Procès Verbal - Ordre du jour CM 29 juin 2026

Documents similaires

Procès Verbal - Ordre du jour CM 5 juin 2026

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM

Ordre du Jour - ordre du jour CM 29 03 21

Ordre du Jour - Ris ordre du jour 31 01 17

Procès Verbal - Ordre du jour CM 18 décembre 2023

Procès Verbal - Ordre du jour CM 19 12 22

Procès Verbal - Ordre du jour CM du 27 09 21

Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 novembre 2023

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 14 06 21

Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 06 22

Procès Verbal - Ordre du jour CM 29 juin 2026 Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Mornant. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 29 juin 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 29 JUIN 2026 1

Le 22 juin 2026

Lundi 29 juin 2026 à 19h00

Salle du conseil municipal – Mairie

ORDRE DU JOUR

19H

Appel nominatif

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026

Administration générale

Rapports présentés par Monsieur le Maire

Rapport n° 71-26

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Rapport n° 72-26

Adoption du guide de déport des élus et des agents municipaux de la commune de

Mornant

Commande publique

Rapports présentés par Pascale DANIEL

Rapport n° 73-26

Adoption du guide interne de la commande publique de la commune de Mornant

Rapport n° 74-26

Approbation d’un avenant n° 2 au marché passé selon la procédure d’appel d’offres

n° 2023 - 07 relatif à la Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un espace sportif multi-

activités (dojo et salles de danse)

Rapport n° 75-26

Marché de travaux du Restaurant d’Enfants de Mornant - Remise de pénalités

entreprise PAILLASSEURS

Rapport n° 76-26

Marché de travaux du Restaurant d’Enfants de Mornant - Remise de pénalités entreprise ROUXMAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 29 JUIN 2026 2

Ressources humaines

Rapports présentés par Monsieur le Maire

Rapport n° 77-26

Organisation de la direction générale des services – Projet de mutualisation avec la Communauté de Communes du Pays Mornantais (Copamo)

Rapport n° 78-26

Création des emplois non permanents service périscolaire - Année scolaire 2026 -2027

Rapport n° 79-26

Modification du tableau des effectifs

Vie associative

Rapports présentés par Pascale CHAPOT

Rapport n° 80-26

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations

Rapport n° 81-26

Attribution de subventions de fonctionnement à Insieme Mornant-Italie

Rapport n° 82-26

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Espace Danse

Rapport n° 83-26

Attribution de subventions spécifiques à des associations

Rapport présenté par Sophie GARNAUD-GERAUT

Rapport n° 84-26

Attribution d'une subvention spécifique à l’association Comité des Fêtes

Enfance-Jeunesse

Rapports présentés par Dorothée RODRIGUES

Rapport n° 85-26

Renouvellement du dispositif « Repas cantine à 1 € »

Rapport n° 86-26

Modification des tarifs périscolaires municipaux 2026/2027

Rapport n° 87-26

Subvention à la coopérative scolaire des écoles maternelle et élémentaire du Petit Prince

Culture

Rapport présenté par Virginie PRIVAS-BREAUTE

Rapport n° 88-26

Renouvellement de la convention de partenariat entre la médiathèque et la Maison de retraiteMAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 29 JUIN 2026 3

Urbanisme

Rapport présenté par Gaël DOUARD

Rapport n° 89-26

Arrêt du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation

Habitat

Rapport présenté par Gaël DOUARD

Rapport n° 90-26

Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades à Monsieur BOURGEAUX Christian

Voirie

Rapport présenté par Gaël DOUARD

Rapport n° 91-26

Versement fonds de concours surveillance, études et réparations des ouvrages d’art

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Décision 20/26 en date du 8 juin 2026 portant prestation de service pour un accompagnement stratégique et une animation « Feuille de route développement durable 2026-2032 », pour un montant de 4 560 € TTC.

Décision 21/26 en date du 9 juin 2026 portant signature d’une convention de formation professionnelle pour une formation générale BAFA, pour un montant de 400 € TTC.