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Déliberation - liste deliberations CM 25 03 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 25 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Environnement,
Liste des délibérations du conseil municipal du 25/03/2024
INFORMATION
A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont
modifiées. Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune dans la semaine
qui suit la séance.
- Le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la
commune dans la semaine qui suit son approbation.
NB : Par délibération du 27/06/2022, le conseil municipal a choisi de maintenir la publicité des actes règlementaires et
décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel, par voie d’affichage.
➢ Délibération 2024-02-01 – Désignation d’un secrétaire de séance ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-02 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 février 2024
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-03 – Vote des Taux 2024
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04a – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04b – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET REGIE DES EAUX ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04c – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRL ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04d – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PISCINE ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04e – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET LOTISSEMENT LES GRILLOTIERES 2
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04f – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET LOTISSEMENT SOUS
L’OGELIERE
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04g – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET QUARTIER PAULET ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-04h – BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET QUARTIER LA CITE ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-05 – Subvention aux associations 2024
ADOPTÉE à l’unanimité ➢ Délibération 2024-02-06 – Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-07 – Zone d’Accélération des Energies Renouvelables (Z.A.E.R) ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-08 – Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : Désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-09 – Programme de travaux : Réhabilitation et rénovation
thermique de l’espace Jacques ESTEREL – Demande de subventions auprès du SIEL TEL
42 et de l’Etat au titre du Fonds Vert
➢ ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-10 – Programme de travaux : Réhabilitation, accessibilité et
modernisation de la Maison du Châtelet et de l’espace Muséographie – Demande de
subventions auprès du Conseil Départemental 42 et de la Région Auvergne Rhône-Alpes
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2024-02-11 – Compte-rendu des décisions prise par le Maire par délégation
du Conseil municipal
ADOPTÉE à l’unanimité