Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 MAIRIE 059 DM 1 M57
Déliberation - 2024 MAIRIE 023 DECISION MODIFICATIVE N.1 BUDGET M
Déliberation - 2024 MAIRIE 023 DECISION MODIFICATIVE N.1 BUDGET M
Déliberation - 2026 MAIRIE 050 DECISION MODIFICATIVE N.1 BUDGET M
Déliberation - 2024 MAIRIE 035 DM2 M57 COMMUNE
Déliberation - 2026 MAIRIE 050 DECISION MODIFICATIVE N.1 BUDGET M
Déliberation - 2024 MAIRIE 049B DM3 M57 COMMUNE
Déliberation - 2024 MAIRIE 035 DM2 M57 COMMUNE
Déliberation - 2024 MAIRIE 049B DM3 M57 COMMUNE
Déliberation - 2024 MAIRIE 049 DM3 M57 COMMUNE
Déliberation - 2023 MAIRIE 059 DM 1 M57
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 MAIRIE 059 DM 1 M57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 12 Décembre 2023
Délibération n°2023-MAIRIE-059
L’an deux mil vingt-trois, le douze du mois de décembre à 18h45 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la Mairie, sous la présidence de Jean-Michel ANDRIUZZIT, Maire.
Présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, COQUARD Philippe, FORESTIER Mathias, LECOURT Didier, NARDINI Carole, PRATLONG Maxime, RIBIERE Ludovic, SAUVAIRE Manuela, Procurations : COULET Philippe, (pouvoir à M. NARDINI Carole)
Absents : BONICEL Carole, BOUNOUA Houassilla, COMPAN-RICHARD Agnès, COULET Philippe, DURET Laëtitia, RAMON Guillaume, VOLPELLIERE Stéphanie
Mme SAUVAIRE Manuela a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Objet : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET MAIRIE M57
AUGMENTATION | DIMINUTIONS | AUGMENTATION | DIMINUTIC
Nb de ARTICLES NOM CREDITS CREDITS RECETTES DE RECETTI conseillers en FONCTIONNEMENT
exercice : 15 REMUNERATION DES Quorum : 8 6417 | APPRENTIS 5500 Présents : 8 CHARGES SECURITE
6450 | SOCIALE ET PREVOYANCE 2 900
Convocation PERSONNEL NON
le : 6413 | TITULAIRE - 6340
05/12/2023 IMPOTS TAXES
633 | VERSEMENT -_ 472
6411 | PERSONNEL TITULAIRE _ 532
AUTRES CHARGES
6470 | SOCIALES - 193
ENTRETIENS REPARATIONS
615221 | BATIMENTS PUBLICS - 863
Le conseil municipal approuve, les virements de crédits indiqués ci-dessus.
VOTE : Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
le Maire Pour copie conforme
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20231213-2023-MAIRIE-059-AI
Date de télétransmission : 13/12/2023
Date de réception préfecture : 13/12/2023