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Ordre du Jour - 2022 06 08 ODJ
Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 06 08 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 8 juin 2022 à 18h 30
Ordre du jour
N° 2022-06-01 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2022 Madame le Maire
N° 2022-06-02 - Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2020-07-04 du 10 juillet 2020
Madame le Maire
N° 2022-06-03 - Compte de gestion 2021 - Budget Principal « Ville » François VION
N° 2022-06-04 - Compte de gestion 2021 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en forme « eurocéane » François VION
N° 2022-06-05 - Compte administratif 2021 - Budget Principal « Ville » François VION
N° 2022-06-06 - Compte administratif 2021 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en forme « eurocéane » François VION
N° 2022-06-07 - Affectation du résultat 2021 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en forme « eurocéane » François VION
N° 2022-06-08 - Décision modificative 2022 n°1 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en forme "eurocéane" François VION
N°_2022-06-09 - Services publics municipaux - Révision des tarifs municipaux - Application au 1er septembre 2022 François VION
N° 2022-06-10 - Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport 2021 François VION
N° 2022-06-11 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) tarifs de base 2023
François VION
N° 2022-06-12 - ANSSI - Demande de subvention pour un parcours de cybersécurité dans
le cadre du plan France Relance - Autorisation François VION
N°2022-06-13 - Association MSA Tennis Club - Convention offre de concours - Prestations supplémentaires tennis - padel - Autorisation de signature François VION
N°_2022-06-14 - Gestion du patrimoine communal - Marché d'exploitation des
installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air
des bâtiments de la Ville et du CCAS - Avenant n° 8 François VION
N° 2022-06-15- Copropriété Garages du Cailly - Acquisition d'un box
Madame le Maire
N°2022-06-16- Transfert de propriété d'emprises de voirie à la Métropole Rouen Normandie - Régularisation foncière rue Lavoisier- Autorisation
Madame le Maire
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Louis-Pasteur
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Fax
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| Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juin 2022 à 18h30
Les diverses annexes ont été mises à disposition sur le site dédié : http://extranet-montsaintaignan.fr Hôtel
H www.montsaintaignan.fr Hôtel
de
ville
59
rue
Louis-Pasteur
BP
128
-76134
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mairie@montsaintaignan.fr
N°2022-06-17 - Déclassement d'espaces publics - Rapport du Commissaire Enquêteur - Approbation Madame le Maire
N°2022-06-18- Cession d'une emprise d'espace vert à La SCI Pharmalor, Maison médicale chemin de Clères - Autorisation Madame le Maire
N° 2022-06-19- Comité de quartier Village-Vatine - Convention de mise à disposition de
locaux Françoise CHASSAGNE
N° 2022-06-20 - CAF - Prestation de service Accueil de loisirs « Accueils adolescents » - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement Gaëtan LUCAS
N° 2022-06-21 - Règlement intérieur des accueils de loisirs proposés aux enfants et aux
jeunes - Modifications Gaëtan LUCAS
N° 2022-06-22 - Association Enfants de la Terre - Convention de partenariatGaëtan LUCAS
N°_2022-06-23- Convention de coopération intercommunale entre les polices
municipales des villes de Mont-Saint-Aignan, Bihorel et Bois-Guillaume Thomas SOULIER
N° 2022-06-24 - Contrat Culture Territoire Enfance Jeunesse (CTEJ) - Autorisation de
signature du contrat Cécile GRENIER
N° 2022-06-25- EPCC Terres de Paroles - Festival 2022 - Convention de Partenariat
Cécile GRENIER
N° 2022-06-26 - EPCC Terres de Paroles - Festival 2022 - Convention de Partenariat - Parc
de Loisirs Cécile GRENIER
N° 2022-06-27 - Cinéma Ariel - Passeurs d'images - Atelier L'Audace au programme ! - Convention de partenariat Cécile GRENIER
N° 2022-06-28 - Cinéma Ariel - Normandie Images - Passeurs d'images - Politique
tarifaire- Convention de partenariat Cécile GRENIER
N° 2022-06-29 - Espace Marc Sangnier (EMS) - Troupe de l'Escouade - Convention de
partenariat et mise à disposition de locaux Cécile GRENIER
N° 2022-06-30 - Dispositif de remise de livre aux nouveaux parents - Accompagnement vers la lecture publique Cécile GRENIER
N° 2022-06-31 - Demande de subvention pour l'appel à projets pour un socle numérique
dans les écoles élémentaires - Autorisation Stéphanie TOURILLON
N° 2022-06-32 - Séjour sur la base de loisirs de Jumièges - Convention de mise à
disposition de matériel de camping avec la ville de Grand-Quevilly
Stéphanie TOURILLON
N° 2022-06-33- SMEDAR - Traitement des déchets des Services Techniques - Convention
Gérard RICHARD
| Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juin 2022 à 18h30
Les diverses annexes ont été mises à disposition sur le site dédié : http://extranet-montsaintaignan.fr www.montsaintaignan.fr Hôtel
de
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Louis-Pasteur
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N° 2022-06-34 - Création d'un comité social territorial commun à la Ville et au C.C.AsS. - Institution du paritarisme - Fixation du nombre de représentants du personnel et représentativité femmes-hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2022 Madame le Maire
N°2022-06- 35 -Comité social territorial - Création d'une formation spécialisée « Santé, sécurité et conditions de travail » obligatoire, commune à La VILLE et au C.C.A.S Madame le Maire
N°2022 - 06 - 36 - Tableau des effectifs 2022 - Modification Madame le Maire
N°2022 - 06 -37 - Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent de catégorie B (article 3-3, 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984) Madame le Maire
N°2022 - 06 -38 - Association Les amis de la gendarmerie - Adhésion de la Ville - Autorisation Madame le Maire
Questions orales.
Mont-Saint-Aignan, Le 30 mai 2022
Pour extrait conforme,
Le Maire,
EE
Catherine Flavi CG Ca
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Les diverses annexes ont été mises à disposition sur le site dédié : http://extranet-montsaintaignan.fr