Convocation - DEL2021 008 Mobilite Schema directeur accessibilite Agenda

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Convocation - DEL2021 008 Mobilite Schema directeur accessibilite Agenda Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL2021 008 Mobilite Schema directeur accessibilite Agenda)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, SEANCE DU 16 FÉVRIER 2021

Date d’envoi de la convocation : 10 février 2021

Nombre de membres : 191

Nombre de présents : 171

Nombre de votants : 185

A l’ouverture de la séance.

Secrétaire de séance : Tony JOUANNEAULT

L’an deux mille vingt et un, le mardi 16 février, le Conseil de la Communauté d’Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s’est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 17h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,

Etaient présents :

AMBROIS Anne, AMIOT André, AMIOT Florence, AMIOT Guy, ANNE Philippe, ARRIVÉ Benoît, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, MAUROUARD Pascale suppléante de BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUILLON Jean-Michel, BOUSSELMAME Noureddine, BRANTHOMME Nicole, BRIENS Eric, BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean-Louis, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D’AIGREMONT Jean-Marie, DE BOURSETTY Olivier, DENIS Daniel, DESTRES Henri, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUBOST Nathalie (jusqu’à 19h00), DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFILS Gérard, DUVAL Karine, FAGNEN Sébastien, LEPETIT Vincent suppléant de FALAIZE Marie-Hélène, FAUCHON Patrick, FAUDEMER Christian, FEUILLY Emile, FIDELIN Benoît, FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves (jusqu’à 19h45), FRANCOISE Bruno, FRIGOUT Jean-Marc (jusqu’à 19h06), GANCEL Daniel, GASNIER Philippe (jusqu’à 19h00), GERVAISE Thierry, GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMON Myriam, HARDY René, PROD’HOMME Sylvie suppléante de HAYE Laurent, HEBERT Dominique, HEBERT Karine (à partir de 18h05), OLIVIER Stéphane suppléant de HENRY Yves, HERY Sophie, HOULLEGATTE Valérie, HULIN Bertrand, HUREL Karine, HURLOT Juliette, JOLY Jean-Marc, JOUANNEAULT Tony, JOUAUX Joël, LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LE PETIT Philippe, LE POITTEVIN Lydie, LEBRETON Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHATREUX Jean-René, LECHEVALIER Isabelle, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAIX-VERON Odile, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEGOUET David, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph, LELONG Gilles, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMOIGNE Sophie, LEMONNIER Hubert, LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEPETIT Gilbert, LEPLEY Bruno, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LERENDU Patrick, LEROSSIGNOL Françoise, LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, MONTRIEUL -

Délibération n° DEL2021_008XAMENA Valérie suppléante de LETERRIER Richard, LEVAVASSEUR Jocelyne, TRAVERT Henri suppléant de MABIRE Caroline, MADELEINE Anne, MAGHE Jean-Michel, MAHIER Manuela (jusqu’à 19h00), MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE Camille, MARGUERITTE David, FONTAINE Isabelle suppléante de MARIE Jacky, MARTIN Patrice, MARTIN Serge (jusqu’à 18h56), MARTIN-MORVAN Véronique, MAUGER Michel, MAUQUEST Jean-Pierre, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Henri, MORIN Daniel, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jacky, MOUCHEL Jean-Marie, PARENT Gérard, PELLERIN Jean-Luc, PERRIER Didier, PESNELLE Philippe, PIQUOT Jean-Louis, PLAINEAU Nadège, POIGNANT Jean-Pierre, POISSON Nicolas, PROVAUX Loïc, RENARD Jean-Marie, RENARD Nathalie, RODRIGUEZ Fabrice, RONSIN Chantal, ROUELLÉ Maurice, BOURY Frédérique suppléante de ROUSSEAU François, SAGET Eddy, SANSON Odile, SCHMITT Gilles, SOLIER Luc, SOURISSE Claudine, TARIN Sandrine, TAVARD Agnès, THOMINET Odile, TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VARENNE Valérie, VASSAL Emmanuel, VASSELIN Jean-Paul, VIEL-BONYADI Barzin, VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VIVIER Sylvain.

Ont donné procurations

ANTOINE Joanna à LECOQ Jacques, ASSELINE Etienne à LEROUX Patrice, BALDACCI Nathalie à MIGNOT Henri, BAUDIN Philippe à HEBERT Dominique, COLLAS Hubert à GANCEL Daniel, DIGARD Antoine à MAHIER Manuela (jusqu’à son départ 19h00), DUBOST Nathalie à BIHEL Catherine (à partir de 19h00), FRIGOUT Jean-Marc à GUILLEMETTE Nathalie (à partir de 19h06), GASNIER Philippe à GUILLEMETTE Nathalie (à partir de 19h00), GENTILE Catherine à VASSAL Emmanuel, HEBERT Karine à SAGET Eddy (jusqu’à 18h05), JOZEAU-MARIGNE Muriel à BERHAULT Bernard, KRIMI Sonia à MAGHE Jean-Michel, LEFRANC Bertrand à GRUNEWALD Martine, LEJEUNE Pierre- François à LE POITTEVIN Lydie, MABIRE Edouard à BOUILLON Jean-Michel, MAHIER Manuela à FAGNEN Sébastien (à partir de 19h00), PIC Anna à ARRIVÉ Benoît, SIMONIN Philippe à RONSIN Chantal.

Excusés :

AMIOT Sylvie, BROQUET Patrick, DENIAUX Johan, JEANNE Dominique, LAMARRE Jean- Robert, LEMONNIER Thierry.

Délibération n° DEL2021_008Délibération n° DEL2021_008

OBJET : Mobilité : Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité programmée du réseau de transports de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

Exposé

En qualité d’Autorité Organisatrice de la Mobilité sur son territoire, la Communauté d’Agglomération du Cotentin s’est vue confier, suite à sa création, la gestion des transports publics routiers de voyageurs intégralement situés sur son territoire.

Consciente de la nécessité de garantir une accessibilité des services de transports publics aux personnes en situation de handicap, la Communauté d’agglomération a souhaité mettre en place un outil d’application programmé et volontaire : le Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda d’accessibilité programmée (SDA-Ad’Ap), intégrant les transports publics routiers de voyageurs urbains et non urbains.

La date limite de dépôt d’un SDA-Ad’Ap étant forclose au 31 mars 2019, la Communauté d’agglomération, par une délibération en date du 24 septembre 2019, avait demandé une prorogation du délai de dépôt de 12 mois, en vertu des articles L1112-2-3 et R1112-19 du code des transports, liée aux difficultés administratives rencontrées suite à la création de la Communauté d’agglomération.

Par un arrêté en date du 28 octobre 2019, le préfet de la Manche a acté la prorogation du délai de dépôt du SDA-Ad’Ap de 12 mois, soit jusqu’au 28 octobre 2020. Cet arrêté a été modifié, suite à la crise sanitaire, par un nouvel arrêté pris le 14 octobre 2020, qui a suspendu le délai initial du dépôt du SDA-Ad’Ap pendant la période d’état d’urgence sanitaire du 12 mars 2020 au 23 juin 2020. Le délai du dépôt du SDA-Ad’Ap a donc été prorogé jusqu’au 12 mars 2021 inclus.

Afin d’élaborer le document de programmation du SDA-Ad’Ap, un état des lieux de l’ensemble des points d’arrêts concernés a été effectué avec l’appui d’un prestataire (455 points audités).

Ont également été pris en compte, les évolutions de réseaux prévues dans le cadre de la mise en place du nouveau réseau de transports, de septembre 2021 à septembre 2023.

Ces éléments ont permis de déterminer les points d’arrêts à mettre en accessibilité, au regard des critères définis par la loi (article D1112-10 du code des transports). Est ainsi considéré comme prioritaire un point d’arrêt :

- situé sur une ligne structurante d'un réseau de transport public urbain ; - desservi par au moins deux lignes de transport public ;

- qui constitue un pôle d'échanges ;

- situé dans un rayon de 200 mètres autour d'un pôle générateur de déplacements ou d'une structure d'accueil pour personnes handicapées ou personnes âgées.

A noter que pour les réseaux non urbains, au moins un point d'arrêt est à rendre accessible dans la principale zone agglomérée de la commune, dès lors que cette zone est desservie et que la population de la commune est supérieure à 1 000 habitants.

Par ailleurs, l’élaboration du SDA-Ad’Ap a été accompagnée d’une démarche de concertation avec les associations membres de la Commission Intercommunale d’Accessibilité et avec les gestionnaires de voirie.

Au regard des critères définis par la loi, et après concertation, il ressort que 437 points d’arrêts des réseaux relevant du périmètre de la Communauté d’Agglomération du Cotentin sont considérés comme prioritaires et doivent être mis en accessibilité (voir liste en annexe 1

Délibération n° DEL2021_008de la présente délibération). Cependant, sur ces 437 points d’arrêts, 80 points d’arrêts apparaissent en ITA (impossibilité technique avérée) en raison d’une emprise insuffisante sur le domaine public ou d’une pente supérieure à 5%.

Cette liste est complétée par la réalisation de 69 points d’arrêts non prioritaires sur les lignes non urbaines, mais qui seront mis en accessibilité pour garantir une accessibilité optimale du réseau (voir liste en annexe 2 de la présente délibération).

Ainsi, au travers du SDA-Ad’Ap, la Communauté d’Agglomération du Cotentin, s’engage à programmer ces travaux jusqu’à fin 2026. L’engagement financier s’établit à 6 270 466 € HT soit 7 524 559,20 € TTC et sera supporté intégralement par la Communauté d’Agglomération du Cotentin. La programmation financière proposée est la suivante :

PROGRAMMATION

Année Coût (en € HT) Coût (en € TTC)

2021 79 426 € 95 311,20 €

2022 615 206 € 738 247,20 €

2023 1 180 834 € 1 417 000,80 €

2024 1 263 230 € 1 515 876 €

2025 1 348 995 € 1 618 794 €

2026 1 782 775 € 2 139 330 €

TOTAL 6 270 466 € 7 524 559,20 €

A noter tout de même que sont prévus dans le cadre de l’année 2026 de la programmation, 698 292 € HT soit 837 950,40 € TTC de mise en accessibilité de points d’arrêts qui seront supprimés en juillet 2023, et qui ne seront donc probablement pas à réaliser.

Le SDA-Ad’Ap de la Communauté d’Agglomération du Cotentin, intégrant cette programmation financière, doit être déposé en Préfecture avant le 12 mars 2021.

Il comprendra conformément à l’art. R. 1112-13 du code des transports : - une présentation des services et notamment la description des réseaux de transport public de voyageurs, et du matériel roulant accessible affecté et l'accessibilité des points d'arrêt ; - la liste des points d'arrêt prioritaires, les caractéristiques associées à ces points d'arrêt et les travaux à mener pour les rendre accessibles ;

- les demandes de dérogation motivées par une impossibilité technique avérée, assorties de toutes pièces permettant d'en apprécier le bien-fondé et de la présentation des mesures de substitution envisagées ;

- la programmation présentant, sur chacune des périodes et sur chacune des années de la première période, le début et la fin prévisionnels des actions de mise en accessibilité de chaque point d'arrêt prioritaire et les engagements de la Communauté d’agglomération ; - l'estimation financière de la mise en accessibilité ;

- les modalités de formation des personnels en contact avec le public aux besoins des usagers handicapés ainsi que le calendrier de formation sur chacune des périodes et sur chacune des années de la première période, le nombre des personnes devant bénéficier de formation ainsi que la durée en nombre d'heures des actions de formation ; - la description des modalités de mise en œuvre et de suivi de l'exécution du schéma directeur d'accessibilité-agenda d'accessibilité programmée ainsi que celles de l'actualisation à laquelle il donne lieu.

Délibération

Délibération n° DEL2021_008Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code des Transports,

Vu la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités,

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République,

Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,

Vu la loi n° 2014-789 du 10 juillet 2014 habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées,

Vu l’arrêté du 27 mai 2015 relatif à la demande de prorogation des délais de dépôt ou d'exécution d'un schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs,

Vu l’ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées,

Vu le décret n° 2014-1321 du 4 novembre 2014 relatif au schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs,

Vu le décret n° 2014-1323 du 4 novembre 2014 relatif aux points d’arrêt des services de transport public à rendre accessibles de façon prioritaire aux personnes handicapées et précisant la notion d’impossibilité technique avérée,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 14 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2019 accordant à la Communauté d’Agglomération du Cotentin, prorogeant le délai du dépôt du Schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmée au 12 mars 2021 inclus en raison de la crise sanitaire,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 28 octobre 2019 accordant à la Communauté d’Agglomération du Cotentin, une prorogation du délai de dépôt du Schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmée de 12 mois,

Vu la délibération n° DEL2019_105 du Conseil communautaire du 24 septembre 2019 relative à la prorogation du dépôt du schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs du Cotentin,

Vu l’avis de la Commission intercommunale pour l’accessibilité du 4 février 2021,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 171 - Contre : 1 - Abstentions : 10) pour :

- Approuver la programmation proposée pour le Schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

Délibération n° DEL2021_008- Approuver les listes des points d’arrêts prioritaires et complémentaires jointes en annexe de la présente délibération,

- Imputer les dépenses pluriannuelles relatives à la mise en œuvre de cette programmation pour la période 2021-2026, au Budget annexe « Transports », article 2315, LdC n°3239,

- Autoriser M. le Président ou son représentant à déposer auprès de Monsieur le Préfet de la Manche le projet de schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

- Autoriser le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

- Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente délibération.

LE PRESIDENT,

David MARGUERITTE

Délibération n° DEL2021_008Identifiant

de l'arrêt Nom de l'arrêt Commune

Arrêt

susceptible

de faire

l'objet d'une

ITA

Total

Arrêt

prioritaire

sur réseau

actuel

(moment du

dépôt)

Nouveau PA

prioritaire

réseau futur

(échéance

maximum

2023)

ALC_001 Place Centrale Anneville-en-Saire Non 1 X ALC_002 Mairie Barfleur Non 2 X ALC_003 Mairie Barfleur Non 2 X ALC_004 Ancienne Gare Barneville-Carteret Non 1 X ALC_005 Ancienne Gare Barneville-Carteret Non 1 X ALC_006 Mairie Barneville-Carteret Non 2 X ALC_007 Mairie Barneville-Carteret Non 2 X ALC_013 Plage de Bretteville Bretteville Non 1 X ALC_014 Plage de Bretteville Bretteville Non 1 X ALC_022 A. Briand Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_023 A. Briand Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_024 Amont Quentin Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 3 X ALC_025 Amont Quentin Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 3 X ALC_026 Anjou Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_027 Anjou Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_028 Anjou Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_029 Arsenal Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_030 Arsenal Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_031 Autogare Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_032 Bayet Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_033 Bayet Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_034 Beauchamp Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_036 Becquerel Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_037 Becquerel Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_038 Bosquet du Roule Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_039 Bosquet du Roule Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_040 Branly Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_041 Branly Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_042 Brèche du Bois Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_043 Brèche du Bois Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_044 Bremerhaven Centre Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_045 Bremerhaven Centre Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_046 Bremerhaven Haut Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_047 Bremerhaven Haut Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_048 CCI Multiplexe Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_049 CCI Multiplexe Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_050 Champagne Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_051 Champagne Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_052 Chantier Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_053 Chantier Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_054 Charcot Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_055 Charcot Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_057 Chemin des Fossés Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_060 Cité Deslandes Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_061 Cité Deslandes Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_062 Côteaux Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_064 Digard Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_065 Eglise Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_066 Eglise Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_067 Eléis J. Hébert Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_068 Eléis J. Hébert Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_069 F. des Caveliers Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_072 Fleming Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_073 Foëdre Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_075 Gare SNCF Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_076 Gare SNCF Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_077 Grimesnil Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_078 Grimesnil Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_079 Hôpital Maritime Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_080 Hôpital Maritime Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_081 Hôpital Pasteur Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_082 Hôpital Pasteur Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_083 Hôtel de Ville Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_084 Hôtel des Impôts Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_085 Hôtel des Impôts Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_086 IUT Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_087 IUT Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_088 Jardin Public Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_089 Jardin Public Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X

Annexe 1 : Points d'arrêts prioritaires SDA ADAP - CA CotentinALC_090 Jean Jaurès Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_091 La Polle Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_092 La Polle Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_093 Le Carpentier Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_094 Le Carpentier Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_095 Le Conquérant Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_096 Le Conquérant Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 3 X ALC_097 Le Stade Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_098 Le Stade Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_099 Les Aiguillons Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_100 Les Aiguillons Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_101 Les Fourches Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_102 Lumière Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_103 Lumière Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_104 Maine Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_105 Maine Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_106 Maison de Retraite Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_108 Mendès France Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_109 Millet Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_110 Millet Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 4 X ALC_111 Octroi Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_112 Octroi Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_113 Octroi du Roule Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 2 X ALC_114 Olympe de Gouges Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_115 Olympe de Gouges Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_116 Place de la Fontaine Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_117 Place des Justes Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_118 Place des Justes Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_119 Place Gréville Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_120 Place Ravenel Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_121 Place Ravenel Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_124 Roosevelt Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 2 X ALC_125 Rossel Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_126 Rossel Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_127 Sadi Carnot Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_128 Sadi Carnot Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_129 Salengro Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 2 X ALC_130 Salengro Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Oui 1 X ALC_131 Schuman Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_132 Schuman Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_133 Schuman Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 5 X ALC_134 Schuman Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 4 X ALC_135 Thémis Hôpital Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_136 Thémis Hôpital Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_137 Universite Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_138 Université Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_139 Vindits Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 2 X ALC_140 Vindits Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 3 X ALC_141 Voltaire Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_142 Voltaire Cherbourg-en-Cotentin (Cherbourg-Octeville) Non 1 X ALC_143 Agora Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_144 Agora Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_145 Albert Thomas Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_146 Albert Thomas Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_147 Arago Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 X ALC_148 Arago Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 X ALC_149 Belgique Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 3 X ALC_150 Belgique Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 3 X ALC_151 Brécourt Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_152 Brécourt Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_153 Capel Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 1 X ALC_154 Capel Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 1 X ALC_155 Carné Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_156 Carné Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_157 Chasse Mitais Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_158 Chasse Mitais Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_159 Collège Ferry Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_160 Couplets Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_161 Couplets Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_162 Courbet Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 3 X ALC_163 Courbet Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 3 X ALC_164 Dubost Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_165 Dubost Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_166 Eglise Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 X ALC_167 Eglise Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 X ALC_168 Frachon Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_169 Frachon Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_170 Hameau de la Mer Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_171 Hameau de la Mer Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_172 Homet Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 XALC_173 Homet Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 X ALC_174 Houlegatte Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_175 Houlegatte Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_176 Huit Mai Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_177 Huit Mai Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_178 Huit Mai Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_179 Huit Mai Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_180 La Bonde Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_181 La Bonde Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_182 La Paix Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_183 La Paix Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_184 Lecres Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 3 X ALC_185 Lecres Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_186 Les Brèches Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 4 X ALC_187 Les Brèches Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 3 X ALC_188 Les Lavandes Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_189 Les Lavandes Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_190 Longues Pierres Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 1 X ALC_191 Longues Pierres Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_192 Petite Auberge Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_193 Petite Auberge Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_194 Polyclinique Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_195 Prévert Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_196 Prévert Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_197 République Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_198 République Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_199 Schaffner Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_200 Schaffner Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_201 Schmitt Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 2 X ALC_202 Schmitt Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Oui 1 X ALC_203 Ste Anne Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_204 Ste Anne Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_205 Surcouf Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_206 Surcouf Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 3 X ALC_207 Terrasses Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 5 X ALC_208 Terrasses Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 4 X ALC_209 Terrasses Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 5 X ALC_210 Val l'Abbé Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 1 X ALC_211 Val l'Abbé Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_212 Zola Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 1 X ALC_213 Zola Cherbourg-en-Cotentin (Equeurdreville-Hainneville) Non 2 X ALC_214 Beausejour Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 3 X ALC_215 Beausejour Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 3 X ALC_216 Blériot Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 3 X ALC_217 Blériot Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 3 X ALC_218 Bricquerie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 3 X ALC_219 Bricquerie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 3 X ALC_220 Cables Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_221 Cables Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_222 Centre Commercial Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 4 X ALC_223 Centre Commercial Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 3 X ALC_224 Chapelle Saint-Michel Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_225 Chapelle Saint-Michel Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_226 Curie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_227 Curie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_228 Debussy Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 5 X ALC_229 Debussy Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 5 X ALC_230 Gendarmerie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_231 Gendarmerie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_232 Genêts Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_233 Genêts Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 4 X ALC_234 H. Cornat Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_235 H. Cornat Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 3 X ALC_236 Hameau Luce Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_237 Hameau Luce Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_238 Hameau Quevastre Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_239 Hameau Quevillon Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_240 Hameau Truffert Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_241 Hameau Truffert Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_242 Hameau Vigot Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_243 Ingénieur Bertin Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_244 Ingénieur Bertin Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_245 La Loge Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_246 La Loge Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_249 La Ruche Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 3 X ALC_250 La Ruche Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 3 X ALC_251 Le Bocage Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 5 X ALC_252 Le Bocage Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 4 X ALC_253 Le Stade RN13 Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_254 Marettes Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 4 XALC_255 Marettes Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 3 X ALC_256 Mézine Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_257 Mézine Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_258 Montmartre Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 4 X ALC_259 Montmartre Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 4 X ALC_260 Normandie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_261 Normandie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_262 Octroi du Roule Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_263 Renardières Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_264 Renardières Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_265 Saint Exupéry Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 3 X ALC_266 Saint Exupéry Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_267 Schweitzer Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 2 X ALC_268 Schweitzer Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 2 X ALC_269 Verrerie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Non 1 X ALC_270 Verrerie Cherbourg-en-Cotentin (La Glacerie) Oui 1 X ALC_272 Amfreville Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_273 Collège Ferry Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_274 Dixmude Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 4 X ALC_275 Dixmude Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_276 Epinay Bas Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_277 Epinay Bas Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_278 Epinay Centre Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_279 Epinay Centre Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_280 Epinay Haut Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_281 Epinay Haut Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 4 X ALC_282 Le Bois Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_283 Les Frênes Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_284 Les Hêtres Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Oui 2 X ALC_285 Les Mourets Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_286 Les Mourets Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_287 Les Tilleuls Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Oui 2 X ALC_288 Messent Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_289 Messent Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 2 X ALC_290 Paul Bert Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_291 Querqueville Mairie Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 4 X ALC_292 Roger Glinel Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Oui 1 X ALC_293 Roger Glinel Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Oui 2 X ALC_294 Stade Fernagu Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_295 Stade Fernagu Cherbourg-en-Cotentin (Querqueville) Non 3 X ALC_296 Artisans Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_297 Artisans Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_298 Bagatelle Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 4 X ALC_299 Bagatelle Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 4 X ALC_300 Becquet Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Oui 1 X ALC_301 Becquet Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Oui 1 X ALC_302 Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_303 Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_304 Brossolette Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_305 Brossolette Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_308 Clair Logis Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_309 Clair Logis Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_310 Collège Diderot Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_311 Collège Diderot Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_312 Collignon Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_313 Collignon Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_314 COSEC Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 4 X ALC_315 COSEC Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_316 Dépôt Zéphir Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_317 Dépôt Zéphir Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_318 Eglantine Chateau Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_320 Europe Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_321 Flammands Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 4 X ALC_322 Fleming Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_323 Gare Maritime Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_324 Gare Maritime Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_325 Grande Rue Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_326 Grande Rue Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_327 Guerranderie Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_328 Guerranderie Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_330 Hameau Quevillon Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Oui 1 X ALC_331 Hameau Vigot Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_332 J. Moulin Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_333 J. Moulin Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_334 Jean Goubert Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 5 X ALC_335 Jean Zay Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_336 Jean Zay Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_337 La Fonderie Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_338 La Fonderie Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_339 La Longue Mare Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 XALC_340 La Longue Mare Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_341 La Noë Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_342 La Noë Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_343 La Place Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_344 La Place Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_347 Les Colverts Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_348 Les Colverts Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_349 Les Flottes Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_350 Les Flottes Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_351 Les Marguerites Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_352 Les Marguerites Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 4 X ALC_353 Les Mielles Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_354 Les Mielles Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_355 Les Myosotis Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_356 Les Myosotis Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_357 Les Roseaux Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_358 Les Roseaux Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_359 L'Ilôt Z'Enfants Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_360 L'Ilôt Z'Enfants Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 1 X ALC_361 Médéric Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_362 Médéric Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_363 Northeim Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_364 Northeim Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 3 X ALC_365 Roosevelt Cherbourg-en-Cotentin (Tourlaville) Non 2 X ALC_368 Foyer Rural Colomby Non 1 X ALC_369 Foyer Rural Colomby Non 1 X ALC_380 Mairie La Hague (Auderville) Oui 1 X ALC_381 Mairie La Hague (Auderville) Oui 1 X ALC_386 Les Murets La Hague (Digulleville) Non 2 X ALC_389 Cité Bel Air La Hague (Jobourg) Non 1 X ALC_390 Cité Bel Air La Hague (Jobourg) Non 1 X ALC_393 Manoir du Tourps La Hague (Omonville-la-Rogue) Non 1 X ALC_399 Le Bourg La Hague (Urville-Nacqueville) Non 1 X ALC_400 Le Bourg La Hague (Urville-Nacqueville) Non 1 X ALC_403 Le Bourg La Hague (Vasteville) Non 1 X ALC_404 Le Bourg La Hague (Vasteville) Non 1 X ALC_412 Place Albert Pellerin Montebourg Non 1 X ALC_413 Place Albert Pellerin Montebourg Non 1 X ALC_420 Rue Lechevalier Port-Bail-sur-Mer Non 2 X ALC_425 Mairie Réville Non 1 X ALC_426 Mairie Réville Non 1 X ALC_428 Place Centrale Saint-Pierre-Eglise Non 2 X ALC_429 Place Centrale Saint-Pierre-Eglise Oui 2 X ALC_430 Collège Barbey d'Aurevilly Saint-Sauveur-le-Vicomte Oui 1 X ALC_432 Place Belle Isle Saint-Vaast-la-Hougue Non 1 X ALC_433 Place Belle Isle Saint-Vaast-la-Hougue Non 1 X ALC_437 Maison du Biscuit Sortosville-en-Beaumont Oui 1 X ALC_438 Maison du Biscuit Sortosville-en-Beaumont Oui 1 X ALC_442 Gare SNCF Valognes Non 2 X ALC_443 Hôpital Valognes Non 3 X ALC_444 Hôpital Valognes Non 3 X ALC_447 Place du Château Valognes Non 1 X ALC_448 Place du Château Valognes Non 1 X ALC_458 Mairie La Hague La Hague (Beaumont-Hague) Non 1 X ALC_459 Mairie La Hague La Hague (Beaumont-Hague) Non 1 X ALC_460 Orano Les Landes - Les Murets La Hague (Digulleville) Non 2 X ALC_461 La Fosse Les Pieux Non 2 X ALC_462 La Fosse Les Pieux Non 2 X ALC_465 Chantier / Entrée Nord Flamanville Non 1 X ALC_466 CNPE Flamanville Non 1 X ALC_467 Le Haut gelé Montebourg Non 1 X ALC_468 Le Haut gelé Montebourg Non 1 X ALC_471 Gare Maritime de Carteret - Potinière Barneville-Carteret Non 2 X ALC_472 Les Provinces Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_473 Les Provinces Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_474 Bremerhaven Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_475 Bremerhaven Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_476 Terminal Ferry Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_477 Cité de la Mer Cherbourg-en-Cotentin Non 2 X ALC_478 Cité de la Mer Cherbourg-en-Cotentin Non 2 X ALC_479 Avant Port Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_480 Avant Port Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_481 Saline Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_482 Saline Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_483 La Glacerie - Mairie Echovallée Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_484 La Glacerie - Mairie Echovallée Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_485 Tollevast ZA Tollevast Non 4 X ALC_486 Tollevast ZA Tollevast Non 4 X ALC_489 Le stade Brix Non 1 X ALC_490 Le stade Brix Non 1 XALC_491 Rond-Point Perette Sottevast Non 1 X ALC_492 Rond-Point Perette Sottevast Non 1 X ALC_495 La poste Martinvast Non 1 X ALC_496 La poste Martinvast Non 1 X ALC_505 Cité Coriallo La Hague (Beaumont-Hague) Non 2 X ALC_506 Cité Coriallo La Hague (Beaumont-Hague) Non 2 X ALC_509 Place Félix Buhot Valognes Non 2 X ALC_510 Zone EMR Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_511 Hôpital Maritime - Arsenal Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_512 Hôpital Maritime - Arsenal Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_513 Chantereyne Cherbourg-en-Cotentin Non 5 X ALC_514 Chantereyne Cherbourg-en-Cotentin Non 5 X ALC_515 Napoléon Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_516 Napoléon Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_517 Caligny Cherbourg-en-Cotentin Non 5 X ALC_518 Caligny Cherbourg-en-Cotentin Non 5 X ALC_519 Alexandre III Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_520 Alexandre III Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_521 Barbusse Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_522 Barbusse Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_523 Thivet Cherbourg-en-Cotentin Non 5 X ALC_524 Thivet Cherbourg-en-Cotentin Non 5 X ALC_525 Les Fourches Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_526 Les Fourches Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_527 Lebas Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_528 Lebas Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_529 Centre Aquatique Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_530 Centre Aquatique Cherbourg-en-Cotentin Non 3 X ALC_531 Industrie Cherbourg-en-Cotentin Non 2 X ALC_532 Industrie Cherbourg-en-Cotentin Non 2 X ALC_533 Pommiers Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_534 Pommiers Cherbourg-en-Cotentin Non 1 X ALC_535 ZAC de Sauxmarais - Noisetiers Cherbourg-en-Cotentin Non 2 X ALC_536 ZAC de Sauxmarais - Noisetiers Cherbourg-en-Cotentin Non 2 X ALC_537 Lawton Collins Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_538 Lawton Collins Cherbourg-en-Cotentin Non 4 X ALC_540 Lycée Cornat Valognes Non 1 X ALC_541 Lycée Cornat Valognes Non 1 X ALC_542 Complexe Marcel Lechanoine Valognes Non 1 X ALC_543 Complexe Marcel Lechanoine Valognes Non 1 X ALC_544 Pôle de proximité Valognes Non 1 X ALC_545 Pôle de proximité Valognes Non 1 X ALC_546 Saint-Malo Valognes Non 1 X ALC_547 Saint-Malo Valognes Non 1 X ALC_548 Liberté - Centre commercial Valognes Non 1 X ALC_549 Liberté - Centre commercial Valognes Non 1 X ALC_552 ZA Armanville Valognes Non 1 X ALC_553 ZA Armanville Valognes Non 1 XIdentifiant

de l'arrêt Nom de l'arrêt Commune Arrêt soumis

à une ITA

Arrêt prioritaire

sur réseau

actuel (moment

du dépôt)

Nouveau PA

prioritaire réseau

futur (échéance

maximum 2023)

ALC_009 Bourg Benoîtville Non X ALC_010 Bourg Benoîtville Non X ALC_011 La Croix Georges Benoîtville Non X ALC_012 La Croix Georges Benoîtville Non X ALC_015 Ancienne Gare Bricquebec-en-Cotentin (Bicquebec) Non X ALC_018 Le Bourg Place Bricquebec-en-Cotentin (Quettetot) Non X ALC_019 Le Bourg Place Bricquebec-en-Cotentin (Quettetot) Non X ALC_374 Le Montéreire Fermanville Non X ALC_375 Hamel ès Ronches Gonneville-le-Theil (Gonneville) Non X ALC_379 Goury La Hague (Auderville) Non X ALC_382 La Croix Frimot La Hague (Biville) Non X ALC_383 La Croix Frimot La Hague (Biville) Non X ALC_384 Hameau ès Four La Hague (Digulleville) Non X ALC_385 Hameau ès Four La Hague (Digulleville) Non X ALC_387 Le Bourg La Hague (Gréville-Hague) Non X ALC_388 Le Bourg La Hague (Gréville-Hague) Non X ALC_392 Maison des Jeunes La Hague (Omonville-la-Rogue) Non X ALC_394 Le Bacchus La Hague (Sainte-Croix-Hague) Non X ALC_396 Le Bourg La Hague (Saint-Germain-des-Vaux) Non X ALC_397 Le Bourg La Hague (Saint-Germain-des-Vaux) Non X ALC_405 Salle des Fêtes Les Moitiers-d'Allonne Non X ALC_406 Salle des Fêtes Les Moitiers-d'Allonne Non X ALC_407 Place de la Lande Les Pieux Non X ALC_408 Le Bourg Lieusaint Non X ALC_409 Le Pont Martinvast Non X ALC_410 Le Pont Martinvast Non X ALC_411 Anse du Brick Maupertus-sur-Mer Non X ALC_415 Bourg Négreville Non X ALC_416 Bourg Négreville Non X ALC_417 Les Bauvais Pierreville Non X ALC_418 Les Bauvais Pierreville Non X ALC_419 La Plage Port-Bail-sur-Mer Non X ALC_421 Mairie Quettehou Non X ALC_422 Mairie Rauville-la-Bigot Non X ALC_423 Froide Rue Réville Non X ALC_431 Mairie Saint-Sauveur-le-Vicomte Non X ALC_434 Hameau Colette Sideville Non X ALC_435 Hameau Colette Sideville Non X ALC_436 Place des Tamaris Siouville-Hague Non X ALC_439 La Fourquette Théville Non X ALC_440 La Fourquette Théville Non X ALC_449 Le Bourg Vicq-sur-Mer (Cosqueville) Non X ALC_450 Piedchou Videcosville Non X ALC_451 Piedchou Videcosville Non X ALC_454 Mairie Virandeville Non X ALC_455 Mairie Virandeville Non X ALC_456 Echangeur La Hague (Tonneville) Non X ALC_457 Echangeur La Hague (Tonneville) Non X ALC_463 Dielette Gare Maritime Tréauville Non X ALC_464 Dielette Gare Maritime Tréauville Non X ALC_469 Le Montereire Fermanville Non X ALC_470 Le Montereire Fermanville Non X ALC_487 Nouvelle Route Tollevast Non X ALC_488 Nouvelle Route Tollevast Non X ALC_493 Le Ferrage Hardinvast Non X ALC_494 Le Ferrage Hardinvast Non X ALC_497 Landemer La Hague (Urville-Nacqueville) Non X ALC_498 Landemer La Hague (Urville-Nacqueville) Non X ALC_499 Helleville Bourg Helleville Non X ALC_500 Helleville Bourg Helleville Non X ALC_501 Route de la Plage Cherbourg-en-Cotentin Non X

Annexe 2 : Points d'arrêts complémentaires SDA ADAP - CA CotentinALC_502 Route de la Plage Cherbourg-en-Cotentin Non X ALC_503 MFR La Hague (Urville-Nacqueville) Non X ALC_504 MFR La Hague (Urville-Nacqueville) Non X ALC_507 Hameau Mahaut Saint-Christophe-du-Foc Non X ALC_508 Hameau Mahaut Saint-Christophe-du-Foc Non X ALC_539 Centre Aquatique - Saint-Lin Valognes Non X ALC_550 Quinéville Quinéville Non X ALC_551 Quinéville Quinéville Non X