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Déliberation - 2023 121 Avenant convention LA FOL internet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 121 Avenant convention LA FOL internet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Loisirs,
HAUTE-SAVOIE
W
AT
DOUSSARD
Sur
Nombre
de Conseillers
en exercice :
27
Présents
et représentés
:
26
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
S
L
EXTRAIT
DU
REGI
Publié le 22/12/2023
GS
ID :074-217401041-20231220-DELIB2023_121-DE
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL
VINGT
TROIS,
le VINGT
DECEMBRE
à dix-neuf
heures
trente,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le
treize décembre,
en séance
ordinaire,
s'est réuni
en
la Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la présidence
de
Madame
Marielle JUILIEN,
Maire,
Etaient présents
:
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
MME
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Laurence
GODENIR,
Christine CLAUDE
et MM.
Nicolas
BALMONT,
Richard
FROSSARD,
Jean-Baptiste
DELEBECQUE
et Bernard
CHATELAIN-CADET,
adjoints
MME
Jacqueline CORRE,
Denise AVRILLIER,
Sylvie CATTANEO,
Isabelle DAGAND,
Nadine JACQ,
Delphine
FALQUET,
Fanny
ZINGER,
Cécile
CHAMPION,
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES
et
MM.
Davy
COATEVAL,
David
HERRERO,
Yoann
COURSEL,
Aurélien
CASTILLE,
Mathieu
ROCHETTE,
Pierre DEMAISON
et Philippe CHAPPET.
Étaient excusés
:
M. Stéphane
GAILLARD
a donné
procuration
à Mme
Sylvie CATTANEO
M.
Hugo
CHAVANNE.
Secrétaire
de Séance
Mme
Christine CLAUDE
N° 2023-121 Avenant
à la
convention
avec
la
fédération
des
œuvres
laïques
en
faveur
des
départs
en
colonies
de
vacances
LE
MAIRE
EXPOSE
Comme
chaque
année,
l'association
FOL
(Fédération
des
OEuvres
Laïques)
de
Haute-Savoie
nous
sollicite afin de
poursuivre
notre
soutien
aux
familles
de
Doussard
souhaitant
inscrire
leurs enfants
en colonie de vacances
organisée
par UFOVAL.
En
2023,
la Commune
a accompagné
14
enfants
pour
un total
de
163 journées
de
colonies
soit une
dépense
de
863.90€.
La participation
de
la Commune
s'élèverait
pour
2024
à 5.36€
par jour et par enfant.
(en
2023
la
participation
était de
5,30€)
La
prise
de compétence
de
la CCSLA
en
matière
d'accueil
de
mineurs
se
limitant aux
centres
de
loisirs sans
hébergement
organisés
par la Soierie
et UFOVAL,
ce conventionnement
relève
toujours
de
la compétence
communale.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
la délibération
n° 2019-086
du
26
novembre
2019
portant
convention
de
partenariat
financier
avec
la FOL
pour favoriser
les départs
en colonie
de
vacances
des
enfants
de
Doussard,
CONSIDERANT
la proposition
d'augmenter
la part de
prise
en charge
de
la Commune
au
titre de
l'année
2024
à 5.35€
par jour d'accueil,
transmis
par la FOL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
l'unanimité
: 26 voix
pour
APPROUVE
la participation
de
la Commune
à hauteur
de
5.35€
par jour,
pour
l'accueil journalier des
enfants
de
Doussard
en
colonie
de
vacances
organisée
par
la FOL.
AUTORISE
Mme
Le
Maire
à signer
l'avenant
portant sur cette
évolution.
En
séance
les Jour,
Mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait conforme,
Le
Secrétaire,
Christine
CLAUDE
Le
Maire,
Le maire
certifie, sous
sa responsabilité,
le caractère exécutoire
de cet acte transmis
au
représentant de l'Etat le :
Publié
le Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023:
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le 22/12/2023
S
LG
ID
: 074-217401041-20231220-DELIB2023_121-DE
AVENANT A LA CONVENTION
CENTRES DE VACANCES
Entre
la
commune
de.
FENARD
Représentée
par
son
maire
en
exercice
soussigné,
ue.
flanselle.
“oser.
qui
agit
sur
mandat
du
Conseil
Municipal
en application
de la délibération
du
A0.AécouVse.dlh3(
n°1023
EN
Et La
FEDERATION
DES
ŒUVRES
LAIQUES
DE
HAUTE-SAVOIE
représentée
par
son
Président
en
exercice
soussigné,
Monsieur
P.
KOLB
qui
agit
sur
mandat
du
Conseil
Fédéral
Il
a
été
convenu
ce
qui
suit
:
Modification
de
l’article
1
Afin
de
réduire
le
prix
de
journée
en
centre
de
vacances
UFOVAL
des
enfants
ressortissant
de
son
territoire,
la
commune
de
.LIERARID
leur
attribuera
une
participation
annuelle
calculée
au
prorata
du
nombre
de
journée
vacances
effectivement
réalisées,
redéfinie
en
fonction
de
l'évolution
des
prix
et
dont
la
base
est
établie
en
2024
à &..33
€
par
jour.
Fait
à
Fait
issnrtenns
Le...
Le
Pour
la
Commune
Pour
la
F.O.L
de
Haute-Savoie
Le
Maire
:
Le
Président
: P,
KOLB