Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 25 02 2026
Déliberation - Liste deliberations 02 04 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 17 02 2025
Déliberation - liste deliberations CM 25 03 2024
Procès Verbal - PV 25 02 2026
Déliberation - liste deliberations CM 27 02 2023
Déliberation - deliberations CM 31 07 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 29 06 2026
Convocation - convocation CM 02 04 2026
Déliberation - liste deliberations CM 27 07 2026
Déliberation - liste deliberations CM 25 02 2026
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 25 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
Ville de 2026/ Bourg-Argental
' Les portes du sokeil
Liste des délibérations du conseil municipal du 25/02/2026
INFORMATION
A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées.
Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune dans la semaine qui
suit la séance.
- Le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la
commune dans la semaine qui suit son approbation.
NB : Par délibération du 27/06/2022, le conseil municipal a choisi de maintenir la publicité des actes règlementaires et
décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel, par voie d'affichage.
> Délibération 2026-01-01 - Nomination d'un secrétaire de séance
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-02 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal
du 15 décembre 2025
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-03 - Fiscalité — vote des taux 2025
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-04a - Budget primitif 2026 - approbation du budget principal
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-04b - Budget primitif 2026 - approbation du budget Régie des eaux ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-04c - Budget primitif 2026 - approbation du budget PRE - Parc
Résidentiel de Loisirs
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-04d - Budget primitif 2026 - approbation du budget Piscine ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-04e - Budget primitif 2026 - approbation du budget Lotissement
Sous l'Ogelière
ADOPTÉE à l’unanimité
Délibération 2026-01-04f- Budget primitif 2026 - approbation du budget Lotissement Les
Grillotières II
ADOPTÉE à l’unanimité
Délibération 2026-01-04g - Budget primitif 2026 - budget aménagement du secteur Paulet
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-04h - Budget primitif 2026 - budget aménagement Quartier Cité
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-05 - Urbanisme - acquisition parcelle AO 586
ADOPTÉE à l'unanimité Délibération 2026-01-06 - Déclassement d'une emprise de voirie du domaine public communal au lieu-dit Arnaubec - ouverture d’une enquête publique ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-07 - Immeuble du 6 rue Cardinal Donnet - Vente du local occupé par
la société ALIX OPTIQUE
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 20265-01-08 - Avenant à la convention relative à la répartition des charges
de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes
entre la commune de Burdignes et de Bourg-Argental
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-09 - Caisse d’Allocations Familiales - Convention de prestation de
services pour l'accueil périscolaire - Bonus Territoire CTG
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-10 - Avenant à la convention cadre « Petites villes de demain » -
opération de revitalisation territoriale (O.R.T)
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-11 - Convention de partenariat avec l'association La Clef des Chats
ADOPTEE à l'unanimité
Délibération 2026-01-12 - Subvention association A.M.D.
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-13 - Subvention prestation de service jeunesse à l'Espace Déôme
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-14 - Subvention exceptionnelle à l'association DEUME BASKET
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-15 - Subvention à l'association A l’Image du Pilat
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-16- Agence France Locale - Garantie aux créanciers
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-17 - Approbation de la charte du Parc Naturel Régional du Pilat
« destination 2041 »
ADOPTÉE à la majorité 18 pour, 3 contre
Délibération 2026-01-18- Sécurisation de l'alimentation en eau potable de la commune de
Bourg-Argental Avenant n°1 au lot 2 « Génie civil et équipement de pompage »
ADOPTÉE à l’unanimité
Délibération 2026-01-19- Abri bus place A. Guyotat -demande d'aide à la Région AURA
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-20- Requalification de la place de Sablon à Bourg-Argental en aire
de jeux pour enfants, stationnement organisé et point d'apport volontaire
ADOPTÉE à l'unanimité
Délibération 2026-01-21- Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
ADOPTÉE à l'unanimité