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Convocation - convocation CM 25 02 2026
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 25 02 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Consommateurs,
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, salle du conseil :
Mercredi 25 février 2026 à 20 heures
Salle du Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation du ou de la secrétaire de séance
2 Procès-verbal de la séance du CM du 15 décembre 2025
3 Vote des taux d’imposition 2026
4 Vote des budgets primitifs 2026
5 Achat de Terrain au lieu-dit « Le Francillon »
6 Déclassement d’une emprise de voirie du domaine public communal au lieu-dit
« ARNAUBEC » : lancement d’une enquête publique
7 Cession d’un local commercial au 6 rue du Cardinal Donnet
8 Avenant à la convention du 20.10.1994 relative à la répartition entre les communes de
Burdignes et de Bourg-Argental des charges de fonctionnement des écoles publiques
accueillant des enfants de plusieurs communes
9 Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la
Loire
10 Avenant à la convention cadre « Petites villes de Demain » - Opération de Revitalisation
Territoriale (O.R.T)
11 Convention avec l’association « La clef des chats »
12 Subvention à l’Association des Monts en Musique
13 Subvention prestation de Service « Jeunesse » Espace Déôme
14 Subvention exceptionnelle à l’Association « Deume Basket »
15 Subvention à l’association « A l’image du Pilat »
16 Agence France Locale (A.F.L) – Garantie aux créanciers
17 Approbation de la Charte du Parc Naturel du Pilat et adhésion au syndicat Mixte du Parc
Bourg-Argental, le 20 février 2026
Le Maire de Bourg-Argental
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal 18 Sécurisation de la ressource en eau : Avenant n°1 au Lot 2 « génie civil et équipements
techniques »
19 Abribus Place Guyotat : demande d’aide à la Région AURA
20 Requalification de la place de Sablon : demande de subvention à l’Etat
21 Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Très cordialement,
Le Maire,
Stéphane HEYRAUD
Signé