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Procès Verbal - Fonds Aide AUX Jeunes de L Agglomeration Nantaise Election Representant de la Commune (pdf, 122,25Ko)
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Fonds Aide AUX Jeunes de L Agglomeration Nantaise Election Representant de la Commune (pdf, 122,25Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL NANTES
14 décembre 2020 CANTON su
SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt, le quatorze décembre, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à l'Odyssée au Bois Cesbron après
convocation légale en date du huit décembre deux mille vingt, sous la présidence
de Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, M. Stéphane KERMARREC,
Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT,
M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, Mme Anne-Sophie JUDALET,
M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT,
M. Vincent BOILEAU; Mme Linda PAYET, M. Ronan GILLES, Mme Stéphanie
BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ,
M. Bernard PAUGAM, Mme Sandrine BRUN, M. Sébastien ARROUËT, Mme Marylène
JÉGO, M. Francis WETTA, M. Gilles BERRÉE, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry
BOUTIN, Mme Cyriane FOUQUET-HENRI, M. Dominique FOLLUT, Mme Florence
CORMERAIS
Absentes ayant donné pouvoir :
Mme Léa BESSIN donne procuration à Mme Marie-Paule GAILLOCHET
Mme Maryse PIVAUT donne procuration à M, Thierry BOUTIN
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour
remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
07. Fonds d'Aide aux Jeunes de l’agglomération nantaise
Election d’un représentant de la commune
Monsieur le Maire rapporte :
Le Conseil municipal, lors de sa séance du 28 septembre 2020, a, par
délibération élu Madame Emmanuelle RENAUD comme représentante de la
commune au comité local d'attribution du Fonds d'aide aux Jeunes de
l’Agglomération nantaise.
Conseil municipal du 14 décembre 2020 u 1/2
DCM2020SSN07- Fonds d'Aide aux Jeunes de l’agglomération nantaise - Election d'un représentant de la commune Madame Emmanuelle RENAUD a démissionné de ses fonctions de conseillère
municipale avec effet au 9 décembre 2020.
Il convient donc de la remplacer au sein du comité local d'attribution du Fonds
d'aide aux Jeunes de l'Agglomération nantaise.
DECISION
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
— ELIT :
° Monsieur Dominique GOMEZ
comme représentant de la commune au comité local d'attribution du
Fonds d'aide aux Jeunes de l’Agglomération nantaise.
Rendu exécutoire Extrait certifié conforme
Par télétransmission en Orvault, le 15 décembre 2020
Préfecture le : 16 DEC, A0 Pour le Maire
Et par publication le : {6 12 Le Directeur général
Conseil municipal du 14 décembre 2020 2/2 DCM2020S5N07- Fonds d'Aide aux Jeunes de l’agglomération nantaise - Election d'un représentant de la commune