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Déliberation - 2023 10 01 vorgine madispo arche agglo pr rpe relais petite enfance
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Roche-de-Glun.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 01 vorgine madispo arche agglo pr rpe relais petite enfance)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Dévart t Envoyé en préfecture le 12/10/2023 € emeft
de F Drôme RÉPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 12/10/2023 CS L n
Arrondissement Publié le 12/10/2023
de Valence DÉLIBERATION DU ID : 026-212602718-20231010-2023 10 01-DE Commune de CONSEIL MUNICIPAL
La Roche de Glun
°2023-10-0 Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 16
SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2023 Nombre de suffrages exprimés : 22
Date de convocation : 5 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix octobre à dix-huit heures trente, se sont réunis les membres du Conseil municipal de la Commune de La Roche de Glun, régulièrement convoqué, salle du Conseil à la Mairie, lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Michel GOUNON, Maire.
Etaient présents : M. BETTON Richard, M. DELHAUME Patrick, Mme DUCLAUD Nathalie, Mme FAURE Muriel, Mme FAURE Valérie, M. GOUNON Michel, M. GOURDOL Bruno, Mme GUIBERT Frédérique, M. GRANGER Patrick, Mme HUSSON Yolande, Mme JULIEN Sandra, M. MARGIRIER David, M. POUYET Jean-Marc, M. RIMBERT Charles-Henri, M. VALETTE Olivier, M. ZUCCHELLO Serge.
Absents représentés : Mme BAUSSERON Alexandra, pouvoir donné à Mme FAURE Muriel
Mme BONHOMME Stéphanie, pouvoir donné à Mme FAURE Valérie
M. GIRANTHON Frédéric, pouvoir donné à M. VALETTE Olivier
Mme PROVO Christiane, pouvoir donné à Mme GUIBERT F tédérique
M. ROMEGOUX Christophe, pouvoir donné à M. GOUNON Michel
M. STRANGOLINO Patrick, pouvoir donné à M. ZUCCHELLO Serge
Absente excusée . Mme PLANET Joëlle
M. ZUCCHELLO Serge à été désigné comme secrétaire de séance.
2023-10-01 : Mise à disposition de la salle de la Vorgine auprès d’Arche Agglo (pour le RPE
relais petite enfance de Tournon)
Le RPE Relais Petite Enfance à Tournon (anciennement RAM) est un service géré par Arche Agglo.
Le RPE a sollicité la commune pour renouveler la mise à disposition de la salle de la Vorgine.
Pour cette année 2023/2024, une animation des temps collectifs pour les assistantes maternelles et
les enfants est prévue pendant les périodes scolaires : les jeudis en semaine impaire et une fois par
mois le lundi en semaine paire.
Afin de faciliter la réservation de la salle, le RPE adressera à la commune un planning avec les
dates précises sur chaque période.
Après en avoir délibéré, et à Punanimité de ses membres (présents et représentés), le Conseil municipal :
- DÉCIDE de mettre à disposition gracieusement la salle de la Vorgine auprès d’Arche Agglo (pour
son service RPE) aux dates sollicitées.
- AUTORISE Monsieur le Maire à formaliser cette mise à disposition pour l’année 2023/2024.