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Déliberation - releve deliberations 2024 01 19 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Mackenheim.
Lien du pdf (Déliberation - releve deliberations 2024 01 19 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE MACKENHEIM
67390 MACKENHEIM
Tél 03 88 58 26 26
Internet : mairie@mackenheim.fr
Conseillers en fonction : 15 - Présents : 10
Sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude SPIELMANN, Maire.
Conseillers présents : M Christophe LUDAESCHER, Mmes Pamela JEHL, Antoinette FERNANDEZ, M., Stéphane LUDAESCHER, Mme Fabienne STENTZ, Mme Magali FLECHER, MM. Jeremy ZIMMERMANN, Sébastien HETZER, Matthieu WEIBEL, Martin SCHWOERER.
Conseillers absents excusés :
M. Lucio GHIDINA, M. Sébastien FOISSIER, M. Frédéric STOCKBAUER, M. Gérald LEININGER. La séance est ouverte à 20 h00
I. LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE du 3 JANVIER 2024 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 janvier 2024 est adopté à l’unanimité. Monsieur Christophe LUDAESCHER est désigné secrétaire de séance.
II. BAUX DE CHASSE COMMUNALE 2024 - 2033
A. ADJUDICATION PUBLIQUE DU LOT N°3
PROCEDURE DE LOCATION DU LOT N°3
La séance d’adjudication publique qui s’est tenue le vendredi 12 janvier 2024 a été déclarée infructueuse étant donné que le seul candidat en lice n’a pas souhaité faire d’enchère et n’a pas proposé d’offre en séance tenante.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL :
- décide d’engager une troisième adjudication publique,
- de fixer la date de l’adjudication au vendredi 16 février 2024 à 18h à la MJC, - de fixer la date de limite de candidature au : lundi 5 février 2024 à 12h,
APPROUVE A L’UNANIMITE
La séance est levée à 20h30
. Le Maire Jean-Claude SPIELMANN
Le secrétaire de séance
Christophe LUDAESCHER
RELEVE
des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE du 19 janvier 2024