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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 09 2023 Bureau communautaire remplacement
Document publié le Jeudi 9 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 09 2023 Bureau communautaire remplacement)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Aïfiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE
09 _2023-DE
ouarnene/
RUN
KUMUNIZZH
- COMMUNAUTE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER
L
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
|
Le
09
mars
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
Trois
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
03/03/2023,
s’est réuni
à Douarnenez
Communauté,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
AUDURIER,
Président.
Votants
: 26
GRIJOL
Christian,
STEFANUTTI
Isabelle,
THOMAS
Sébastien,
GUET
François,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
KERVAREC
Ronan,
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
AUDURIER
Philippe,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
LE
MOIGNE
Philippe,
LAOUENAN-LE
LEC
Françoise,
DREANO
Christelle,
GUILLEMOT
André,
JAFFRY
Bernard,
TANGUY
Christine,
CROM
Florence,
TUPIN
Hugues.
Pouvoirs :
POULMARC'H
Bertrand,
pouvoirs
à LAOUENAN-LE
LEC
Françoise
POITEVIN
Jocelyne,
pouvoirs
à Dominique
TILLIER
MANNEVEAU
Julie, pouvoirs
à CHANTREAU
Katell
BARIOU
Marie-Pierre,
pouvoirs
à GRIJOL
Christian
CLEMENT
Isabelle,
pouvoirs
à TANGUY
Christine
Secrétaire
de
séance
: GUET
François
Délibération
N°
DE
09-2023
Objet
: Démission
d’une
élue
de
la
commune
de
Poullan-sur-Mer
— Remplacement
au
sein
du
bureau
communautaire
Rapporteur
: Philippe
AUDURIER
Une
élue
de
la
commune
de
Poullan-sur-Mer
ayant
démissionné
et cette
démission
ayant
été
actée
par
Monsieur
le
Maire,
il convient
de
remplacer
celle-ci
au
sein
du
bureau
communautaire
au
sein
duquel
elle
siégeait.
Pour
mémoire,
la délibération
n°36-2020
du
9 juillet
2020
fixe
à
13
le nombre
d’élus
au
bureau,
soit
le Président,
les
7 Vice-Présidents,
les
3 maires
qui
ne
sont
ni président
ni vice-président
et 2 élus
du
Conseil
communautaire.
Madame
Marie-Pierre
BARIOU
et Monsieur
Ronan
KERVAREC
se
portent
candidats.
Conformément
au
règlement
intérieur,
il convient
dès
lors
de
procéder
à une
élection
à bulletin
secret. Le
Conseil
Communautaire,
après
les votes
à
bulletin
secret,
désigne :
—
Monsieur
Ronan
KERVAREC
pour
siéger
au
Bureau
communautaire
(14
voix
pour
Monsieur
Ronan
KERVAREC,
12
voix
pour
Madame
Marie-Pierre
BARIOU).
Fait
et
délibéré
le
9
mars
2023.
Le
Président,
Philippe
AUD
RIER
14/03/2023