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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 49 comite suivi theatre repr sentants0d6e
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 49 comite suivi theatre repr sentants0d6e)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
# communauté
de communes du Î .
Yrianconnais
Les Cordeliers
L rue Aspirant Jan
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 3597
Fax : 04 92 20 38 90
accueil@cccbrianconnais.fr
www.ccbrianconnais.fr
Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE ÊUS-2+ 0 0 0459-2014 0821-2014_49-DE
Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION
N° 2014-49 du 21 MAI 2014
OBJET : COMITE DE SUIVI DU THEATRE : désignation
des représentants
Rapporteur : M. le Président
Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle du
Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M, Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M, Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M, Roger GUGLIELMETTI, M, Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M, Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M, Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Vu la convention de délégation de service public du théâtre du 15 février 2011, et notamment son article II-5-3 ;
Considérant la nécessité de permettre le dialogue entre les élus, la direction générale des services de la communauté de communes du Briançonnais et l'attributaire de la délégation de service public du théâtre ;
Délibération n° 2014-49 Page 1 sur 2 Briançon - Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
dus-24 05 004354-20140521-2014_+9-DE
Fegu le 26-05-2014
| Considérant que le Comité de suivi du Théâtre est composé, pour la C.C.B., du vice-président délégué aux | affaires culturelles, de 2 conseillers communautaires et de 2 suppléants, du directeur général des services, | de la chef du pôle « Services à la population » ; pour l'ADAC, de deux membres, la présidente et le directeur.
Vu l'avis du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales
Le Conseil Communautaire à l’unanimité
"Désigne comme représentants de la Communauté de Communes du Briançonnais pour siéger au comité de suivi du Théâtre :
Comité suivi théâtre
Titulaires | Suppléants
VIOUJAS Jean-Franck
GUERIN Nicole CHRETIEN Claudine
MICHELON Philippe Catherine VALDENAIRE
ainsi que le directeur général des services et la chef de pôle « service à la population » en qualité de représentants de la communauté de communes du Briançonnais.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidehit,
Alai LLA,
Date affichage: 26 MAI2U
Délibération n° 2014-49 Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace