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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 56 alpe repr sentant cabeab
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 56 alpe repr sentant cabeab)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes ds is düdSé-20i40521-2û1d_56-0E
Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION
N° 2014-56 du 21 MAI 2014
OBJET : ALPE - désignation du représentant au sein du
\réanconnais conseil d'administration
Les Cordeliers Rapporteur : M. le Président
l, rue Aspirant Jan
son ex Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en Fax: 04 92 20 38 90 séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle du accueil@cccbrianconnais.fr Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA www.cchrianconnais.fr
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014- -66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M, Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M, Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M, Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M, Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M, Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M. Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Vu les statuts de l'association modifiés le 7 février 2011, et notamment les articles 7 et 12 ;
Vu l'avis favorable du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales
Délibération n° 2014-56 À Page 1 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d‘Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 05 00459-20140821-2014_56-DE
Fegu le 26-05-2014
Le Conseil Communautaire à l’unanimité
"Désigne M. BOUCHIE Thierry en qualité de représentant de la communauté, membre du collège des < élus » du conseil d'administration.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits,
Pour copie
Le Prési
Alain FARDELLA,
Date affichage : 2 6 MAI 20
Délibération n° 2014-56 Page 2 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés - Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace