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Déliberation - 20221011 MANDUEL D 020 2022
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Manduel.
Lien du pdf (Déliberation - 20221011 MANDUEL D 020 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture ä|ib. -
030-263000549-20221004-DELIB-020-2022-DE délib. CCAS 22-020 Date de télétransmission : 10/10/2022
Date de réception préfecture : 10/10/2022
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE MANDUEL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Séance du 04 octobre 2022 - Délibération n°22-020
Objet : Choix du colis pour le Noël des aînés
Le quatre octobre deux mille vingt-deux, à dix-huit heures quinze, le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale, convoqué le trente septembre précédent, s'est réuni à la salle de l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques GRANAT, Président.
PRÉSENTS : J-J. GRANAT, L. HEBRARD, N. ANDREO, C. CERVERO, M. MESSINES, H. JONQUIERE, J. MARTY, M-F. ALLAMIGEON, $. BONO, F. BARON, J. RAIMONDI
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. MESSINES
Kk x +
Rapporteur : Lionel HEBRARD, Vice-Président, Adjoint à l’action sociale
Après présentation des colis témoins fournis par les différents prestataires, il est demandé au conseil d'administration de choisir un prestataire, chacun nous ayant fait une proposition de colis pour 1 personne d'un montant maximum de 15 € et pour 1 couple d’un montant maximum de 25 €.
Différentes offres ont été proposées :
1) Viga :
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 25,00€ TTC
2) Ducs de Gascogne :
Option 1 :
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 25,00€ TTC
Option 2 :
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 25,00€ TTC
3) Fleurons de Lomagne :
Option 1 : panier
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 25,00€ TTC
Option 2 : boîte à chapeau
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 25,00€ TTC
4) Cellier du Périgord :
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 23,00 € TTC
5) Colis Gourmands :
Colis pour 1 personne :14,99€ TTC
Colis couple : 24,99€ TTC
Accusé de réception en préfecture délib. CCAS 22-020
030-263000549-20221004-DELIB-020-2022-DE
Date de télétransmission : 10/10/2022
Date de réception préfecture : 10/10/2022
6) Valette Foie Gras :
Colis pour 1 personne :14,80€ TTC
Colis couple : 24,80€ TTC
7) Esprit gourmet :
Colis couple : 14,80€ TTC
Colis pour 1 personne : 22,90€ TTC
8) Eymet Village :
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 24,50 € TTC
9) Saveurs de cocagne :
Colis pour 1 personne :15,00€ TTC
Colis couple : 24,90€ TTC
Il est donc proposé de choisir un fournisseur pour les colis de Noël 2022 et d'inscrire la dépense correspondante au Budget 2022 du C.C.AsS.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de l’action sociale et des familles ;
Ouï l'exposé du rapporteur ;
Après en avoir délibéré, et avoir voté à la majorité par 5 voix pour la proposition 2 Duc de Gasgogne option 1, par 3 voix pour la proposition 8 Eymet Village, par 1 voix pour la proposition 2 Duc de Gascogne option 2, par 1 voix pour la proposition 3 Fleurons de Lomagne option 1 et 1 voix pour la proposition 9 Saveurs de Cocagne :
ARTICLE 1. Le fournisseur retenu pour les colis de Noël 2022 est Duc de
Gascogne option 1 pour un montant unitaire de 15€ TTC pour un colis d'une personne et de 25 € TTC pour un colis couple.
ARTICLE 2. La dépense correspondante sera inscrite au budget 2022 du CCAS.
Convocation : 30 septembre 2022 Pour extrait certifié conforme
Affichage ordre du jour : 30 septembre 2022 Le Président, La secrétaire de séance, Présents : 11 Jean-Jacques GRANAT Marie MESSINES
Suffrages exprimés : 11
Absent : 0