties » ou individuellement «la Partie ». Est
SAINT
4%
ÿ
JULIEN FN GENEVOIS
PREAMBULE 1.
Par convention de délégation de service public signée par les deux parties le 8 février
2019
(ci-après dénommée
la « Convention initiale »},
le
Délégant a confié au
Délégataire le
soin
d'exploiter un
Casino,
comportant trois activités
distinctes et indissociables
que
sont le
spectacle,
la
restauration
et
les
jeux.
Par
ailleurs,
en
application
de
l'article
5.471
de
la
Convention initiale («Implantation des activités »}, la Commune ne mettait à disposition aucun bien mobilier ou immobilier, Par conséquent, le Délégataire a conclu un contrat de crédit-bail portant sur le bâtiment abritant les activités objets de la Convention initiale et il a levé l'option d'achat de ces locaux à compter du 30
juillet 2025, La Convention initiale a été conclue pour
une durée de 20 ans courant à compter du
17 juin 2020.
2.
Par Un avenant n°1
signé le
16 février 2022 par le Maire de la Commune, les Parties ont
convenu
de
plafonner
le
produit
brut
des
jeux
et
de
supprimer
la
contribution
au
développement touristique et culturel pour la
période 2021-2022 en raison de la survenance
de la Covid
19.
Par un avenant n°2 signé le 25 mars 2022 par le Maire de la Commune, les Parties ont convenu de reformuler
l'article
16.2
de
la
Convention
initiale
(«Contribution
au
développement
artistique et culturel de la Commune) afin d'en préciser la formulation. 3.
Les
Parties
avaient
initialement
envisagé
un
programme
d'investissement
figurant
en
Annexe VIII à la Convention initiale. Cependant, en raison de la survenance de l'épidémie de Covid
19
et
de
ses
impacts
sur
l'activité
du
casino,
ces
investissements
n'ont
pas
pu
être
réalisés.
Par ailleurs, il apparait nécessaire de modifier l'aménagement intérieur du casino. Plus
précisément, les travaux concerneront les salles de restauration et d'animation. En revanche, l'offre de jeux ne sera pas modifiée durant la durée des travaux. C'est
dans
ces
conditions
que
la
commune
et
le
Délégataire
se
sont
rapprochés
pour
déterminer
les
conditions
de
réalisation
de
ces
investissements
dans
le
cadre
du
présent
avenant {ci-après dénommé l'« Avenant »). SAINT.
JULIEN FN GENEVOIS
CECI AYANT ETE PRECISE, IL EST CONVENU ENTRE LES PARTIES
ARTICLE 1 — OBJET L'Avenant a pour objet de :
-
Définir les conditions
d'exécution
de
la
Convention
initiale
durant la
réalisation
des
travaux
-__
Déterminerles conditions de modification de la Convention initiale à l'issue des travaux
ARTICLE 2 —- MODIFICATION
DES
CONDITIONS
D'EXECUTION
DE
LA
CONVENTION
DURANT
LA
REALISATION
DES TRAVAUX
Article 2.1.
Consistance et calendrier des travaux
La
demande
de
permis
de
construire
a
été
déposée
le
31/10/2025,
enregistrée
sous
le
n°PC0742432500026 et sous le n°AT0742432500019, sollicitée par CASINO DE SAINT JULIEN
EN
GENEVOIS SOCIETE D'EXPLOITATION, représentée par M.Patrick PEQUIOT pour la rénovation des espaces
de jeux et
la
création
d'une
salle
extérieure
pour les
fumeurs,
situé
à
9000
route
D'ANNECY 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS. Le permis a été accordé le 27 janvier 2026. Le projet concerne l'extension et le réaménagement intérieur du Casino de Saint-Julien, à savoir
: -
le réaménagement intérieur des zones accessibles au public du rez-de-chaussée {hall
d'entrée,
machines
à
sous,
zone
restaurant/bar,
jeux
traditionnels)
qui
comprend
notamment
la
mutualisation
par la
suppression
des
cloisonnements,
pour former Un unique volume.
-
la création d'une extension en façade Nord pour l'aménagement d'une terrasse extérieure
pour
fumeurs
[avec
machines
à
sous).
Cette
création
permettra
l'aménagement d'une salle extérieure pour les fumeurs au niveau rez-de-chaussée représentant 45m2
de
surface
de
plancher
en
extension
de
l'aile
Nord
Est
de
l'établissement. Le projet est destiné à offrir Un espace de jeux ouvert mais protégé des intempéries pour les fumeurs. Il se caractérise par une extension à simple rez-de-chaussée de l'aile EST du Casino qui avancera sous l'auvent en aile de papillon sans modifier les abords
du
restaurant.
-
la création d'un local rangements et la modification du sas de sortie dans le salon de thé dansant & spectacle,
Le projet permettra la création d'une salle fumeur au niveau de la salle de jeux automatiques ainsi qu'une rénovation des espaces de jeux et de la salle de spectacle. Extta]
SAINT
ü
ÿ e
JULIEN GENEVOIS
Les 300 places de stationnements existantes ne seront pas modifiées dans le cadre du projet. Des vues extérieures et des plans sont annexées au présent avenant. Le calendrier de ces travaux est le suivant. Le projet est prévu en plusieurs phases :
-
Phase
1
: Rénovation salle de jeux automatiques et création de la salle fumeur
-
Phase 2 : Rénovation de la salle de jeux traditionnels
-
Phase 3 : Rénovation hall d'entrée. La salle de spectacle est elle aussi rénovée et est utilisée pendant les phases 1
et 2 en tant que salle de jeux.
L'achèvement des travaux est prévu le 31
décembre 2027.
Article 2.2.
Conditions de réalisation des travaux et impact sur la Convention initiale
Les
Parties
constatent
que
la
réalisation
des
travaux
aura
Un
impact
temporaire
sur
les
conditions d'exécution de la Convention initiale. Si
l'offre
de
restauration
sera
maintenue
dans
des
conditions
identiques,
par dérogation
au
point a de l'Annexe II, l'offre de restauration prévue dans les bars restaurants « le Chrystal bar » et «le Maloja » sera réalisée dans la salle Europe durant les travaux. A l'issue des travaux,
un
seul bar restaurant offrira l'ensemble des services. Durant
la
période de
réalisation
des travaux,
l'offre
d'animation
telle
que
prévue
à
l'article
5.2.2
(« Animation »]
de
la
Convention
initiale
sera
maintenue
mais
elle
ne
pourra
pas
être
réalisée
dans
les
conditions
fixées
par
la
Convention
initiale.
Plus
précisément,
l'offre
d'animation
pourra
être
réalisée
en
dehors des
locaux du
casino
mais sur le
territoire
de
la
commune. Par ailleurs,
l'obligation
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
spectacles,
telle
que
prévue
à
l'article
5.4.2
{« Mise
à
disposition
au
profit de
la
commune »}
ne trouvera
pas à
s'appliquer
pendant la durée des travaux. Toutes les autres obligations du Délégataire telles que figurant dans la Convention continuent à s'appliquer.
Article 2.3.
Mise en œuvre financière
Les travaux sont exclusivement à
la
charge
du
Délégataire.
La
Commune
ne verse aucune
participation de quelque nature que ce soit. Conformément au dernier alinéa de l'article 2.2. du présent Avenant {Conditions de réalisation des travaux et impacts sur la Convention initiale »}, les obligations du Délégataire figurant au Titre lil de la Convention initiate continuent de s'appliquer. ARTICLE 3 — MODIFICATION DE LA CONVENTION INITIALE À L'ISSUE DES TRAVAUX Le Délégataire informe le Délégant de la fin des travaux au plus tard à l'expiration d'un délai de quinze
(15) jours à compter de la réception des travaux et il lui adresse pour validation un
4 GENEVOIS
projet d'avenant comportant les
annexes à
la
Convention
initiale
qu'il
considère comme
devant être modifiées. Les Parties mettent tout en œuvre pour conclure Un avenant au plus tard dans un délai de deux (2) mois à compter de la réception de ce projet d'avenant et de ses annexes. Les Parties conviennent d'ores et déjà que des travaux complémentaires sont envisagés. Ils donneront lieu à la conclusion d'un avenant avant leur réalisation. ARTICLE 4 — RETARD DANS LA REALISATION DES TRAVAUX Le présent Avenant est conclu en considérant que le caractère temporaire des dérogations apportées aux conditions d'exécution de la Convention initiale. Par conséquent, si le Délégataire constate que l'échéance des travaux telle que prévue à l'article 2.1 du présent Avenant pourrait ne pas être tenue, il en informe sans délai le Délégant. Les Parties se rencontrent pour en tirer les conséquences. À défaut de nouvel avenant modificatif, à l'échéance des travaux telle que fixée à l'article 2.1
du présent avenant, les conditions initiales d'exécution.de la Convention initiale, telles que
précisées par ses avenants n°1 et 2, trouveront à nouveau à s'appliquer. ARTICLE 5 — ENTREE EN VIGUEUR Le présent
avenant
entre
en
vigueur
à
compter
de
sa
notification
par
le
délégant
au
Délégataire, après sa signature par les deux Parties,
laquelle interviendra,
le cas échéant,
après accomplissement des formalités de transmission au contrôle de légalité. Les
clauses
de
la
Convention
initiale
qui
n'ont
pas
été
modifiées
par le
présent avenant
demeurent
en
vigueur
pour
autant
qu'elles
ne
contreviennent
pas
à
celles
du
présent
avenant, lesquelles prévalent en cas de contradiction. A Saint Julien en Genevois, Le
XXXX
Pour la Commune de Saint-
Pour ILa SAS CASINO DE SAINT
Julien-en Genevois
JULIEN
Le Maire
Le Président
Monsieur Laurent Mivelle
Patrick PEQUIOT ti
SAINT.
HE
D
JULIEN QU FN
GENEVOIS = ee
Se
CASINO DE SAINT JULIEN
74 160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Route d'Annecy
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CREATION D'UNE SALLE EXTERIEURE FUMEURS
MODELISATION & INSERTION DU PROJET - VUE N°1
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