Compte-Rendu - 24 10 15 Compte rendu Conseil du 15 10

Documents similaires

Compte-Rendu - 24 09 10 Compte rendu Conseil du 10 09

Compte-Rendu - 24 02 13 Compte rendu Conseil du 13 02

Compte-Rendu - 24 04 15 Compte rendu Conseil du 15 avril 2024

Compte-Rendu - 24 12 10 Compte rendu Conseil du 10 decembre 2024

Compte-Rendu - 24 07 30 Compte rendu Conseil du 30 07

Compte-Rendu - 24 06 11 Compte rendu Conseil du 11 06

Compte-Rendu - 25 04 08 Compte rendu Conseil du 08 04

Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 10 24

Compte-Rendu - 25 02 18 Compte rendu Conseil du 18 02

Compte-Rendu - 24 04 02 Compte rendu Conseil du 2 avril 2024

Compte-Rendu - 24 10 15 Compte rendu Conseil du 15 10 Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Champagne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 10 15 Compte rendu Conseil du 15 10)Thèmes du document : Assurance, Énergies, Aménagement du territoire, 1

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

15 Octobre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le 15 octobre à 20 heures 30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 10 octobre, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de présents : 9

Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 12

Présents : Roland CLOCHARD, Gérald BONY, Jean-Paul RENOUX, Nathalie GRIVEAU, Geneviève COGNÉ, Véronique LAGARDE, Alexandre DUBEAU, Philippe HEICHELBECH, Philippe MICHAUD, formant la majorité des membres en exercice.

Procuration(s) : Gwénaëlle FORGIT donne procuration à Nathalie GRIVEAU, Jean-Daniel PONTET donne procuration à Philippe HEICHELBECH, Michel REMPAULT donne procuration à Roland CLOCHARD.

Absent(s) excusé(s) : Gwénaëlle FORGIT, Vincent GILLARD, David MAILLET, Jean-Daniel PONTET, Michel REMPAULT, Benoît ROCOURT.

Secrétaire de séance : Gérald BONY.

Date d'affichage du présent document : 16 octobre 2024.

Le compte rendu de la séance précédente, est adopté.

DELIBERATIONS

1- ADHESION A LA CONVENTION-CADRE D’UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES PROPOSEES PAR LE CENTRE DE GESTION 17

Monsieur le Maire expose que conformément aux articles L 452-40 et suivants du code général de la fonction publique, le centre de gestion de la Charente-Maritime propose aux collectivités et établissements publics de Charente-Maritime des missions facultatives. Afin de simplifier les démarches d’adhésion des collectivités, le centre de gestion 17 a regroupé l’ensemble des missions facultatives au sein d’une convention cadre. La signature de cette convention n’engage pas la collectivité à recourir à l’ensemble des missions facultatives. En revanche, elle lui permet d’avoir accès à l’ensemble des missions proposées, selon les modalités détaillées dans les conditions particulières, sans délibérer à chaque fois. La majorité des missions facultatives proposées actuellement par le centre de gestion de la Charente-Maritime sont reprises dans l’annexe de cette convention. Seules certaines missions doivent continuer à faire l’objet d’une convention spécifique : - Médiation préalable obligatoire,

- Assurance des risques statutaires,

- Dispositif de signalement,

- Protection sociale complémentaire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres, - décide d’adhérer à la convention cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le centre de gestion 17 à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2027. - autorise Monsieur le Maire à signer la convention annexée à la présente délibération.

2- ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION 17 POUR ASSURANCE DE RISQUE STATUTAIRE

Délibération reportée à une date ultérieure

3- ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIÈRE DE PROTECTION SOCIALE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION 17

Le Maire, expose aux membres du conseil que par délibération du 12 décembre 2023, le conseil avait donné mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Charente- Maritime (CDG17) pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives du département et lancer une procédure de publicité et de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance.2

Le dialogue social engagé préalablement au lancement de la consultation, entre les élus, administrateurs du centre de gestion, et les organisations syndicales représentatives du territoire, a abouti à la signature, à l’unanimité des participants, d’un accord local le 11 mars 2024 qui a notamment acté :

- L’adhésion obligatoire des agents au contrat collectif d’assurance prévoyance ; - Les garanties du panier obligatoire incluant les garanties incapacité et invalidité au niveau de l’ACN et la garantie décès et perte totale et irréversible d’autonomie à 100% du salaire annuel brut ;

- Une participation employeur minimale à hauteur de 50% de la cotisation payée par l’agent pour les garanties du panier obligatoire.

À l’issue de la procédure de mise en concurrence, le contrat a été attribué au groupement COLLECTEAM (courtier chargé de la gestion du contrat) / ALLIANZ VIE (assureur porteur du risque) qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse avec les taux suivants : Garanties Taux de cotisation TTC

Garanties minimales obligatoires

(avec participation employeur)

Incapacité de travail 0,90 Invalidité permanente 0,65 Décès toutes causes/ PTIA 0,25 Total garanties obligatoires 1,80

Garanties optionnelles à adhésion facultative de l’agent (sans participation employeur)

Complément incapacité de travail RI CLM-CLD-CGM en plein traitement 0,20 Perte de retraite 0,50 Total garanties facultatives 0,70

En cas d’aggravation de la sinistralité, les cotisations peuvent être majorées, sous réserve de la mise en place d’une négociation sur la base de la proposition de majoration de l’assureur, et dans la limite des taux de majoration maximum indiqués ci-dessous :

Périodes Ratio P/C net de frais (Prestations sur cotisations HT) * Taux de majoration maximum

Année 1 / 0%

Année 2 / 0%

Année 3 et suivantes P/C ≤ 100% 0%

P/C < 110% 5 %

P/C < 120% 12 %

P/C < 130% 15 %

P/C > 130% 15%

* Le P/C s’apprécie sur la base du compte de résultat cumulé depuis la date d’effet du contrat

La convention de participation prendra effet à compter du 1er janvier 2025 pour une durée maximale de 6 ans prorogeable 1 an pour motif d’intérêt général. Il appartient au conseil de se prononcer sur l’adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CDG17.

Cette adhésion aura pour effet l’approbation de l’accord collectif local du 11 mars 2024 et notamment de rendre obligatoire la souscription de la couverture prévoyance par les agents éligibles et de mettre en place la participation employeur à hauteur de 50% minimum du coût des garanties du panier obligatoire.

Le conseil peut décider de fixer une participation employeur supérieure au seuil minimal de 50% et/ou l’extension de la participation employeur à tout ou partie des garanties optionnelles au choix de l’agent et/ ou de moduler la participation dans un objectif d’intérêt social en prenant en compte le revenu des agents.

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le code des assurances ;

Vu les codes de la mutualité et de la sécurité sociale ;

Vu l’ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021 ;

Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 ;

Vu le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 ;

Vu l’accord collectif local du 11 mars 2024 ;

Vu la délibération du conseil d’administration du Centre de gestion de la Charente-Maritime n° DEL-2024-07/n°01 du 2 juillet attribuant la convention de participation à COLLECTEAM/ALLIANZ VIE ;3

Vu la convention de participation et son contrat collectif d’assurance conclus par le CDG17 en date du 23 juillet 2024 ;

Vu l’exposé du Maire et considérant l’intérêt d’adhérer à la convention de participation et à son contrat collectif d’assurance proposés par le CDG17,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres décide, - d’approuver l’accord collectif local du 11 mars 2024 ;

- d’adhérer à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif d’assurance proposés par le CDG17 à effet du 1er janvier 2025 ;

- de verser une participation employeur pour le financement des garanties du panier obligatoire de 50% du coût de ces garanties à compter de l’adhésion ;

- d’inscrire au budget les crédits annuels nécessaires au financement de la garantie prévoyance ; - d’autoriser le Maire à signer tous les documents utiles à l’adhésion à la convention de participation et à son exécution et notamment la convention de pilotage du CDG17.

4- CONCERTATION AU SUJET DES ZONES D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES - (ZAEnR)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le code de l'Urbanisme,

Vu le Code de l'Environnement,

Vu le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 19 décembre 2018, Vu la loi du 10 mars 2023 n° 2023-175 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, dite loi APER,

Considérant la nécessité pour la commune de définir des ZAEnR dans le respect de l'acceptabilité locale des projets.

La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, dite loi APER, vise à accélérer et simplifier les projets d'implantation de producteurs d'énergie et à répondre à l'enjeu de l'acceptabilité locale afin que notre pays soit énergiquement indépendant.

Son article 15 permet aux communes de définir, après concertation avec leurs administrés, des zones d'accélération où elles souhaitent prioritairement voir des projets d'énergies renouvelables s'implanter (pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables, ainsi que de leurs ouvrages connexes, ZAEnR).

Ces ZAEnR peuvent concerner toutes les énergies renouvelables (EnR). Elles sont définies, pour chaque catégorie de sources et de types d'installation de production d'EnR, en tenant compte de la nécessaire diversification des EnR, des potentiels du territoire concerné et de la puissance d'EnR déjà installée (L141-5-3 du code de l'énergie).

Ces zones d'accélération ne sont pas des zones exclusives. Des projets pourront être autorisés en dehors. Toutefois, un comité de projet sera obligatoire pour ces projets, afin de garantir la bonne inclusion de la commune d'implantation et des communes limitrophes dans la conception du projet, au plus tôt et en continu.

Les porteurs de projets seront incités à se diriger vers ces ZAEnR définies qui témoignent d'une volonté politique et d'une adhésion locale du projet EnR.

Il est en outre précisé que :

- pour un projet, le fait d'être situé en zone d'accélération ne garantit pas son autorisation, celui- ci devant, dans tous les cas, respecter les dispositions réglementaires applicables et en tout état de cause l'instruction des projets reste faite au cas par cas,

- l'enjeu est que les zones d'accélération identifiées soient suffisamment grandes pour atteindre les objectifs énergétiques fixés aux différents niveaux (national, régional, local...), -les communes identifient des ZAEnR sur leur territoire par délibération du conseil municipal, après concertation du public selon des modalités qu'elles déterminent librement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres, - décide de lancer une consultation en mairie du 21 octobre au 8 novembre 2024 : - un affichage sera réalisé aux lieux habituels en Mairie,

- un article sera diffusé sur le site internet de la commune

- demande à Monsieur le Maire de lancer toutes les démarches nécessaires à cette consultation.

5- AVIS SUR LE PLU DE SAINT JEAN D’ANGLE

Vu le code de l'Urbanisme, et notamment ses articles L153-16, L153-17 et R 153-4, Par délibération du 31 juillet 2024, la commune de Saint Jean d’Angle a arrêté le projet de révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU).

En l’application de l’article R 153-4 du code de l’Urbanisme, la commune de Champagne est consultée, dans le cadre de cette procédure, en qualité de commune limitrophe. Elle donne un avis, dans les limites de sa compétence propre de commune limitrophe, au plus tard trois mois après transmission du projet de plan ; à défaut, son avis est réputé favorable.4

Considérant que le projet de révision du PLU de Saint Jean d’Angle a été transmis le 14 août 2024 M. le Maire propose au conseil municipal d’émettre un avis sur ledit projet. La commune de Saint Jean d’Angle est limitrophe avec la commune de Champagne. Ce projet est cohérent sur les limites communales au regard du PLU de Champagne. Monsieur le maire propose aux membres du conseil municipal d’émettre un avis sur projet de révision du PLU de la commune de Saint Jean d’Angle.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres, - décide d’émettre un avis favorable au projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Jean d’Angle.

DECISION DU MAIRE

VIREMENT DE CREDIT N°1

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant

6065 (011) : Livres, disques (bibliot.) -70,00

6817 (68) : Dotation aux provisions 30,00

7391111 (014) : Dégrèv. taxe foncière 40,00

Total 0,00

Le Conseil municipal est informé.

INFORMATIONS DIVERSES

Projet de panneaux photovoltaïques

Monsieur Laporte est porteur d’un projet de panneaux photovoltaïques au sol par l’intermédiaire

de la société « Obton » sur la propriété de la Martinière appartenant aux époux Cordonnier. Il

souhaite connaître la position de la commune sur ce projet.

Après avoir l’exposé de tous les éléments du dossier par Monsieur le Maire, les membres du

Conseil Municipal émettent l’avis suivant :

Il ne sera pas fait opposition au projet à condition :

- qu'il ne porte pas atteinte au PLU arrêté le 30 juillet dernier ; le permis devra être conforme au

projet de règlement et ne devra pas remettre en cause les perspectives de consommation

d'espaces naturels, agricoles et forestiers fixées dans le PLU arrêté ;

- qu’il ne porte pas atteinte au SCoT récemment validé sur le territoire de l’Agglomération de

Rochefort Océan auquel nous appartenons ;

- qu’il corresponde au document cadre de la chambre d’agriculture de la Charente-Maritime en

cours de validation et définissant les règles d’implantation en matière d’énergies renouvelables.

Le projet ne sera validé que lorsque toutes les autorisations nécessaires auront été acceptées par

les services compétents.

Entretien des haies

Gérald Bony, adjoint au Maire, expose aux membres du Conseil Municipal que la Communauté

d’Agglomération Rochefort Océan propose des actions de mutualisation entre les collectivités

membres et la CARO. Il est proposé d’adhérer à un marché à bon de commande pour la taille de

haie. Il nous est demandé aujourd’hui de donner un accord de principe et de définir une enveloppe

maximale de commande.

Gérald Bony précise que la participation à ce groupement a pour but d’essayer d’obtenir les

meilleurs tarifs possibles et de simplifier les démarches pour les collectivités. Les communes qui

auront adhéré, n’auront pas d’obligation de commander à l’entreprise retenue et pourront garder

leur fournisseur actuel s’il leur propose un prix plus attractif. En revanche, le montant maximum

de commande exprimé ne pourra pas être dépassé. Une décision sera prise ultérieurement lors

du lancement du marché.

Amélioration énergétique des bâtiments

Une audit énergétique vient d’être réalisé et nous a été restitué par le bureau d’étude sur

l’ensemble des bâtiments. Gérald BONY expose aux membres du conseil les différents scénarios

pour chaque bâtiment communal. Trois programmes de travaux sont présentés. Ils font apparaître5

3 scénarii : 40% d’économie d’énergie, 60% d’économie d’énergie et bâtiment basse

consommation comme exigé par les administrations pour bénéficier des subventions.

Une étude d’opportunité va être réalisée avec Zoé TAUNAY, économe de flux qui nous accompagne

sur ce projet.

Gérald BONY explique que le but est de faire des économies d’énergie, mais le retour sur

investissement restera un élément très important.

L’étude met en évidence que les travaux doivent se concentrer sur le groupe scolaire.

À la Mairie, il est uniquement prévu de faire du relamping car certains éclairages sont toujours en

halogène. Cela permettra une économie non négligeable avec un faible investissement.

Le conseil sera consulté une fois l’étude réalisée, c’est à ce moment que le choix des travaux sera

fait.

Point travaux

Adduction d’eau potable de Picou (Trizay). La conduite de 250 millimètres de diamètre en fonte

est posée entre le carrefour de la D125 et le village de Picou à Trizay. Le passage en dessous de

l’Arnoult a été réalisé en forage dirigé. Cette portion est en PEHD (polyéthylène haute densité).

L’entreprise termine la pose de la conduite dans le village de Picou avant de commencer la

tranchée allant du carrefour D118/Carrières jusqu’au château d’eau. Ces travaux (une quinzaine

de jours) se feront en route fermée.

Effacement des réseaux des rues de la gare et des écoles. Les raccordements télécom cuivres

sont fait depuis 2 mois et le réseau aérien démonté. Celui de la fibre vient d’être réalisés la

semaine dernière (les 7 et 9 octobre). Dans la foulée, le réseau fibre aérien a été démonté et les

poteaux télécom enlevés. Il ne reste plus que le réseau électrique à traiter. Il devra absolument

être basculé pendant des vacances scolaires (février ou Pâques) car entre le trou de fouille et le

générateur provisoire, les cars scolaires ne pourront pas passer.

Réouverture du porche Roman de l’église. Nous avons reçu de l’architecte des bâtiments de

France, l’autorisation d’effectuer les travaux.

Des demandes de subventions ont été faites auprès du Conseil Départemental et de la CARO. La

subvention de la CARO a été accordée à condition que le Département participe au projet.

Nous allons rapidement lancer l’opération de collecte de dons via la Fondation du Patrimoine. Il

faudra prévoir une cérémonie de lancement début décembre. La date reste à fixer

Défense incendie. Le terrassement de la bâche incendie des Carrières est terminé. La bâche sera

posée dans les prochaines semaines et remplie dans la foulée par Patrice Leteaud.

Vitesse dans la traversée de Razour. Afin de sensibiliser les automobilistes à la vitesse dans

l’agglomération, un radar pédagogique va être installé prochainement en haut de Razour au

niveau de la pancarte d’entrée du village. Une demande de devis est en cours.

Le mobilier de la bibliothèque. La commune a acheté du petit mobilier adapté aux enfants de

l’école maternelle. Il est installé, les enseignantes et les enfants sont ravis. Une subvention de

370 € a été accordée et versée par le Conseil Départemental.

Point animations

Le repas des aînés est programmé le 27 octobre à midi. Cette année, c’est le restaurant « Le

grain de sel » de Pont l’Abbé qui nourrira les convives. Pour l’animation, nous avons fait appel à

un caricaturiste. Un stylo de la commune sera offert à chaque participant.

Le nombre des convives sera communiqué au traiteur très prochainement.

Une soirée de remerciements aux enfants ayant représenté Champagne lors des journées de trottinettes 2024 est programmée le 28 octobre en salle du conseil.

Les vœux du Maire sont programmés le vendredi 10 janvier à 19h30 au restaurant scolaire.

Une exposition est programmée les 29 et 30 mars 2025. Afin de commémorer le 80e anniversaire de l’armistice de 1945, nous avons demandé au Département de nous prêter une exposition de 16 kakémonos qui sera mise à notre disposition pour ce week-end. Jean-Paul Renoux a prévu d’exposer des éléments relatifs à Champagne pendant la seconde guerre mondiale. Un article sera rédigé dans le magazine de la commune (L’Enet) de Juillet 2025. Nous allons demander au6

président de l’association Reconstitution 17 s’il serait d’accord pour participer à ce week-end d’animation.

La séance est levée à 23h00.

Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 10 décembre2024.

Le Maire,

Roland CLOCHARD.

Ampliation :

Sous-Préfecture contrôle de légalité

Trésorerie de Rochefort