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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 50 mjc cs repr sentants5612
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 50 mjc cs repr sentants5612)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes Dns-24 050 04$9-20140821-2014_FIDE Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION N° 2014-50 du 21 MAI 2014
riancçonnais DE LA CULTURE - CENTRE SOCIAL DU BRIANCONNAIS
A OBJET : COMITE DE SUIVI DE LA MAISON DES JEUNES ET #
P (MJC-CS) - désignation des représentants Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan « 277 05105 Briançon cedex Rapporteur : M. le Président
Tél : 04 92 21 35 97 . . | , Fax : 04 92 20 38 90 Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en se@pcriancondaiE ft séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle.du N-CC DT GOnnAIs Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M, Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M, Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M, Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M, François BOULANGER.
Avaïent donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M. Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Délibération n° 2014-50 Page 1 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
dus-24 05 004354-20140521-2014 5 0-DE
Fegu le 26-05-2014
Vu la convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec la MJC-CA, et notamment son article 9 ;
Considérant que le Comité de suivi de la Maison des Jeunes et de la Culture — Centre Social du Briançonnais (MJC-CS) est composé de :
- Pour la CCB, de trois conseillers communautaires, du directeur général des services ou de son représentant ;
-_ Pour la MIC-CS, de trois administrateurs et du directeur de l'association MJC-CS.
Vu l'avis du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales ;
» Désigne
Comité suivi MJC-CS
VIOUJAS Jean-Franck
JIMENEZ Claude
MICHELON Philippe
et le directeur général des services, ou son représentant, en qualité de membres du comité de suivi de la MJC-CS.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidélit,
Alain FARDELLA.
Date affichage : 2 6 MAI
Délibération n° 2014-50 , Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre - Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace