Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 62 sem seve repr sentants caae12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 62 sem seve repr sentants caae12)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE
Dépariement des Hautes-Alpes duS-2405d04i8-20140521-2014_62-DE
Besu le 26-05-2014
DELIBERATION N° 2014-62 du 21 MAI
2014
gonna té OBJET : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SOLEIL EAU VENT Yrienconnais
ENERGIE (SEM SEVE) - désignation des représentants
au sein du conseil d'administration Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan . £ojt 05105 Briançon cedex Rapporteur
: M. le Président
Tél : 04 92 21 35 97 . | .
Fax : 04 92 20 38 90 Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
accueil@cccbrianconnais.fr séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle du
wrvccbrianconnais.fr Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAITRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M, Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M, Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M, Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaïent donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M. Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Vu les statuts de la SEM SEVE du 17 octobre 2013, et notamment son article 15.1,1 ;
Vu l'avis favorable du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales
Délibération n° 2014-62 Page i sur 2
Briançon — Cervières — La Grave - Le Monétier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes - Val des Prés — Villar d’Arène — Villard Saint Pancrace i Administration Générale
& Finances AR FREFECTURE
ï ÊUS-2+ 0 0 0459-2014 0821-2014_62-DE ! Fegu le 26-05-2014
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
"Désigne M. FONS Olivier et Mme DAERDEN Francine en qualité d'administrateurs de la SEM SÈVE, représentants de la communauté de communes du Briançonnais.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidënt,
Alai DELLA.
Date affichage : 26 MAI204
Délibération n° 2014-62
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache - Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace
Page 2 sur 2