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Procès Verbal - N°3 Autorisat° engager mandater avt BP 2022
Procès Verbal - N°33 Vote BP Ville
Déliberation - N°25 CG 2022 ville
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Déliberation - N°25 CG 2022 ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
©z, ille
de
SAINT-IOSEPH
NY
Date
de
la
convocation
:
Le
28
mars
2023
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
L
Absents
5,
Excusés
5 29.
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
L
Absents
5
Excusés
5 22
EXTRAIT
N°25/2023
DU
PROCES
SERA
LEGS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
TE
SEANCE
DU
11
AVRIL
2023
19
AVR.
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
onze
du
mois
d'avril,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane
Conseillers
municipaux
: M.
ARETO
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
SAINT-
HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
CIDOLIT
Bertrand
(procuration
à
Mme
CAVALIER-DOURE),
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
RIERNY
Sandrine,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-
José,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
THELESTE
Johan,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent,
Mme
FRANCOIS
Francine.
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Rachel
VALLERAY
(DRH),
M.
Stéphan
GLANIOS
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
CRETINOIR
Joël
pressenti,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
2022
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
Préfect C
cure
:
PRIS de levant
ECÇU
LE
ité
Le
Conseil
Municipal
;
+
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
+
Vu
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2022
dressé
Receveur
Municipal
et
remis
à
Monsieur
le
Maire
dont
les
résultats
go
s'établissent
ainsi
qu'il
suit
:
SECTION
SECTION
DE
TOTAL
DES
D'INVESTISSEMENT |
FONCTIONNEMENT
SECTIONS
RECETTES
Prévisions
budgétaires
totales
12
832
724,80
20
396
395,00
33
229
119,80
Recettes
nettes
des
titres
émis
6
217
811,85
20
910
638,68
27
128
450,53
DEPENSES
Autorisations
budgétaires
totales
12
832
724,80
20
396
395,00
33
229
119,80
Dépenses
nettes
des
mandat
émis
4
826
356,88
17
508
582,89
22
334
939,77
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
Excédent.
1
391
454,97
3 402
055,79
4793
510,76
Déficit
+
Considérant
la
concordance
de
valeur
entre
les
écritures
du
Compte
Administratif
et
celles
du
Compte
de
Gestion
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
:
APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2022
du
Budget
Principal
de
la
ville
de
Saint-Joseph. Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
11
avril
2023
Pour
le Maire,
et par
délégation
As"
Adjoint
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Publié
le
Claude
ADELE