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Ordre du Jour - 2023 03 16 ODJ
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 03 16 ODJ)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
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Conseil Municipal du 16 mars 2023 à 18h30
Ordre du Jour
N° 2023-03-01 - Information sur les décisions prises conformément à la délégation
donnée au Maire par délibération n° 2020-07-04 du 10 juillet 2020
Madame le Maire
N° 2023-03-02 - Budget Primitif 2023 - Budget principal - Ville François VION
N° 2023-03-03 - Budget Primitif 2023 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en
forme "eurocéane" François VION
N° 2023-03-04 - Impôts locaux - Vote des taux de fiscalité directe pour l'année 2023
François VION
N° 2023-03-05 - Construction de courts de tennis et Padel - Modification n°3 de
l'Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) François VION
N° 2023-03-06 - Acquisition de fournitures de bureau et de fournitures scolaires,
éducatives et ludiques - Groupement de commande Ville - CCAS - Constitution
François VION
N° 2023-03-07 - Fourniture de matériels, de consommables et de produits d'entretien et d'hygiène - Groupement de commande Ville-CCAS - Constitution François VION
N° 2023-03-08 - Fourniture et pose de panneaux photovoltaïques- Groupement de
commande avec la ville de Bois-Guillaume - Constitution Bertrand CAMILLERAPP
N° 2023-03-09 - Maison du Village - Mise en vente - Mandats
Bertrand CAMILLERAPP
N° 2023-03-10 - Balade de printemps des aînés - Participation - Tarifs - Évolution
Françoise CHASSAGNE
N°2023-03-11 - Tarifs des occupations commerciales du domaine public - Accueil de
cirques - Modification Françoise CHASSAGNE
N° 2023-03-12- Convention d'objectifs et de moyens - MSA football Club
Gaëtan LUCAS
N° 2023-03-13 - Association départementale « Culture et bibliothèques pour tous » -
Convention de partenariat Cécile GRENIER
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Questions orales.
Mont-Saint-Aignan, le 8 mars 2023,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Catherine FLAVIGNY
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