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Procès Verbal - N° 40 Approbat° CG 2020 BP Ville
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 40 Approbat° CG 2020 BP Ville)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
@z
EXTRAIT
N°40/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Qi
lle
de
SEANCE
DU
22
MARS
2021
SAINT-IOSEPH
VW
Date
de
la!
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
convocation
:
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
Le
16
mars
2021
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1*%
adjoint
;
Nombre
de
conseillers
PRÉSENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
municipaux
Adjoints
:,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
En
exercice
33
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
En
début
de
Mme
LEGIEL
Eliane,
séance
:
,
.
Présents
26
Conseillers
municipaux
:
M.
ARETO
Joseph,
| M.
PrOCUIL
OS
1
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Abeents
3
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
ee
3
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
PE
de
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
Présents
28
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Procurations
1
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
Absents
3
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
Excusés
1
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
PESatgie de
LASBIBTANT.
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
31
MARS
2021
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M
José
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. y
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L'EXERCICE
2020
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
Le
Conseil
Municipal
;
+
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
+
Vu
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2020
dressé
par
monsieur
le
Receveur
Municipal
et
remis
à
monsieur
le
Maire
dont
les
résultats
globaux
s'établissent
ainsi
qu'il
suit
:
Total
des
sections)
Section
de
fonctionnement
Section d'investissement
RECETTES
Prévisions
budgétaires
totales
(a)
Titres
de
recettes
émis
(b)
Réductions
de
titres
(c)
Recettes
nettes
(d=b-c}
5 579
170,01
3 286
470,82
3 286
470,82
18
181
221,00
19
716
060,60
1 055
102,72
18
660
957,88
23
760
391,01
23
002
531,42
1 055
102,72
21
947
428,70
DEPENSES Autorisations
budgétaires
totales
(e)
Mandats
émis
Annulations
de
mandats
5 579
170,01
2 453
396,57
18
181
221,00
16
167
223,18
333
090,64
23
760
391,01
18 620
619,75
333
090,64
Dépenses
nettes
2
453
396,57
15
834
132,54 |
18
287
529,11
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Excédent
833
074,25
2
826
825,34]
3
659
899,59
+
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
Compte
Administratif
et
celles
du
Compte
de
Gestion
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité, :
APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
de
l'exercice
2020
du
budget
principal
de
la
ville
de
Saint-Joseph. Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
22
mars
2021
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Publié
le
tique
atité
31
MANS 207