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Déliberation - liste des deliberations cm 24 08 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 24 08 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
AOÛT
2023
Présents
: M.
VILLEMAGNE
Michel
- Mme
VAREILLE
Nadège
- M.
MARCAILLOU
Patrick
- M.
GAUTHIER
Christophe
- Mme
PONTON
Carine
- M.
MARMEYS
Michel
—
Mme
BOUCHARDON
Isabelle
—-
M.
CROS
Laurent
— Mme
CROZE
Blandine
- M.
CHANTRE
Éric
- Mme
ARSAC
Brigitte
— M.
LESCAILLE
Bernard
- M.
CHALANCON
Anthony.
Absents
: Mme
VINDRIEUX
Cécile
(donne
procuration
à Mme
CROZE
Blandine)
- Mme
GUILLOT
Priscilla
(donne
procuration
à
M.
CROS
Laurent)
—
M.
NOIR
Benjamin
-
Mme
SOUBEYRAND
Laura
—
M.
FAURIE
Romain
—
Mme
CHOMARAT
Sandrine
(donne
procuration
à
Mme
PONTON
Carine).
Secrétaire
de
séance
: Mme
BOUCHARDON
Isabelle
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
juin
2023.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
22
juin
est
adopté.
Délibération
n°2023-049
Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
du
27
mars
2023
(7-1
Décisions
budgétaires)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
* VALIDE
le rapport
de
la CLECT
en
date
du
27
mars
2023
*
ADOPTE
la
révision
des
attributions
de
compensation
selon
le
rapport
: soit
: 23
000
€/an
à
compter
de
l’année
2024
et
21
661€
pour
2023
pour
la commune
de
Saint-Agrève.
*
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
nécessaires
à
la
présente
délibération.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-050
Avenant
n°1
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la gare
et
de
ses
abords
|
(1-1
Marchés
publics)
Le Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré
:
*
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la
gare
et
de
ses
abords
tel
que
présenté
tant
sur
le point
financier
que
sur
la durée.
*
PRÉCISE
que
cet
avenant
couvre
l'ensemble
de
l'opération
y
compris
l'aménagement
des
abords
et
du
wagon. * AUTORISE
le
maire
à
signer
l'ensemble
des
documents
nécessaires
à
ce
dossier.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-051
Modification
du
tableau
des
emplois
: création
d'un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
d'une
durée
hebdomadaire
de
7 heures
pour
le service
de
restauration
scolaire
(4-2
Personnel
contractuel)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
*
D'AUTORISER
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
l'emploi
permanent
du
grade
d'adjoint
technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
pour
effectuer
les
missions
de
service
et
surveillance
de
la
cantine
à
temps
non
complet
à
raison
de
7
heures
hebdomadaires,
pour
une
durée
déterminée
de
12
mois.
* PRÉCISE
que
la dépense
correspondante
est
inscrite
au
budget.
*AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
dossier.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0 Délibération
n°2023-052
Déclaration
de
sous-traitance
dans
le marché
de
construction
du
skatepark
(1-1
Marchés
publics)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré
:
*
ACCEPTE
la
déclaration
de
sous-traitance
présentée
par
le
mandataire
du
groupement
représenté
par
l'entreprise
VAL
RHÔNE
TP
pour
un
montant
de
11
358.80
euros
HT
concernant
les
travaux
de
serrurerie.
*
AJOUTE
que
cette
sous-traitance
est
confiée
à
l’entreprise
METALLODROME.
*
AUTORISE
le
Maire
à
signer
l'acte
spécial
de
sous-traitance.
Pour
: 16
Contre
: O
Abstention
: O
Délibération
n°2023-053
Convention
de
partenariat
lire
et
faire
lire
(8-1
Enseignement)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré
:
*APPROUVE
la
convention
avec
la
FOL
dans
le
cadre
de
l'opération
«
Lire
et
faire
lire
»
telle
que
présentée.
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
ce
dossier.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses
M.
LESCAILLE
soulève
la question
des
travaux
rue
de
l'Église
et de
leurs
échéances.
M.
VILLEMAGNE
informe
le Conseil
que
la réfection
de
la voirie,
initialement
prévue
partiellement
en
2023,
a été
ajournée
pour
permettre
une
étude
des
réseaux
souterrains
(conjointement
avec
la
CCVE
et
ADN)
et
que
l’ensemble
des
travaux
devraient
avoir
lieu
en
2024,
y compris
les
réseaux.
Une
réflexion
sera
à mener
sur
toutes
les
voies
du
Chiniac
qui
seront
amenées
à
voir
plus
de
touristes
avec
le
développement
de
la
Gare
et
de
la
Dolce
via.
Mme
CROZE
signale
le problème
d'odeurs
de
poubelles
pour
les
riverains
de
la Place
St-Hubert.
Mme
VAREILLE
indique
que
le dialogue
territorial
au
sujet
du
renouvellement
des
éoliennes,
mené
par
la
société
Bleu
Paroles,
aura
lieu
du
10
au
20
septembre
2023.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le 28
septembre
2023.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21
heures
45.
À Saint-Agrève,
le
18
septembre
2023
Le
Maire
Michel
Villemagne