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Ordre du Jour - 2023 06 20 ODJ
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 06 20 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Éducation,
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VILLE DE MONT-SAINT-AIGNAN
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
1 Conseil municipal du 9 février 2023 et Conseil municipal du 16 mars 2023 - Approbation des procès-verbaux
2 Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2020-07-04 du 10 juillet 2020
3 Compte de Gestion 2022- Budget principal ' Ville '
4 Compte de Gestion 2022 - Budget annexe - Centre Nautique et de remise en forme "eurocéane"
5 Compte Administratif 2022 - Budget Principal "Ville"
6 Compte Administratif 2022 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en forme "Eurocéane"
7 Affectation du résultat 2022 - Budget principal de la ville de Mont-Saint-Aignan
8 Affectation du Résultat 2022 - Budget annexe - Centre Nautique et de remise en forme "eurocéane"
9 Budget supplémentaire 2023 - Budget Principal "Ville"
10 Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe - Centre Nautique et de remise en forme "Eurocéane"
11 Services publics municipaux - Ajustement des tarifs municipaux - Application au 1er septembre 2023
12 Opération de réhabilitation de 7 logements - Résidence du parc, 14 rue Boucicaut - demande de garantie d'emprunt - Logeo Seine
13
Marché de location de systèmes d'impression, couleur et noir et blanc - Marché de fourniture de téléphonie fixe - Marché pour l'accès à internet haut débit au moyen de la fibre optique - Marché pour le nettoyage des locaux et vitrerie - Groupement de commandes Ville-CCAS - Constitution
14
Fourniture de matériels, de consommables et de produits d'entretien et d'hygiène - Accord-cadre exécuté au moyen de l'émission de bons de commande - Autorisation de passation
15 Fourniture et pose de panneaux photovoltaïques- Modification du groupement de commande
16 Projet plan de protection de l'atmosphère Vallée de Seine - Avis du Conseil municipal
17 Partenariat - Mise en place d'actions de sensibilisation aux enjeux du réchauffement climatique en faveur de la Commune - Matthieu TORDEUR
18 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport 2022
19 Protection des données - ADICO - Renouvellement du Contrat d'accompagnement à la protection des données personnelles. 20 Restructuration et extension du groupe scolaire Albert CAMUS - Modifications de la procédure de concours
21 Taxe Locale sur la Publicité Exterieure (TLPE) tarifs de base 2024 - Actualisation
22 Maison du Village - Cession
23 Donation de la statue située avenue du Mont-Aux-Malades - Acceptation
24 Voyages scolaires - Collège d'Enseignement Secondaire Jean de la Varende - Attribution de subvention.
25 Convention d'objectifs et de moyens - Entente Mont-Saint-Aignan Maromme athlétisme
26 Convention d'objectifs et de moyens - MDMSA Badminton
27 Convention d'objectifs et de moyens - MSA Basket Club
28 Convention d'objectifs et de moyens - MSA Gym Attitudes (MSAGA)
29 Convention d'objectifs et de moyens - MSA TENNIS DE TABLE
30 Convention d'objectifs et de moyens - RUGBY CLUB MSA
31 Conventions de partenariat CAF- Dispositifs "Bons Temps Libre" et "Séjours enfants et adolescents" - Autorisation de signature
32 Instituts spécialisés accueillant des enfants et des jeunes montsaintaignanais - Attribution de subventions
33 Convention avec la ville de Grand Quevilly de mise à disposition de matériel de camping
34
Convention avec la Métropole Rouen Normandie pour l'accompagnement à la mise en œuvre des objectifs de la loi EGALIM - Dispositif d'accompagnement ' Prévention et maitrise du gaspillage alimentaire '
35 Règlement intérieur et de régie des accueils périscolaires et de loisirs enfance- jeunesse - Modification
36 Contrat - Culture, territoire, enfance et jeunesse (CTEJ)
37 Convention - Culture du cœur
38 Convention cadre de mise à disposition partagée des locaux de l'EMS - École d'improvisation jazz (EIJ)
39 Convention de partenariat - Troupe de l'Escouade
40 Convention de partenariat - Fonds de recherche en hématologie (Force Hémato)
41 Convention de résidence - Compagnie les Musiques à Ouïr
42 Contrat de fourniture de données touristiques - Seine-Maritime Attractivité
43 Convention de résidence - Compagnie Le MélodrOme
44 Convention de partenariat - Festival Terres de Paroles
45 Convention d'exposition - Comité régional olympique et sportif de Normandie
46 Nouveaux statuts - EPCC Centre dramatique national de Normandie-Rouen
47 Autorisation de signature d'avenants dans le cadre de la participation de la commune au programme ACTEE MERISIER
48 Association des Jardins Familiaux - Convention d'objectifs et de moyens
49 Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent de catégorie B
50 Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent de catégorie B
51 Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent de catégorie B
52 Recrutement de deux agents contractuels sur emploi permanent de catégorie B
53 Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent de catégorie A 54 Recrutement d'un travailleur handicapé sur un emploi permanent
55 Accord-cadre sur l'instauration d'un service minimum en vue de satisfaire les besoins essentiels des usagers
56 Tableau des effectifs 2023 - Modification
57 Rémunération des intermittents du spectacle
58 Désignation des référents déontologues des élus
59 Règlement organisation du temps de travail - Ajustements
60 Habitat 76 - Projet de cession de logements sociaux - Avis du Conseil municipal