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Déliberation - liste des deliberations cm 14 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 14 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
Présents
: M.
VILLEMAGNE
Michel
- Mme
VAREILLE
Nadège
- M.
MARCAILLOU
Patrick
- Mme
VINDRIEUX
Cécile
- M.
GAUTHIER
Christophe
- Mme
PONTON
Carine
- M.
MARMEYS
Michel
—- Mme
BOUCHARDON
Isabelle
—- M.
CROS
Laurent
— Mme
CROZE
Blandine
- M.
CHANTRE
Éric
— M.
LESCAILLE
Bernard
— Mme
GUILLOT
Priscilla
— Mme
CHOMARAT
Sandrine
— M.
CHALANCON
Anthony.
Absents
: Mme
SOUBEYRAND
Laura
(donne
pouvoir
à M.CROS
Laurent)
— Mme
ARSAC
Brigitte
(donne
pouvoir
à M.
CHANTRE
Éric)
— M.
NOIR
Benjamin
(donne
pouvoir
à Mme
PONTON
Carine)
— M.
FAURIE
Romain, Secrétaire
de
séance
: Mme
VINDRIEUX
Cécile.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 novembre
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
9 novembre
2023
est
adopté.
Délibération
n°2023-077
Décision
modificative
n°3
(7-1
Décisions
budgétaires)
Le
Conseil
Municipal
oui
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré:
*APPROUVE
la décision
modificative
n°3
du
budget
communal,
telle
que
présentée.
*AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-079
Tarifs
2024
(7-10
Divers)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré:
*APPROUVE
les
tarifs
2024
tels
que
présentés.
*AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: G
Délibération
n°2023-080
Convention
avec
le Centre
de
Gestion
de
l'Ardèche
pour
le calcul
des
Allocations
de
Retour
à l'Emploi
(8-6
Emploi-formation
professionnelle)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré
:
* APPROUVE
la convention
de
calcul
des
allocations
chômage
d'aide
au
retour
à l'emploi
avec
le Centre
de
Gestion
de
l'Ardèche
telle
que
présentée
* PRECISE
que
cette
convention
est
conclue
du
01/01/2024
au
31/12/2025
et
pourra
faire
l'objet
de
renouvellement * AUTORISE
le Maire
à signer
la convention.
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-081
Dossier
de
demande
de
subvention
complémentaire
au
titre
de
la
DETR
pour
l'aménagement
d’un
hébergement
insolite
et
de
ses
abords
{7-5
Subventions)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé
de
son
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré:
*CONFIRME
sa
volonté
de
réaliser
l'aménagement
d’un
hébergement
insolite
et
de
ses
abords. $ KKKKOKKSK
*ADOPTE
le plan
de
financement
présenté.
*SOLLICITE
l'attribution
d'une
subvention
complémentaire
au
titre
de
la DETR
2024.
*AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
projet.
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: O
Délibération
n°2023-082
Convention
avec
RDB
pour
la communication
des
manifestations
municipales
et
associatives
(9-1
autres
domaines
de
compétences
des
communes)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Agrève
*APPROUVE
la convention
avec
Radio
Des
Boutières
telle
que
présentée.
*PRÉCISE
que
le tarif
de
la prestation
est
de
1 500
euros
nets
pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024. *AUTORISE
le Maire
à signer
la convention.
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: O
Délibération
n°2023-083
Définition
de
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
ZAEnR
(8-4
Aménagement
du
territoire)
Après
discussion,
les
membres
du
conseil
municipal
:
*IDENTIFIENT
une
zone
d'accélération
pour
l'implantation
de
projets
éoliens
:
Le
site
de
la citadelle
(plan
joint
en
annexe
de
la délibération)
*AJOUTENT
qu'une
concertation
citoyenne
sera
conduite
afin
de
déterminer
d’autres
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
notamment
pour
permettre
des
projets
comme
:
Le
solaire
thermique
Le
solaire
photovoltaïque
sur
bâtiment
Le
solaire
photovoltaïque
au
sol
*CHARGENT
le Maire
de
la transmission
de
la présente
délibération
M.
le Sous-Préfet
M.
le Président
de
la Communauté
de
Communes
de
Val'Eyrieux
M.
le Président
du
Syndicat
mixte
du
SCoT
centre
ardèche
M.
le Président
du
Parc
des
Monts
d'Ardèche
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-084
Convention
avec
la commune
de
Saint
Jeure
d’Andaure
pour
la
fourniture
de
sel
de
déneigement
(8-3
Voirie)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
*AUTORISE
la convention
avec
la commune
de
Saint
Jeure
d'Andaure
pour
la fourniture
de
sel
telle
que
présentée. *PRÉCISE
que
cette
convention
pourra
être
reconduite
pour
les
saisons
hivernales
2024-2025
et
2025-2026.
* AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
projet.
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention:
0
Questions
diverses
Vœux
du
Maire
samedi
6 janvier
2024
à 11h30
à la
salle
polyvalente.
Soirée
des
bénévoles
le vendredi
26
janvier
2024
à la
salle
des
arts
et
des
cultures.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le 25
janvier
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30.
| À Saint-Agrève
le 15/12/2023
Le
Maire
Michel
Villemagne